La loi en Révolution : collection Baudouin

 

Le Directoire et la loi : la refondation de la République

 

Séminaire commun IHRF / Archives nationales

 

Pierrefitte-sur-Seine / Sorbonne

 

7 mai 2014- 28 mai 2014 de 17h à 19h

 

Mené à bien, le projet ANR « Revloi » a permis de numériser tous les décrets et toutes les lois des trois premières assemblées révolutionnaires (1789-1795) et de les mettre à disposition du public :

 

 

Durant trois ans, au sein du séminaire de l’IHRF, la réflexion s’est portée sur les textes de la loi. L’étude de l’histoire des processus politiques et des procédures juridiques a permis de réfléchir à la fondation d’un ordre public nouveau, que la République devait officialiser et faire vivre. La collaboration entre l’équipe française réunissant des historiens de la révolution, les conservateurs des Archives nationales et des historiens du droit se poursuit, avec l’équipe de l’Université de Chicago.

 

Désormais les 20 047 textes, décrets, lois votées par les trois premières assemblées révolutionnaires et républicaines sont à la disposition des chercheurs mais aussi de l’ensemble des citoyens intéressés par l’histoire de la loi, c’est-à-dire de leurs droits fondamentalement.

 

Ainsi présentée et malgré son succès, la collection Baudouin est incomplète et le travail réalisé demeurerait incomplet en l’état s’il n’était achevé dans un second projet déposé à l’ANR selon des modalités nouvelles, des perspectives scientifiques approfondies, et un rayonnement plus grand pour un public élargi, à sensibiliser quant à ses droits, quant à sa protection par la loi, quant à l’avenir européen d’une législation voulue et pensée ensemble sur notre continent.

 

Le nouveau projet « 89-99 » a pour objectif premier la numérisation indexée de la loi durant le Directoire, entre 1795 et 1799, soit environ 8 000 textes. Fort de l’expérience acquise par l’équipe et grâce au partenariat offert par les Archives nationales qui ont rejoint le premier projet en cours de réalisation, une nouvelle ambition nous anime, celle de numériser la Collection du Louvre, qui couvre la période 1788-1794. Ce complément permettra de disposer de toute la législation publiée durant les quatre premières années de la Révolution (et de la réglementation royale préparatoire aux États-Généraux en 1788-1789.

 

Au terme de notre nouveau projet, la base de données pourrait réunir près de 40 000 lois, décrets, arrêtés, instructions, décision, etc., formant l’ensemble de l’innovation juridique révolutionnaire de 1789 à 1799 : ce corpus de textes constitue l’origine de la législation contemporaine et s’avère absolument indispensable non seulement à une histoire de la Révolution française et de son droit, mais encore de toute la période contemporaine qui en hérite jusqu’à présent dans tous les domaines relevant du droit. Le partenariat avec les Archives nationales assure enfin que les données seront conservées et mises à la disposition de la communauté scientifique et du public de façon durable.

 

Cette première série de séminaires a pour vocation d’ouvrir le chantier des problématiques à construire sur la période 1795-1799, en intégrant les acquis du programme de numérisation précédent, en présentant les chantiers d’histoire politique et juridique du Directoire, sans oublier la question centrale des républiques sœurs.

 

 

Programme

 

 

Mercredi 7 mai (en Sorbonne)

Présentation du site https://collection-baudouin.univ-paris1.fr  et formation à l’utilisation de la Base de donnée.

 

Mercredi 14 mai (en Sorbonne)

Bernard Gainot (IHRF, Université Paris 1),

Pierre Serna (IHRF, Université Paris 1)

« Le Directoire ou le chantier encore ouvert »

 

Mercredi 21 mai (à Pierrefitte)

Yann-Arzel Durel-Marc

(Centre de Recherches sur l'Action locale, Université de Paris XIII)

« La loi comme expression de la volonté générale et son enseignement »

 

Mercredi 28 mai en Sorbonne

Paolo Conte (Bourse Fernand Braudel / IHRF),

Luca di Mauro (IHRF)

« L’historiographie du Triennio en Italie (1796-1799) »

 

 

En Sorbonne : salle Marc Bloch, 17 rue de la Sorbonne 75005 Paris. Galerie Rollin, escalier C, 2e étage.	à Pierrefitte : 59 rue Guynemer 93380 Pierrefitte-sur-Seine