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Activités en 2016

Activités en 2016 du département

Sorbonne — Étude des Relations Privées Internationales

(SERPI —de 2010 à 2016 : DERPI—)

de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS)

Les Éditions Larcier publient Le tiers et le contrat. Étude de conflit de lois, la thèse de Sarah Laval, docteure en droit du SERPI (IRJS, École de Droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 2014), maître de conférences à l'Université de Caen (2016). Les principaux instruments conventionnels et règlementaires relatifs aux solutions du conflit de lois en matière contractuelle témoignent d’une absence de prise en considération des intérêts des tiers au contrat. Pourtant, la multiplication des contentieux liés aux mécanismes tripartites, comme les cessions de créances, les groupes de contrats, ou encore les sûretés réelles et personnelles, révèle l’importance des intérêts des tiers et la nécessité corrélative de les intégrer dans les solutions du conflit de lois en matière contractuelle. En s’appuyant sur les outils traditionnels du droit international privé, comme la distinction des règles de conflit de lois générale et spéciale, la qualification des questions de droit ou la méthode des lois de police, le présent ouvrage propose d’opérer une distinction entre les différents types de contrats selon la nature de leurs liens avec les tiers, et de modifier les solutions du conflit de lois applicables aux contrats qui intéressent par nature les tiers. Pour les autres contrats, il suggère d’adapter les solutions du conflit de lois par le recours à des correctifs.

Le mardi 13 décembre 2016 de 18:30 à 20:00, dans l'amphithéâtre Georges Lefebvre de la Sorbonne, M. Lucien François, juge émérite à la Cour constitutionnelle de Belgique et Professeur émérite de l'Université de Liège, à l'invitation du Département «Sorbonne — Étude des Relations Privées Internationales» (SERPI) de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) répondra aux questions que les étudiants de l'Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) lui poseront à propos de son dernier livre, Le Cap des Tempêtes. Essai de microscopie du droit. Les questions porteront sur les influences subies par l'auteur, et sur le contexte de la rédaction de son livre. Elle porteront également sur l'importance ou l'absence d'importance, pour une délimitation des phénomènes juridiques ou jurémiques, de la perception, par le destinataire, de l'impérativité des exigences qui lui sont adressées, et sur l'importance ou l'absence d'importance des raisons personnelles pour lesquelles le destinataire d'une telle exigence adopte un comportement qui y est conforme.

L'ouvrage de M. François a fait l'objet en 2004 d'un colloque organisé par la Faculté de Philosophie de l'Université de Liège.

Le mardi 13 décembre 2016 de 17:30 à 19:30 au Centre Sainte-Barbe, en salle des séminaires de l'IRJS, Lukas Rass-Masson et Toni Marzal animeront un atelier doctoral du SERPI sur le thème : «La reconnaissance», dans la salle des Professeurs de l’IRJS. Cet atelier sera introduit par une présentation libre du thème retenu puis consistera en une discussion entre les participants. L'atelier est ouvert aux doctorants et aux jeunes docteurs. La philosophie générale de l'atelier est d'avoir un échange informel d'idées, de façon à permettre au doctorant qui a proposé le thème et aux participants de faire progresser leur compréhension et leur maîtrise autour du thème retenu. Il peut aussi s'agir de faire confirmer ou infirmer certaines intuitions scientifiques, y compris pour évaluer la pertinence de futurs projets de recherche ou orientations de la thèse. Pour plus de renseignements, contactez <lukas.rass-masson@univ-paris1.fr>.

Le 12 décembre 2016 dans la salle 1 du Centre Panthéon (Université Paris 1 Panthéon - Sorbonne, 12 place du Panthéon, 75005 Paris), l'association Lex des étudiants et anciens étudiants du Master 2 de droit international privé et du commerce international de l'Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), organise avec le soutien du SERPI un colloque qui a pour titre : «Principes et droit des contrats (Principes d'UNIDROIT relatifs aux contrats du commerce international et Principes de la Haye sur le choix de la loi applicable aux contrats commerciaux internationaux)». La participation à ce colloque est validée au titre de la formation continue des avocats (6 h). Les inscriptions se font à l'adresse suivante : <colloque.lex2016.principes@gmail.com>.

Les Éditions LexisNexis publient un commentaire de la Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, le dernier ouvrage d'Olivier Deshayes, Professeur à l'Université de Cergy-Pontoise, de Thomas Génicon, Professeur à l'Université Rennes 1, et d'Yves-Marie Laithier, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et enseignant-chercheur au sein du département «Sorbonne — Étude des Relations Privées Internationales» (SERPI) de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS). L'ouvrage présente l'état du droit positif résultant de l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. Cet ouvrage est destiné tant aux praticiens qu'aux universitaires et aux étudiants. Il contient le commentaire approfondi, article par article, de toutes les dispositions issues de l'ordonnance. Sous chaque texte, le lecteur trouvera une analyse détaillée de son sens et de sa portée, ainsi, le cas échéant, que des mises en garde et des conseils pratiques.

