du jeudi 12 au samedi 14 septembre 2013

 

 

Institutions organisatrices :

• ANR RevLoi : La loi en Révolution : Collection Baudouin.

• Archives nationales

• Centre de Recherches sur l’Action locale (EA 3968, Univ. Paris Nord-Paris 13)

• Centre national de la Recherche scientifique.

• École des hautes Études en Sciences sociales.

• Laboratoire interdisciplinaire d’Études sur les Réflexivités (Institut Marcel Mauss, UMR 8178, EHESS)

• Institut d’Histoire de la Révolution française (EA 127, Paris I-Panthéon-Sorbonne).

• Identités, Relations internationales et Civilisations de l’Europe (UMR 8138, Paris I - Panthéon-Sorbonne)

• Maison française d’Oxford.

• Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne.

 

 

Programme

 

Archives Nationales Site de Pierrefitte-Sur-Seine

Auditorium

9h00 – Accueil des participants – café.

9h30-10h00 – Allocution, A. Magnien (directrice des Archives nationales).

Session 1 – La collection Baudouin, un monument de la légalité révolutionnaire (10h00-13h00) Président : P. Higonnet ( Harvard Univ.)

10h00-11h15 – Conférence inaugurale : Numériser la collection Baudouin, R. Morrissey (The ARTFL Project, Benjamin Franklin Professor, Univ. of Chicago), M. Olsen (The ARTFL Project, Univ. of Chicago), Gl. Roe et T. Allen (The ARTFL Project, Univ. of Chicago), Avec des membres de l’ANR RevLoi : A. Simonin (Maison française d’Oxford / Institut Michel Villey), P. Serna (Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, IHRF), et J.-Ph. Heurtin (IEP Strasbourg, SAGE / EHESS, Institut Marcel Mauss, LIER). Présentation du site et point sur la biographie de Baudouin.

11h15-11h30 - Pause

11h30-11h50 – L’architecture de la collection Baudouin, E. Carouge (Conservateur du Patrimoine honoraire). 11h50-12h10 – Les collections de lois concurrentes : Le Louvre, Rondonneau and Cie, Y. Potin (Archives nationale, Dpt Enseignement, Culture et Affaires Sociales). 12h10-12h30 – L’impression officielle de la loi (Bulletin de correspondance, Bulletin national, Bulletin des lois de la République) à travers les archives des comités révolutionnaires, M. Sin Blima-Barru (Archives nationales, Dpt. Exécutif et Législatif).

12h30-13h00 – Discussion.

13h00-14h30 – Déjeuner.

Session 2 – La loi comme « art social » (14h30-17h30) Présidente : S. Wahnich (CNRS-EHESS, IIAC)

14h30-15h00 – La Volonté générale s’identifie-t-elle à l’Intérêt général ? P.-Y. Quiviger (Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, NoSoPhi). 15h30-16h00 – Pause. 16h00-16h30 – Le pénal, catégorie fondamentale des lois révolutionnaires, C. Hesse (Univ. of California Berkeley). 16h30-17h00 – Quelle idée les juristes révolutionnaires se font-ils de la constitution ?, Y.-A. Durelle-Marc (ANR RevLoi / Univ. Paris Nord- Paris 13, CERAL / Institut Michel Villey). 17h00-17h30 – Le citoyen parfait, J.-Ph. Heurtin (ANR RevLoi / IEP Strasbourg, SAGE / EHESS, Institut Marcel Mauss, LIER).

17h30-18h00 – Discussion.

 

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Site Sorbonne

Amphi Descartes

Session 3 – Violence de la loi et violence à la loi (9h30-12h30) Présidente : I. Chave (Archives nationales, Dpt. Exécutif et Législatif).

9h30-10h00 – 1789, la suspension : la loi martiale, J.-Chr. Gaven (Univ. Toulouse 1- Capitole, CTHDIP). 10h00-10h30 – 1790, le bonheur : l’abolition du préjugé des peines infamantes, A. Simonin (ANR RevLoi / Maison française d’Oxford / Institut Michel Villey).

10h30-11h00 – Discussion. 11h00-11h15 – Pause.

11h15-11h35 – 1792, le provisoire et le transitoire : les conséquences législatives de la chute de la royauté, A. de Mathan (Univ. Bretagne occidentale, CRBC). 11h35-11h55 – 1793, l’exception : gouverner en état de guerre, St. Sawyer (The American Univ. of Paris). 11h55-12h15 – 1794, la légitimité : le 9 Thermidor, C. Jones (Queen Mary’s Univ. of London).

12h30-13h00 – Discussion.

Session 4. – Efficacité et effectivité de la loi révolutionnaire (14h30-18h00). Président : O. Jouanjan (Univ. Strasbourg, Institut de Recherches Carré de Malberg / Albert-Ludwigs Universität Freiburg-im-Breisgau / Institut Michel Villey / Institut universitaire de France).

14h30-15h00 - La loi de bienfaisance comme exemple de loi égalitaire, P. Serna (ANR RevLoi / Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, IHRF). 15h00-15h30 – La loi d’expropriation comme exemple de loi coercitive, H. Callaway (Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, IHRF / Harvard Univ.).

15h30-16h00 – Pause.

16h00-16h30 – L’impôt comme exemple de loi distributive, M. Touzery (Univ. Paris-Est-Créteil-Val-de-Marne, CRHEC). 16h30-17h00 – La législation agraire comme exemple de loi sociale ? L. Brassart (Univ. Lille 3-Charles-de-Gaulle, IRHiS). 17h00-17h30 – La force publique comme exemple de loi disciplinaire, B. Gainot (Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, IHRF).

17h30-18h00 – Discussion.

 

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Site Panthéon

Salle 1, Gallerie Soufflot, 1er étage

Session 5 – L’espace de la loi révolutionnaire (9h30-12h30) Président : O. Beaud (Univ. Paris II-Panthéon-Assas, Institut Michel Villey / Institut universitaire de France).

9h30-10h00 – La diffusion de la loi dans l’esprit du peuple, J.-L. Chappey (Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, IHRF). 10h00-10h30 – Le remodelage idéal de l’espace international : le « décret de propagande » du 19 novembre 1792, V. Martin (Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, IHRF).

10h30-10h45 – Discussion. 10h45-11h00 – Pause.

11h00-11h30 – Le remodelage des frontières privé/public : femme/épouse et citoyenne dans la collection Baudouin, J.-Cl. Martin (Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, IHRF). 11h30-12h00 – Le remodelage des frontières de la citoyenneté : la participation de Tronchet aux débats révolutionnaires sur la définition de la qualité de français, P. Tessier (Univ. Lille 3-Charles-de-Gaulle, IRHiS).

12h00-12h15 – Discussion.

12h15-12h45 - Conclusions générales, O. Jouanjan (Univ. Strasbourg, Institut de Recherches Carré de Malberg / Albert-Ludwigs Universität Freiburgim-Breisgau / Institut Michel Villey / Institut universitaire de France) et P. Serna (ANR RevLoi, IHRF, Univ. Paris I Panthéon-Sorbonne).