Décrets et Lois 1789-1795 : Collection Baudouin

 

Anomymes ; Collectifs 1 ; 2 ; 3

Auteurs A ; B ; Be ; Bo ; C ; Cl ; Co ; Cr ; Da ; Du ; Dup ; E ; F ; G ; Go ; HIJ ; L ; Lal ; Le ; M ; NO ; PQ ; R ; Ré ; S ; Si ; T ; To ; V

 

[Clavière, Étienne], Pétition faite à l’Assemblée Nationale par M.Clavière, député suppléant de Paris. Sur le remboursement des créances publiques non vérifiées et sur le paiement des domaines nationaux, en assignats et en espèces effectives, le 5 novembre 1791. Imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale, Baudouin, Imprimeur, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1791, 31 p.

Cote BHVP : 962666

Mots-clés : Comité de Liquidation ; Dette Publique ; Biens Nationaux ; Caisse de l’Extraordinaire ; Trésorerie Nationale.

 

[Clermont-Tonnerre, Stanislas-Marie-Adélaïde, comte de], Opinion de M. le comte Stanislas de Clermont-Tonnerre, député de Paris, sur la propriété des Biens du Clergé. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1789, 19 p.

Cote BHVP : 953939

Mots-clés : Corporation ; Biens du Clergé, Comité d’Entretien.

 

[Clermont-Tonnerre, Stanislas-Marie-Adélaïde, comte de], Opinion de M. le Comte Stanislas de Clermont-Tonnerre, relativement aux persécutions qui menacent les juifs d’Alsace. À Versailles, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, Avenue de Paris, N°62, [1789], 4 p.

Cote BHVP : 968495

Mots-clés : Juifs (Alsace) ; Citoyenneté.

 

[Clermont-Tonnerre, Stanislas-Marie-Adélaïde, comte de], Opinion de M. Stanislas de Clermont-Tonnerre, député de Paris, sur la Chambre des Vacations du parlement de Rennes, le 11 janvier 1790, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1790, 12 p.

Cote BHVP : 963198

Mots-clés : Parlement de Bretagne ; Chambre des Vacations.

 

[Clermont-Tonnerre, Stanislas-Marie-Adélaïde, comte de], Opinion de M. le Comte de Clermont-Tonnerre, dans la discussion du 8 avril, sur le pouvoir judiciaire. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n°31, 1790, 16 p.

Cote BHVP : 958200

Mots-clés : Comité de Constitution ; Législation Criminelle ; Jury composition, attributions).

 

[Clermont-Tonnerre, Stanislas-Marie-Adélaïde, comte de], Rapport du Comité de Constitution, Contenant le résumé des Cahiers relatifs à cet objet. Lu à l’Assemblée Nationale, le 27 juillet, par le Comte de Clermont-Tonnerre. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n°31, 1789, 15 p.

Cote BHVP : 950736

Mots-clés : Cahiers des États Généraux; Comité de Constitution.

 

[Clermont-Tonnerre, Stanislas-Marie-Adélaïde, comte de], Monsieur le Comte Stanislas de Clermont-Tonnerre, lundi matin 13 juillet À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1789, 3 p.

Cote BHVP : 953938

Mots-clés : Enlèvement des Troupes de Paris ; Versailles ; 14 juillet.

 

 

[Clermont-Tonnerre, Stanislas-Marie-Adélaïde, comte de], Jeudi 16 juillet, à neuf heures du soir. L’Assemblée générale des Électeurs de Paris a reçu une lettre, adressée à M. le Marquis de La Fayette, au Comité permanent de la ville, par M. le Comte de Clermont-Tonnerre, l’un des secrétaires de l’Assemblée Nationale. Cette lettre renfermant l’extrait d’une autre lettre du Maréchal de Broglio à l’Assemblée Nationale. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1789, 1 p.

Cote BHVP : 966725

Mots-clés : 14 juillet ; Comité Permanent.

 

[Clermont-Tonnerre, Stanislas-Marie-Adélaïde, comte de], Opinion de M. le comte Stanislas de Clermont-Tonnerre, député de Paris, le 23 décembre 1789, À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, [1789], 16 p.

Cote BL : FR 74 (17)

Mots-clés : Préjugé ; Infamie ; Bourreau ; Acteurs ; Opinions religieuses ; Droit naturel ; Inéligibilité ; Juifs (droits de citoyen).

 

[Clermont-Tonnerre, Stanislas-Marie-Adélaïde, comte de], Opinion de M. le comte Stanislas de Clermont-Tonnerre, député de Paris, sur l’affaire de Toulon, le 16 janvier 1790, À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1790, 32 p.

Cote BL : FR 390 (27)

Mots-clés : Toulon (affaire) ; Lèse-nation (crime) ; Cocarde noire ; Pouf national ; Loi martiale ; Décret (proposition).

 

Anomymes ; Collectifs 1 ; 2 ; 3

Auteurs A ; B ; Be ; Bo ; C ; Cl ; Co ; Cr ; Da ; Du ; Dup ; E ; F ; G ; Go ; HIJ ; L ; Lal ; Le ; M ; NO ; PQ ; R ; Ré ; S ; Si ; T ; To ; V