Le 5 décembre 2016, au Centre Sainte-Barbe, en salle Collinet à partir de 14:30, Madame Sandra Adeline a soutenu la thèse de doctorat qu'elle a écrite au sein du Département «Sorbonne — Étude des Relations Privées Internationales» (SERPI) de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) : «Le forum shopping dans le contentieux d'accidents de transport aérien international de passagers. Analyse de droit comparé à la lumière du droit français et du droit américain». Le jury, composé de Madame Marie-France Steinle-Feuerbach, Professeure émérite de l'Université de Haute-Alsace (rapporteure), Monsieur Philippe Delebecque, professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), Monsieur Hugues Kenfack, Doyen de la Faculté de Droit et Science Politique de l'Université Toulouse 1 Capitole (rapporteur), Monsieur Pascal de Vareilles-Sommières l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), directeur de thèse, lui a octroyé le grade docteur en droit, avec la mention très honorable et les félicitations du jury à l'unanimité. Le 24 novembre 2017, l'Académie de l'Air et de l'Espace a remis son Prix de thèse 2017 en droit, économie et sociologie du transport aérien et spatial à Madame Sandra Adeline.

Le 2 décembre 2016, l'association Francarbi a organisé à Bruxelles un colloque sur le thème suivant : «Regards croisés sur le principe du contradictoire». Parmi les nombreux intervenants, on compte Monsieur Sylvain Bollée, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et ancien co-directeur du SERPI (IRJS), dont l'intervention avait pour titre «L’autorité de chose jugée et l’opposabilité de la sentence confrontées au principe du contradictoire».

Les Éditions Hart publient Constructing the Person in EU Law. Rights, Roles, Identities, un ouvrage collectif écrit sous la direction de Loïc Azoulai (Sciences Po Paris), Ségolène Barbou des Places (IREDIES) et Étienne Pataut (co-directeur du SERPI), qui réunit les actes du séminaire conjointement organisé en 2012-2013 par les européanistes de l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, IREDIES, SERPI et DDS). En plus des trois coordinateurs, les contributeurs de cet ouvrage sont Floris de Witte (London School of Economics), Alexander Somek (Université de Vienne), Marco Dani (Università di Trento), Damian Chalmers (London School of Economics), Daniel Thym, Dimitry Kochenov, Charlotte Beaucillon, Stephen Coutts (Dublin City University), Sophie Robin-Olivier (École de Droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), Stéphanie Hennette-Vauchez (Université Paris Nanterre), Anne-Marie Leroyer (École de Droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), et Hans-Wolfgang Micklitz (Institut Universitaire Européen).

Le mardi 29 novembre 2016 au Centre Panthéon, Monsieur Konstantinos A. Rokas a soutenu la thèse de doctorat qu'il a écrite au sein du Département «Sorbonne — Étude des Relations Privées Internationales» (SERPI) de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) : «L’assistance médicale à la procréation en droit international privé comparé». Le jury, composé de Monsieur Nikolaos Koumoutzis, Professeur à l'Université de Nicosie, Monsieur Hugues Fulchiron, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3, président du jury, Madame Petra Hammje, Professeure à l'Université de Nantes (Univ. Nicosie), Monsieur Etienne Pataut, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), directeur de recherche, co-directeur du SERPI, et Monsieur Sylvain Bollée, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), ancien co-directeur du SERPI, lui a octroyé le grade de Docteur en droit avec les félicitations du jury à l'unanimité, et une proposition pour un prix de thèse.

Les Éditions Dalloz publient la 4ème édition de l'ouvrage de Mme la professeure Sandrine Clavel, Doyenne de la Faculté de Droit de l'Université de Paris-Saclay, ancienne enseignante-chercheuse du SERPI (à l'époque : CERPI) : Droit international privé (cours et travaux dirigés). Dans une partie générale, cet ouvrage présente, au travers de la théorie des conflits de lois et de celle des conflits de juridictions, les méthodes fondatrices du droit international privé (méthode conflictuelle, méthode des règles matérielles, méthode de la reconnaissance des décisions) mais aussi des méthodes plus récemment éprouvées (méthode des lois de police et méthode de la reconnaissance des situations). Il expose également, dans une partie spéciale, la variété des règles du droit international privé en fonction des matières en cause : état des personnes et capacité, droit de la famille (patrimonial et extra-patrimonial), personnes morales (sociétés), droit des biens, actes juridiques (contrats), faits juridiques (délits et quasi-contrats).

