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Exécuter la loi (1789-1804)

Fiche de l’ouvrage sur le site de l’éditeur.

Édité par Alexandre Guermazi, Jeanne-Laure Le Quang, Virginie Martin, Paris, Éditions de la Sorbonne, 304 pages, avril 2018 (collection « Histoire moderne »).

Préface de Pierre Serna.

Cet ouvrage se propose d’esquisser les premières lignes d’une histoire encore trop largement méconnue pour la période révolutionnaire. Réunissant les contributions d’un ensemble de jeunes chercheurs, il interroge les mécanismes complexes de l’exécution de la loi en termes d’échelles, d’acteurs et de pratiques afin de questionner l’efficience du pouvoir exécutif en regard de l’effectivité des lois révolutionnaires.

Sommaire

Remerciements

Liste des abréviations

Préface
Pierre Serna

Introduction. Ce que l'Exécutif fait de la loi et à la loi
Virginie Martin

Première partie. EXÉCUTER LA LOI À L’ÉCHELLE CENTRALE : ENTRE LÉGISLATIF ET EXÉCUTIF

Introduction. Les enjeux de l’exécution de la loi. Pour une théorie communicationnelle de l’administration
Igor Moullier

Appliquer les lois sur les pensions. Le rôle du Comité des pensions de l’Assemblée nationale constituante (1790-1791)
Benoît Carré

Simple négligence ou malveillance contre-révolutionnaire ? La mise en accusation des ministres pour inexécution de la loi sous l’Assemblée législative
Jérémy Maloir

Faire appliquer ou orienter les lois sur la sûreté publique ? Le ministre de la Police face aux départements (1795-1804)
Jeanne-Laure Le Quang

L’impossible exécution de la loi du 30 avril 1793. La mission de Prieur de la Marne et Lecointre dans la Manche (juin 1793)
Suzanne Levin

« Mission légale » ou « mission morale » ? La levée en masse et l’application des décrets des 14, 16 et 23 août 1793
Thibaut Poirot

Deuxième partie. APPLIQUER LA LOI À L’ÉCHELLE LOCALE : LES « INTERMÉDIAIRES » DE L’EXÉCUTION

Introduction
Gaïd Andro

Les administrations de district comme relais de la loi. L’exemple normand
Isabelle Antunes

« Entre la loi et l’opinion ». Exécuter la législation religieuse en temps de troubles dans le département d’Ille-et-Vilaine (1791-1792)
Solenn Mabo

Donner « force à la loi ». Mission et action de la gendarmerie. L’exemple du département du Gard
Catherine Schmidt

Choisir les élèves de l’École de Mars. L’invention de méritocraties locales
Julien Edrom

Principes, méthodes et efficacité de la chasse aux « vampires » du Palais-Royal. Quand la loi tente de cerner les agioteurs (hiver 1795-printemps 1796)
Clément Weiss

Troisième partie. RECEVOIR LA LOI À L’ÉCHELLE CITOYENNE : DIFFUSIONS, APPROPRIATIONS, RÉSISTANCES

Introduction
Serge Aberdam

Des usages à la loi. Les enjeux sociopolitiques de la refonte législative relative à la police de la navigation intérieure (1790-1792)
Éric Szulman

Chacun prêche pour sa paroisse. Les difficultés d’application de la loi sur la circonscription paroissiale à Provins (1790-1792)
Maxime Hermant

Adapter ou inventer les premières lois de salut public ? La Municipalité de Paris et les sections parisiennes face au défi du recrutement des volontaires pour la Vendée (mai 1793)
Alexandre Guermazi

Transformer la loi en lien social. La transmission de la Constitution dans les journaux révolutionnaires (1791-an I)
Francesco Dendena

Visibilités des lois et publications des actes du pouvoir exécutif dans l’espace urbain révolutionnaire
Laurent Cuvelier

Conclusion

Hervé Leuwers

Résumés

Notices bio-bibliographiques des auteurs

Index

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