Décrets et Lois 1789-1795 : Collection Baudouin

 

Anomymes ; Collectifs 1 ; 2 ; 3

Auteurs A ; B ; Be ; Bo ; C ; Cl ; Co ; Cr ; Da ; Du ; Dup ; E ; F ; G ; Go ; HIJ ; L ; Lal ; Le ; M ; NO ; PQ ; R ; Ré ; S ; Si ; T ; To ; V

[Faulcon, Marie-Félix, Chevalier de la Parisière], Opinion de Félix Faulcon, Représentant du peuple, sur la loi du 3 brumaire, et sur les propositions d’exclure des amnistiés des fonctions publiques. Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n°662, [3 brumaire an IV, 3 novembre 1795], 1795, 14 p.

Cote BHVP : 963419

Mots-clés : Loi du 3 brumaire an IV (25 octobre 1795) ; Amnistiés ; Fonctions publiques ; Prêtres.

 

[Faulcon, Marie-Félix, Chevalier de la Parisière], Avant Propos ; De l’Imprimerie Baudouin, place du Carrousel, N°662, [1795] 14 p.

Cote BHVP : 26134 (n° 23)

Mots-clés : Loi du 3 brumaire. Texte identique à celui de la cote BHVP : 963419.

 

[Faulcon, Marie-Félix, Chevalier de la Parisière], Opinion de Félix Faulcon, Député de la Vienne, sur les qualifications verbales, le 12 vendémiaire, an VII (21 octobre 1798). Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n°662, 1798, 11 p.

Cote BHVP : 952357

Mots-clés : Comité de Surveillance ; Qualifications Verbales : Monsieur ; Citoyens.

 

[Faure, Gilbert-Amable], Opinion prononcée par le représentant du peuple Faure, Sur la résolution concernant la ratification du contrat d'échange passé entre le ministre des finances et la veuve Sémonin. Séance du 6 fructidor an 6, Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n° 662, [an 6], 10 p.

Cote BL : FR 399 (23)

Mots-clés : Contrat d’échange ; Conseil des Anciens ; Domaines nationaux ; Justice.

 

[Favard de Langlade, Guillaume-Jean, baron], Observations sur les revenus des consignations. De l’Imprimerie de Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n°662, s.d, (Séance du 3 et du 8 pluviôse) 8 p.

Cote BHVP : 663633

Cote BL : FR 427 (7)

Mots-clés : Conseil des Anciens ; Receveur des Consignations ; Lois ; Résolution.

 

[Fermon des Chapelières, Jacques-Joseph], Détails relatifs à la guerre de Bretagne donnés par M. de Fermon, Député de la ville de Rennes, dans la séance de l’Assemblée Nationale du lundi 10 janvier 1790. Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1790, 20 p.

Cote BHVP : 955356

Mots-clés : Parlement de Rennes ; Chambre des Vacations.

 

[Foin, l’Aîné], Discours prononcé à l’Assemblée Nationale par Foin, l’Aîné, Commandant du régiment des jeunes Patriotes du Cul de Sac de Saint-Pierre. À la séance du samedi soir, 3 juillet 1790. Imprimé par ordre de l’Assemblée. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1790, 3 p.

Cote BHVP : 959902

Mots-clés : Pacte Fédératif. Constitution.

 

[Fosseux Dubois de], Maire d’Arras. Adresse à la Commune de la Garde Nationale de la Ville d’Arras à l’Assemblée Nationale. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1790, 8 p.

Cote BHVP : 958075

Mots-clés : Arras ; Garde Nationale ; Commissaires ; Députés.

 

Anomymes ; Collectifs 1 ; 2 ; 3

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