Le vendredi 25 novembre 2016, à 18:30, dans les locaux de l’appartement décanal (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 12 place du Panthéon, 75005 Paris), l'association Lex des étudiants et anciens étudiants du Master 2 de droit international privé et du commerce international de l'Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), a réuni son assemblée générale annuelle. La réunion a été suivie de la remise des diplômes à la promotion 2015-2016 du Master, et du cocktail des anciens étudiants.

Le 19 octobre 2016 en salle des Actes au Centre Panthéon, Monsieur Jamsheed Al Ameen Peeroo a soutenu la thèse de doctorat qu'il a écrite au sein du Département «Sorbonne — Étude des Relations Privées Internationales» (SERPI) de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) : «La protection de l'instance arbitrale par l'injonction anti-suit». Le jury, composé de Monsieur Sylvain Bollée, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), Madame Sandrine Clavel, Professeure à l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (rapporteure), Monsieur Daniel Cohen, Professeur à l’Université Panthéon-Assas Paris II (rapporteur), et de Monsieur Pierre Mayer, Professeur émérite de l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), directeur de thèse, lui a octroyé le grade de Docteur en droit avec la mention très honorable.

Le 18 octobre 2016, Madame Fanny Giansetto a soutenu la thèse de doctorat qu'elle a écrite au sein du Département «Sorbonne — Étude des Relations Privées Internationales» (SERPI) de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) : «Le traitement de l'insolvabilité de l'Etat par le droit international privé». Le jury, composé de Monsieur Pierre Mayer, Professeur émérite de l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), ancien directeur du SERPI (à l'époque : CERPI), Monsieur Mathias Audit, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), co-directeur du SERPI, Monsieur Régis Bismuth, Professeur à Sciences-Po (rapporteur), Monsieur Dominique Bureau, Professeur à l’Université Panthéon-Assas Paris II (rapporteur), Monsieur Vincent Heuzé, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), co-directeur de thèse, ancien directeur du SERPI (à l'époque : CERPI) et Madame Horatia Muir Watt, Professeur à Sciences Po, co-directrice de thèse, ancienne co-directrice du SERPI (à l'époque : CERPI), lui a octroyé le grade de Docteur en droit avec la mention très honorable et les félicitations du jury.

La réunion de rentrée du SERPI a eu lieu le lundi 17 octobre 2016 à 18:00 dans les locaux de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne — André Tunc (Centre Sainte-Barbe, rue Valette, 2ème étage). Le bilan de l'année écoulée y sera dressé (notamment la publication récente des actes du séminaire annuel L’identité à l’épreuve de la mondialisation dans la collection Bibliothèque André Tunc des éditions IRJS), le point y a été fait sur les travaux en cours, et les projets à réaliser tout au long de l'année à venir y seront évoqués. Un changement de direction a été annoncé lors de la réunion, le Professeur Mathias Audit remplaçant désormais le Professeur Sylvain Bollée en tant que co-directeur du SERPI.

Le 23 septembre 2016 s'est tenu, en la Grand'Chambre de la Cour de cassation un colloque qui avait pour thème Le droit étranger à l'épreuve du contrôle de constitutionnalité et de conventionnalité. Le colloque était organisé par la Société de législation comparée en partenariat avec le CDPF de l’Université de Strasbourg et le CEJESCO de l’Université de Reims Champagne-Ardenne, et soutenu par la Faculté de droit, de sciences politiques et de Gestion et le CEIE de l’Université de Strasbourg, le CECP de l’Université Panthéon-Assas Paris II, le CDF et le CREDIP de l’Université Jean Moulin Lyon 3, et la Faculté de droit et de science politique de Reims. Au nombre des très nombreux intervenants, venus de France, d'Uruguay, d'Italie, du Luxembourg et du Brésil, on pouvait compter Monsieur Pascal de Vareilles-Sommières, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et chercheur du SERPI (IRJS), dont l'intervention avait pour titre «Le contrôle au regard de la Constitution étrangère et des conventions liant l’État d’origine». Le rapport de conclusion a été présenté par Monsieur Paul Lagarde, Professeur émérite de l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et fondateur du SERPI (à l'époque : CERPI).

