[Le Borgne de Boyne, Pierre-Joseph], Opinion de Le Borgne sur la liberté de la Presse, avec quelques détails sur la situation de la République, séance du 27 prairial, an VII (15 juin 1799). Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n° 662, 1799, 7 p.

Cote BHVP : 954061

Mots-clés : Liberté de la Presse ; Lois répressives ; Commission militaire.

 

[Le Chapellier, Isaac-René-Guy le], Extrait du procès verbal du 13 août 1789. Cet extrait doit servir d’Errata pour le rétablissement de la tranquillité publique. À Paris, chez Baudouin, de l’Imprimerie Nationale, 1789, 4 p.

Cote BHVP : 601839

Mots-clés : Serment des Troupes à la Nation ; Milices Nationales ; Tranquillité Publique.

 

[Le Chapellier, Isaac-René-Guy le], Discours de M. le Président au Roi du 13 Août 1789. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 21 janvier 1789, 3 p.

Cotes BHVP : 951110 et 605319

Mots-clés : Roi soumis aux Lois ; Privilèges ; Assemblée.

[Le Coulteux de Canteleu, Jean-Barthélemy], Discours et motion sur la plan de Banque Nationale, du premier Ministre des Finances. Prononcé à l’Assemblée Nationale, le 6 décembre 1789, par M. Le Coulteux de Canteleur, Député de Rouen. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1789, 18 p.

Cote BHVP : 951110

Mots-clés : Premier Ministre des Finances et Commissaire ; Banque Nationale ; Caisse d’Escompte.

 

[Le Coulteux de Canteleu, Jean-Barthélemy], Opinion de Lecoulteux, représentant du peuple, membre du Conseil des Anciens, sur la résolution qui fixe la date de l’exécution de la loi du 29 nivôse an 6, De l’imprimerie de Baudouin, place du Carrousel, s.d., 8 p.

Cote BL : FR 394 (41)

Mots-clés : Guerre (généralités) ; Guerre (Angleterre) ; Paix ; Impôt du sel ; Neutres ; Rétroactivité.

 

[Le Couteulx-Canteleu, Jean-Barthélemy], Suite de l'écrit intitulé Le Couteulx-Canteleu à ses collègues, De l’imprimerie de Baudouin, place du Carrousel, n° 662, s.d., 20 p.

Cote BL : R 635 (32)

Mots-clés : Calomnie.

 

[Le Couteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy], Rapport du comité des Finances sur différentes propositions qui ont été faites à l’Assemblée Nationale pour l’acquisition ou la fonte des claches des Couvens et Communautés supprimés par M. Le Couteulx de Canteleu, député de Rouen. Imprimé par ordre de l’Assemblée, À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, s.d., 16 p.

Cote BHVP : 602620 (n° 2) ;

Cote BL : FR 488 (3)

Mots-clés : Couvents ; Communautés religieuses ; Cloches ; Comité des Finances ; Adjudication.

 

[Le Franc de Pompignan, Jean-Georges], Lettres des Ministres nommés par le Roi à M. le Président de l’Assemblée Nationale. À Versailles, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale. Avenue de Saint-Cloud, n° 69, 1789, 2 p.

Cote BHVP : 967072

Mots-clés : Ministres ; Roi ; Assemblée.

 

[Le Roy de Montmédy] Citoyen. Discussion du Comité de Constitutionà Messieurs du Comité de Constitution de l’Assemblée Nationale. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, [1790], 3 p.

Cote BHVP : 960931

Mots-clés : Comité de Constitution ; Paris (Éligibilité) ; Maire de Paris.

 

[Le Vacher de Valincour (Madame)], Les Élans de la Raison ou Justice rendue à la Reine. Dédié aux Français. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, [1789], 22 p.

Cote BHVP : 965868

Mots-clés : Reine ; Constitution Française ; Maison Royale de la Santé.

 

[Legendre, François-Paul], Projet de finance par Legendre (de la Nièvre), Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n° 662, [an 6], 12 p.

Cote BL : FR 471 (16)

Mots-clés : Ordre du jour ; Projet dont la lecture fut interrompue à la séance de l’assemblée ; Domaines nationaux ; Papier de banque ; Finances (plan).

 

[Lemétayer-Glezen], Pétition au Corps législatif, Pour Geneviève-Rose-Marie Lemétayer, épouse de Jacques-Marie Glézen, homme de loi à Rennes, Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n° 662, s.d., 18 p.

Cote BHVP : 964921 

Cote BL : F 351 (15)

Mots-clés : Pièces justificatives ; Confiscation des biens ; Commission militaire ; Chouans ; Émigrés ; Violence.

 

[Lessore, Jean-Baptiste], Discours prononcé par M. Lessore. Au nom du District de Saint-Nicolas du Chardonnet, à l’Assemblée Nationale. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, [1789], 3 p.

Cote BHVP : 959447

Mots-clés : Constitution ; Districts ; Assemblée Nationale.

 

[Lévis, François-Gaston, duc de], Opinion de M. le duc de Lévis député de Senlis, à la séance du 24 août 1789, À Versailles, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, Avenue de Saint-Cloud, n° 69, 1789, 4 p.

Cote BL : FR 74 (27)

Mots-clés : Opinions religieuses ; Rédaction vicieuse d’un article de loi.

 

[Louis XVI], Lettres patentes du Roi. Sur le décret de l’Assemblée Nationale du 3 de ce mois, concernant les droits féodaux rachetables. Donnés à Paris, le 9 mai 1790. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, [1790], 20 p.

Cote BHVP : 954930

Mots-clés : Lettres patentes du Roi ; Rachat Droits Féodaux ; Biens Ecclésiastiques ; Biens de la Nation.

 

[Louis XVI], Mémoire du Roi, Adressé à tous les Français à la sortie de Paris. Paris, le 20 Juin 1791. Signé Louis. À Paris, chez Baudouin, s.l., 1791, 27 p.

Cote BHVP : 965713

Mots-clés : Anarchie ; Constitution ; Simulacre de Royauté.