[Sackeville, John Frederick, Duke of Dorset], Lettre de M. le duc de Dorset, Ambassadeur d’Angleterre à M. le Comte de Montmorin, Ministre et Secrétaire d’État aux Affaires étrangères. Paris, le 3 Août 1789. À Paris, Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n° 662, s .d, 14 p.

Cote BHVP : 961869. Recueil de trois pièces.

Mots-clés : Harmonie Rapports France et Angleterre.

 

[Sackeville, John Frederik], Lettre de M. le Duc d’Orset, Ambassadeur d’Angleterre en France à M. le Comte de Montmorin. Paris le 16 Juillet 1789. Même texte que le précédent sans mention de Baudouin.

Cote BHVP : 605031

 

[Sackeville, John Frederick, Duke of Dorset], Lettre de M. le comte de Montmorin à M. le Chapelier, Président de l’Assemblée Nationale. Versailles le 4 août 1789. 15 lignes.

Cote BHVP : idem

Mots-clés : Accusé réception de la lettre lue à l’Assemblée Nationale.

 

[Sackeville, John Frederick, Duke of Dorset], Lettre des Ministres nominés par le Roi à M. Le Chapelier, Président de l’Assemblée Nationale

Cote BHVP : idem

Mots-clés : Bonheur ; Liberté des Peuples ; Aucune fonction politique sans suffrage ; Ministres exclus fonctions politiques.

 

[Salle, Jean-Baptiste], Opinion de M.Salle, Député de Lorraine, Sur la Sanction Royale. A la séance du premier septembre 1789. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1789, 30 p.

Cote BHVP : 27536

Mots-clés : Sanction Royale ; Comité de Constitution ; Bicamérisme ; Souveraineté de la Nation ; Droits du Peuple.

 

[Saint-Priest, François-Emmanuel Guignard, comte de] La loi et le Roi ; Proclamation du roi. Signé Louis et plus bas de Saint-Priest. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1790, 3 p.

Cote BHVP : 600760

Mots-clés : Constitution ; Représentants de la Nation ; Assemblée Nationale ; Cocardes Nationales.

 

[Sallé de Chou, Étienne-François-Xavier], Plan sur la gabelle par M. Sallé de Chou, Député du Berry, proposé à la séance du 16 septembre 1789. À Versailles, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, Avenue de Saint-Cloud, n° 69, 1789, 8 p.

Cote BHVP : 963227

Cote BL : FR 532 (8)

Mots-clés : Gabelle ; Capitation ; Impôt nouveau sur l’extraction du sel.

 

[Sans, abbé], Abbé, Prêtre, Docteur en Théologie et Professeur honoraire à l’université de Perpignan. Versailles, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, Avenue de Paris, n° 62, 8 p.

Cote BHVP : 106819 (n° 26)

Mots-clés : Humanité souffrante ; Paralysie (Moyen de la combattre) ; Machine électrique ; Convulsions ; Pompes électrique ; Moyens à répandre dans tout le royaume.

 

[Sarcone, Michel] Opinion de M. S***, Député du département de l’Aube, à l’Assemblée Nationale, sur les émigrans. De l’Imprimerie de Baudouin, s.l., 1791, 11 p.

Cote BHVP : 958599

Mots-clés : Émigration ; Brissot ; Abandon Patrie ; Ennemis de l’Intérieur (Manœuvres sacerdotales) ; Demande décret.

 

[Savary, Louis-Jacques], Discours de Savary de l’Eure, prononcé à la séance du Corps législatif, 11 nivôse, an VIII [1er janvier 1800], À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur du Tribunat et du Corps législatif, place du Carrousel, n° 662, s.d., 4 p.

Cote BHVP : 31408 (n° 5) 

Mots-clés : Constitution ; 19 Brumaire ; Anarchie ; Rédaction des Lois.

 

[Sédillez, Mathurin-Louis-Étienne], Sur les Arbitrages par M.L.E. Sédillez de Nemours, député de la Seine et Marne. Discussion 28 Floréal. Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n° 662, s.d., 3 p.

Cote : BHVP : 601490

Mots-clés : Conseil des Anciens ; Organisation Judiciaire ; Lois pour les mineurs et les pauvres ; Arbitrage.

 

[Séguin, Armand] Propriétaire de la tannerie en exécution et aux termes de la Loi du 14 nivôse, an III [3 janvier 1795] Sur l’île du Pont de Sèvres et du domaine de Ravannes en dépendant. Aux Républicains du peuple composant le Conseil des Cinq-Cents, 5 floréal an VI [24 avril 1798]. Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n° 662, an VI [1797-1798], 3 p.

Cote BHVP : 964091

Mots-clés : Héritiers Domaines Nationaux ; Propriétés transformées en manufactures.

 

[Serclot des Guyonnières, Olivier-Joseph-Henri], Député du département de la Mayenne. Sur le libre exercice du culte et sur les prêtres proscrits en masse, pour avoir refusé le serment, 2 messidor, an V [17 juillet 1797]. Chez Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n° 662, 1797, 7 p.

Cote BHVP : 602249 (n° 1)

Mots-clés : Liberté des cultes ; Prêtres insermentés.

 

[Scherlock, Sauveur-François], Motion de Sherlock, Député du Corps Législatif. Sur l’état de la République et les moyens de la consolider, 27 pluviôse an 7 [3 septembre 1799]. Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n° 662, [1798], 38 p.

Cote BHVP : 952431

Mots-clés : Commission des Finances ; Rivalités coloniales ; Demande Commission Paix avec les puissances belligérantes.

 

[Scherlock, Sauveur-François], Opinion de Sherlock sur les Sociétés Populaires s’occupant des questions de politique. Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n° 662, s .d, 14 p.

Cote BHVP : 961869

Mots-clés : Sociétés Populaires ; Régénération ; Droit de Réunion (tacite) ; Constitution.

 

[Scherlock, Sauveur-François], Opinion de Scherlock. Député du Corps législatif. Sur la proposition d’admettre les dénonciations portées contre la majorité de l’ancien Directoire. Séance du conseil des 500, an 7 [1798-1799]. Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n° 662, [1798-1799], 31 p.

Cote BHVP : 966885

Mots-clés : Comité Secret ; Danger Royaliste ; Haute Cour Nationale ; Ordre de Malte.