Le 9 septembre 2016, le Réseau d'experts juridiques FreSsco (Free movement of workers and Social security coordination) a organisé à Paris un séminaire en français et anglais qui avait pour titre «Droit de l'UE, discriminations et mobilité intra-communautaire». Le FreSsco est un réseau d'experts indépendants dans les domaines de la libre circulation des travailleurs et de la coordination de la sécurité sociale dans l'Union européenne. Financé par la Commission européenne, il couvre les 28 pays de l'UE, ainsi que l'Islande, le Liechtenstein, la Norvège et la Suisse. Les intervenants du séminaire du 9 septembre 2016 étaient Sophie Robin-Olivier, Ecole de Droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), Jean-Philippe Lhernould (Université de Poitiers), Prodromos Mavridis et Dimitri Kontizas (Commission européenne, DG EMPL), Etienne Pataut (Ecole de Droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), Claudia Charles (Gisti), Carlos Garcia de Cortázar (directeur général adjoint, ministère espagnol des affaires étrangères, expert FreSsco), Bettina Kahil (Université de Lausanne, expert FreSco) et Mark Bell (Trinity College Dublin).

Du 16 au 27 août 2016 s'est tenue la 58ème édition du séminaire de droit comparé et européen d'Urbino, inauguré en 1959 par Henri Batiffol, Phocion Francescakis, Alessandro Migliazza, Francesco Capotorti, Enrico Paleari et Germain Bruillard.

Les cours et les conférences, qui ont porté sur des sujets d'actualité de droit international privé, de droit européen et de droit comparé, ont été donnés en français, en italien et en anglais par des fonctionnaires européens, des praticiens et des professeurs venant d'Italie (Luigi Mari, Alessandro Bondi, Andrea Giussani, Paolo Morozzo della Rocca, Paolo Pasqualis, Emilio De Capitani), de Suisse (Illaria Pretelli, Tuto Rossi), de France (Didier Boden, Georges Cavalier, François Mailhé), d'Angleterre (Robert Bray), d'Allemagne (Chris Thomale), de Pologne (Piotr Dynowski) et de République tchèque (Martin Svatoš).

La présence au séminaire donne lieu à la délivrance d'un certificat de présence, et le succès aux examens du séminaire à deux reprises, d'affilée ou non, est sanctionné par la collation d'un certificat de droit comparé de la Faculté de Droit de l'Université d'Urbino.

Après trois participations, la réussite aux examens correspondants et la soutenance d'un mémoire, les participants se voient délivrer un certificat universitaire d'études approfondies.

Les cours de droit international privé de l'Académie de droit international de La Haye se sont donnés du 1er au 19 août 2016. Les intervenants étaient : le Professeur Erik Jayme (Heidelberg, Les langues et le droit international privé), le Doyen Symeon Symeonides (Willamette, Droit international privé : aspirations et réalités), le Doyen Lotfi Chedly (Tunis, L’efficacité de l’arbitrage commercial international), le Professeur Lauro da Gama e Souza Jr. (PUC-RJ, Les principes d’UNIDROIT et la loi régissant les contrats de commerce international), le Professeur Michael Hellner (Stockholm, Questions de droit international privé relatives à la gestation pour autrui), le Professeur Sergio Marchisio (La Sapienza, Le régime juridique des activités spatiales internationales : entre droit public et droit privé), le Professeur Cyril Nourissat (Lyon 3, Les pratiques restrictives de concurrence en droit international privé), Mme Marta Pertegás Sender (Premier secrétaire à la Conférence de droit international privé de La Haye, Jugements étrangers en matière civile et commerciale: de la réciprocité vers un régime multilatéral ?), le Professeur Karsten Thorn (Hambourg, La protection des petites et moyennes entreprises en droit international privé).

La direction des études du Diplôme de droit international privé de l'Académie était confiée à deux docteures du SERPI : Maxi Scherer (maître de conférences à l’Université Queen Mary de Londres) et Sabine Corneloup (Professeure à l'Université de Bourgogne en 2015-2016 et à l'Université Panthéon-Assas Paris II à partir de 2016-2017).

Le lundi 27 juin 2016 en Sorbonne, dans l'amphithéâtre Bachelard à partir de 9:00 a eu lieu la Journée d'études doctorales du Département de droit international et européen de l'École Doctorale de Droit de la Sorbonne (EDDS). Elle avait pour thème : État(s)des frontières.

Après une allocution du Professeur Étienne Pataut, Directeur de l'École Doctorale de Droit de la Sorbonne (EDDS), les interventions de la matinée, sous la présidence du Professeur Philippe Maddalon, ont porté sur La frontière confrontée aux droits fondamentaux (1. R. Rousselot : Les droits de l'homme existent-ils sans frontières ?, 2. A. de Tonnac : Les Roms face à la libre circulation : le poids variable des frontières intérieures de l'Union européenne) et sur Les individus face aux frontières (3. A. Loubeyre : Les frontières de l'espace Schengen ou la construction d'une forteresse technologique, 4. E. Pacea : Les frontières oscillantes de la protection des données à caractère personnel en Europe, 5. L. Aït Ahmed : La résurgence des frontières au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice face au mariage homosexuel et à la gestation pour autrui).

