Le pouvoir exécutif

Journée d’études organisée par les Archives nationales le 14 mai 2013, 9h-16h30

Hôtel de Soubise 60, rue des Francs-Bourgeois 75003 Paris

L’objectif de cette rencontre est d’éclairer les grandes questions que pose aujourd’hui le pouvoir exécutif, à la lumière de ce qui en constitue les origines institutionnelles : le creuset révolutionnaire. Cette table ronde sera l’occasion de confronter les points de vue entre universitaires et archivistes. Pour ce faire, les intervenants font le choix de mettre en regard la Ve République avec les fondements constitutionnels et les pratiques politiques de l’époque révolutionnaire.

• 9h15. ouverture par Agnès Magnien, Directrice des Archives nationales

Coordination de la matinée par Michel Troper, professeur de droit public émérite à l’université Paris-Ouest

• 9h30-10h. Dualisme de l’exécutif par Arnaud Le Pillouer, maître de conférences en droit public à l’université de Cergy-Pontoise et Vivien Richard, conservateur aux Archives nationales
• 10h-10h15. Discussion
• 10h15-10h35. La responsabilité du chef de l’État par Marcel Morabito, professeur d’histoire du droit à Sciences-Po
• 10h35-10h50. Discussion
• 10h50-11h. Pause
• 11h-11h30. Exécutif et pouvoir réglementaire par Guillaume Glénard, professeur de droit public à l’université d’Artois et Martine Sin Blima-Barru, chargée d’études documentaires aux Archives nationales
• 11h30-11h45. Discussion
• 11h45-12h15. Les relations extérieures, domaine réservé de l’exécutif ? par Virginie Martin, Maître de conférence à Paris 1 (Institut d’Histoire de la Révolution française) et Martine Sin-Blima Barru
• 12h15-12h30. Discussion

12h30-14h. Pause

Coordination de l’après-midi par Martine Sin Blima-Barru, chargée d’études documentaires aux Archives nationales

• 14h-14h20. L’exécutif et les circonstances exceptionnelles par François Saint-Bonnet, professeur d’histoire du droit à l’université Panthéon-Assas
• 14h20-14h35. Discussion
• 14h35-15h05. L’exécutif et la justice par Jean-Louis Halpérin, professeur d’histoire du droit à l’École normale supérieure (Ulm) et Cyprien Henry, conservateur aux Archives nationales
• 15h05-15h20. Discussion
• 15h20-15h30. Pause
• 15h30-16h. Pouvoir exécutif et démocratie ? par Michel Troper, Professeur de droit public émérite à l’université Paris-Ouest et Jean-Charles Bédague, conservateur aux Archives nationales
• 16h-16h15. Discussion
• 16h15-16h30. Conclusion de la journée par Elsa Marguin-Hamon, conservateur aux Archives nationales