Les interventions de l'après-midi, sous la présidence du Professeur Pascal de Vareilles-Sommières, avaient pour sujet Les frontières et le marché (6. N. Pigeon : La frontière du marché intérieur en matière d'investissements internationaux, 7. V. Bridoux : Les frontières vertes : Le marché intérieur à l'épreuve des restrictions environnementales, 8. E. Fedorova : Frontière économique aujourd'hui : L'ordre public économique dans les contrats internationaux). Elles ont été suivies d'une table ronde sur Les enjeux contemporains de la frontière, lors de laquelle interviendront Mme Ségolène Barbou des Places (Professeure à l'École de droit de la Sorbonne), Mme Karine Parrot (Professeure à l'Université de Cergy-Pontoise), Yves Pascouau (Directeur de Migration and mobility Policies à l'European Policy Centre, éditeur du site internet europeanmigrationlaw.eu) et Jean-Marc Sorel (Professeur à l’École de droit de la Sorbonne).

Les débats ont été suivis d'une allocution de conclusion de M. Jean Matringe, Professeur à l’École de droit de la Sorbonne.

À 17:00, les Prix de thèse du Département de droit international et européen de l'École Doctorale de Droit de la Sorbonne ont été remis à leurs lauréats par M. Denys Simon, Professeur à l'Ecole de Droit de la Sorbonne, Directeur-adjoint du Département de Droit international et européen de l'EDDS).

L e 14 juin 2016 à 10:00, dans la salle des séminaires de de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS), Madame Marion Brepohl, Professeure à l’Université Fédérale du Paraná (UFPR, Curitiba, Brésil), chercheuse au sein du Conselho Nacional de Desenvolvimento Científico e Tecnológico (CNPq) et chercheuse invitée du Département d'Etudes des Relations Privées Internationales (DERPI, désormais Sorbonne - Étude des Relations Privées Internationales, SERPI) de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS), a donné devant un public formé de maîtres de conférences et d'étudiants en doctorat de l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et de l'École de doctorale de droit de l'Université Panthéon-Assas Paris II, une conférence qui avait pour titre L'impérialisme allemand et le premier génocide du XXème siècle : Le cas namibien.

Le même jour, Madame Larissa Ramina, Professeure aux Faculdades Integradas do Brasil (UNIBRASIL), à l’Université Fédérale du Paraná (UFPR, Curitiba, Brésil) et au Centro Universitário Curitiba (UNICURITIBA) et chercheuse invitée du Département d'Etudes des Relations Privées Internationales (DERPI, désormais Sorbonne - Étude des Relations Privées Internationales, SERPI) de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS), a donné devant le même public une conférence qui avait pour titre Third World Approaches to International Law et droits de l'homme.

Le 9 juin 2016 de 17:30 à 20:00 au Centre Panthéon (salle 4, esc. M., 1er étage) se sont tenues les 2èmes rencontres doctorales du Centre de recherche de droit international privé et du commerce international de l'Université Panthéon-Assas Paris II, sous la présidence de Mme Hélène Gaudemet-Tallon, Professeure émérite (Paris II), et qui avaient pour thème L'efficacité des clauses d'élection de for en droit international (Développements récents).

Les intervenants étaient Mme Caroline Cohen, docteure en droit (Paris II), M. François Mailhé, maître de conférences (Paris II), Jérémy Jourdan-Marques, docteur en droit (Versailles), Alix de Zitter, doctorante (Oxford) et Thomas Granier, avocat (McDermott, Will & Emery). En raison du nombre limité de places, une inscription préalable était requise (Eloise.Glucksmann@u-paris2.fr).

Le 8 juin à 18:30 au sixième étage de la Maison des Sciences Économiques de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (106-112 Boulevard de l’Hôpital, 75013 Paris), le Dr. Jonathan Ercanbrack, professeur à la SOAS University of London et auteur de "The Transformation of Islamic Law in Global Financial Markets" (Cambridge University Press 2015), a donné une conférence intitulée "The Role of Context in the Transformation of Islamic Law in Global Financial Markets", à l'invitation de la Chaire Éthique et Normes de la Finance de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Un cocktail dînatoire a été servi à la fin de la conférence et jusqu'à 21:00 pour ceux qui souhaitaient continuer les discussions. En raison du nombre limité de places, une inscription préalable était requise.

Le 3 juin 2016 à 17:30 dans l'amphithéâtre de l'Institut de droit comparé de Paris (28 rue Saint-Guillaume, 75007), M. Dário Moura Vicente, Professeur à la Faculté de droit de Lisbonne, a présenté une communication intitulée «La reconnaissance au Portugal des situations juridiques constituées à l’étranger» devant le Comité français de droit international privé. Créé en 1934, le Comité français de droit international privé est une association qui se propose d’«établir et de maintenir un contact permanent entre les jurisconsultes spécialisés en France dans l’étude du droit international privé» ou, pour reprendre les termes de celui qui en fut le fondateur et l’infatigable animateur, «de donner aux spécialistes de cette discipline l’occasion de se rencontrer, de prendre contact les uns avec les autres et de procéder à de fructueux échanges de vues sur les problèmes nombreux qui les préoccupent» (J.-P. Niboyet).

Le jeudi 2 juin 2016 au Centre Panthéon, à 18:00 en salle 102 (Centre Panthéon, aile Cujas, 1er étage), Monsieur Lukas Rass-Masson, maître de conférences à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et enseignant-chercheur du département «Sorbonne - Étude des relations privées internationales» (SERPI) de l'Institut de recherches juridiques de la Sorbonne (IRJS, École de Droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) a présenté devant le Groupe de recherches de droit international privé (qui réunit le SERPI et le Centre de droit international privé et du commerce international de l'Université Panthéon-Assas Paris II) une communication ayant pour titre : «Droit international privé et identité européenne».

Le 3 décembre 2015, Monsieur Lukas Rass-Masson a obtenu le grade de docteur en droit de l'Université Panthéon-Assas Paris II, avec la mention très honorable et les félicitations du jury, et une proposition pour un prix de thèse, pour sa thèse intitulée «Les fondements du droit international privé européen de la famille» (prix de thèse de l'Université Panthéon-Assas Paris II). Le 18 mai 2016, il a été élu maître de conférences à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne).

Le 3 juin 2016, Monsieur Lukas Rass-Masson a reçu le Prix de thèse 2015 du Comité français de droit international privé.

Le 2 juin 2016 de 18:00 à 20:00 au Cabinet Orrick (31, avenue Pierre Ier de Serbie, 75016 Paris), Monsieur Sylvain Bollée, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), co-directeur du département «Sorbonne - Étude des relations privées internationales» (SERPI) de l'Institut de recherches juridiques de la Sorbonne (IRJS), a donné une conférence qui avait pour thème L'impérativité du droit choisi par les parties devant l'arbitre international. Cette conférence s'inscrivait dans le cadre du cycle de conférences trimestrielles du Comité français de l'arbitrage. La participation était libre, dans la limite des places disponibles et sous réserve d'une inscription préalable impérative auprès du Comité français de l'arbitrage. Les inscriptions se faisaient exclusivement par courrier électronique auprès de Madame Aline Cambon (secretariat@cfa-arbitrage.com).

Le colloque annuel de la Société française pour le droit international s'est tenu les 19, 20 et 21 mai 2016 à la Faculté de droit de l’Université de Saint-Denis. Ce colloque était consacré au thème «L'entreprise multinationale et le droit international». Parmi les nombreux intervenants, on comptait Étienne Pataut, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), co-directeur du département «Sorbonne - Étude des relations privées internationales» (SERPI) de l'Institut de recherches juridiques de la Sorbonne (IRJS), directeur du Département de droit international et européen de l'Ecole doctorale de droit de la Sorbonne (EDDS) et directeur de l'EDDS ; Horatia Muir Watt, ancienne co-directrice du SERPI (à l'époque : CERPI) et aujourd'hui Professeure à l'Institut d'Études Politiques de Paris (Sciences Po Paris) ; Hervé Ascencio, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), et enseignant-chercheur de l'Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne (ISJPS) ; Geneviève Burdeau, Professeur émérite de l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) ; et Yann Kerbrat, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et directeur adjoint de l'Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne (IREDIES).

Recrutements et mutations concernant le SERPI :

1.- Le 10 mai 2016, le Professeur Mathias Audit, docteur du SERPI (à l'époque : CERPI) et Professeur à l'Université de Nanterre, a été élu Professeur de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Il rejoint l'équipe du SERPI.

2.- Le 17 mai 2016, la Professeure Sabine Corneloup, docteure du SERPI (à l'époque : CERPI) et Professeure à l'Université de Dijon, a été élue Professeure de l'Université Panthéon-Assas Paris II.

3.- Le 18 mai 2016, M. Lukas Rass-Masson, docteur de l'Université Panthéon-Assas Paris II, a été élu maître de conférences de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Il rejoint l'équipe du SERPI.

4.- Le 20 mai 2016, Mlle Sarah Laval, docteure du SERPI, a été élue maître de conférences de l'Université d'Amiens.

Le mardi 17 mai 2016 de 17:00 à 19:00 au Centre Sainte-Barbe, en salle des séminaires de l'IRJS, s'est tenue la neuvième séance du séminaire annuel conjointement organisé par l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) et l'Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne (IREDIES) qui avait pour thème : «Les frontières de l'Europe sociale». Les rapporteurs de cette neuvième séance («L'Europe sociale, entre universalité des droits sociaux et frontières économiques») était M. Loïc Azoulai, Professeur à l'Institut d'Etudes Politiques de Paris (Sciences Po Paris), et O. de Schutter, Professeur à l'Université catholique de Louvain.

Les 11 et 12 mai 2016, l'Université Lyon 3 a organisé un colloque dont le thème était L'autonomie de la volonté en droit des personnes et de la famille dans les règlements de droit international privé européen (Enjeux théoriques et conséquences pratiques). Parmi les nombreux intervenants, on comptait M. Paul Lagarde, Professeur émérite de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et fondateur du SERPI (à l'époque : CERPI), Étienne Pataut, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et co-directeur du SERPI, Estelle Gallant, maître de conférences à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et enseignante-chercheuse du SERPI, et de nombreux autres docteurs du SERPI : Jeremy Heymann (aujourd'hui Professeur à l'Université Lyon 2), Édouard Treppoz (aujourd'hui Professeur à l'Université Lyon 3), Petra Hammje (aujourd'hui Professeure à l'Université de Nantes), Malik Laazouzi (aujourd'hui Professeur à l'Université Lyon 3), Sabine Corneloup (aujourd'hui Professeure à l'Université de Bourgogne), Natalie Joubert (aujourd'hui Professeure à l'Université de Bourgogne), et Alexandre Boiché (avocat au barreau de Paris).

Le mardi 3 mai 2016 au Centre Panthéon, à 18:00 en salle 102 (Centre Panthéon, aile Cujas, 1er étage), Monsieur Basile Zajdela, docteur du département «Sorbonne - Étude des relations privées internationales» (SERPI) de l'Institut de recherches juridiques de la Sorbonne (IRJS, École de Droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) a présenté devant le Groupe de recherches de droit international privé (qui réunit le SERPI et le Centre de droit international privé et du commerce international de l'Université Panthéon-Assas Paris 2) une communication ayant pour titre : «L'autorité de la chose jugée devant l'arbitre du commerce international».

Le 4 décembre 2015, Monsieur Basile Zajdela a obtenu le grade de docteur en droit de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, avec la mention très honorable et les félicitations du jury, et une proposition pour un prix de thèse. Le jury était formé des Professeurs Marie-Laure Niboyet, Charles Jarrosson, Thomas Clay, Thierry Le Bars et Pierre Mayer).

Les Éditions de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne publient, dans la collection «Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc» (volume 72) les actes du séminaire annuel du SERPI en 2014-2015, L'identité à l'épreuve de la mondialisation. Sous la direction d'Étienne Pataut et de Sylvain Bollée, co-directeurs du SERPI, l'ouvrage réunit les contributions de Mathias Audit (identité génétique), Didier Boden (appartenance à un prétendu groupe ethnique), Sylvain Bollée (avant-propos), Sabine Corneloup (identité nationale et européenne), Marie Cornu (biens culturels), Roula El-Husseini Begdache (identité religieuse), Bernard Haftel (identité sexuelle), Jeremy Heymann (identité nationale et européenne), Caroline Kleiner (biens culturels), Anne-Marie Leroyer (identité sexuelle), Horatia Muir Watt (Introduction), Valérie Parisot (autochtonie), Étienne Pataut (avant-propos), Judith Rochfeld (identité numérique) et Elsa Supiot (identité génétique).

Le vendredi 15 avril 2016 de 17:00 à 19:00 au Centre Sainte-Barbe, en salle des séminaires de l'IRJS, s'est tenue la huitième séance du séminaire annuel conjointement organisé par l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) et l'Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne (IREDIES) qui a pour thème : «Les frontières de l'Europe sociale». Les rapporteurs de cette huitième séance («Circulation et intégration») étaient Mme Catherine Barnard, Professeure de droit de l'Union européenne à la Faculté de Droit de l'Université de Cambridge, et Mme Aukje van Hoek, Professeure de droit international privé à l'Université d'Amsterdam.

Le mardi 12 avril 2016 en salle 315 au Centre Assas (92, rue d'Assas) a eu lieu le colloque co-organisé par le Centre de droit international privé et de droit du commerce international de l'Université Panthéon-Assas, le département Sorbonne-Etude des Relations Juridiques Privées Internationales (SERPI, anciennement DERPI) de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS) et la Fondation pour le Droit continental, et qui avait pour thème La Commission des Nations unies pour le droit du commerce international (CNUDCI) : Quelle contribution à l'essor du droit du commerce international ? Au nombre des intervenants, on comptait les Professeurs Vincent Heuzé (IRJS-SERPI), Pascal de Vareilles-Sommières (IRJS-SERPI) et Philippe Delebecque (IRJS-DDFP). Le colloque était reconnu au titre de la formation continue des avocats.

Le lundi 4 avril 2016, de 19:00 à 20:30, dans la salle 110 du Centre Panthéon (aile Cujas, 1er étage) deux conférences conjointes seront respectivement données par Monsieur Jérémy Jourdan-Marques («Le contrôle étatique des sentences arbitrales internationales») et Monsieur Paul Giraud («La conformité de l'arbitre à sa mission»).

Monsieur Jourdan-Marques est docteur en droit de l’Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines et Monsieur Giraud docteur en droit de l’Université Panthéon-Assas Paris II.

Les deux conférences conjointes, réunies sous un titre unique («La justice arbitrale sous contrôle ?») sont organisées par le Centre de recherche sur la justice et le règlement des conflits de l'Université Panthéon-Assas Paris II.

Le mardi 29 mars 2016 au Centre Panthéon, à 18:00 en salle 102 (Centre Panthéon), Mademoiselle Adeline Jeauneau, enseignante-chercheuse au sein du département «Sorbonne - Étude des relations privées internationales» (SERPI) de l'Institut de recherches juridiques de la Sorbonne (IRJS, École de Droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) a présenté devant le Groupe de recherches de droit international privé (qui réunit le SERPI et le Centre de droit international privé et du commerce international de l'Université Panthéon-Assas Paris 2) une communication ayant pour titre : «L'ordre public en droit national et en droit de l'Union européenne. Essai de systématisation». Le 29 mars 2016, Mademoiselle Adeline Jeauneau a obtenu le grade de docteure en droit de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, avec la mention très honorable et les félicitations du jury, et une proposition pour un prix de thèse.

L'édition de 2016 du Quacquarelli Symonds World University Ranking vient de paraître. Dans les disciplines juridiques, l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) est classée 20ème institution à l'échelle mondiale (en progression de 5 places par rapport à 2015) et première institution francophone du monde. Les autres institutions francophones apparaissant au classement sont l'Université McGill (bilingue, 26ème, rang inchangé), Sciences Po Paris (rangs 51 à 100, inchangé), l'Université Catholique de Louvain (rangs 51 à 100, inchangé), l'Université de Montréal (rangs 101 à 150, inchangé), l'Université Libre de Bruxelles (rangs 101 à 150, en régression de 50 places), l'Université de Genève (rangs 101 à 150, inchangé), l'Université de Lausanne (rangs 101 à 150, inchangé), l'Université d'Ottawa (bilingue, rangs 101 à 150, en progression de 50 places), l'Université de Strasbourg (rangs 151 à 200, en régression de 50 places).

En archéologie, l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne est classée 12ème institution à l'échelle mondiale, 1ère institution francophone du monde. Le classement de 2015 (16ème rang) ne distinguait pas l'archéologie et l'histoire.

En histoire, l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne est classée 18ème institution à l'échelle mondiale, 1ère institution non anglophone du monde. Le classement de 2015 (16ème rang) ne distinguait pas l'archéologie et l'histoire.

En philosophie, l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne est classée 23ème institution à l'échelle mondiale (moins 2 places), 1ère institution francophone du monde.

En géographie, l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne est classée 35ème institution à l'échelle mondiale (en progression de 11 places), 1ère institution francophone du monde.

Notre Université est classée entre le 51ème et le 100ème rang mondial en art et design (inchangé), en comptabilité et finance (inchangé), en anthropologie (classement nouvellement créé), en politique sociale et administration (classement nouvellement créé), en sciences politiques et études internationales (inchangé), et en économie (inchangé) ; entre le 101ème et le 150ème rang en business & management studies (en progression de 50 places) ; entre le 151ème et le 200ème rang en communication et études des médias (entrée dans le classement).

Le vendredi 18 mars 2016 de 17:00 à 19:00 au Centre Sainte-Barbe, en salle des séminaires de l'IRJS, se tiendra la septième séance du séminaire annuel conjointement organisé par l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) et l'Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne (IREDIES) qui a pour thème : «Les frontières de l'Europe sociale». Les rapporteurs de cette septième séance («Le traitement des ressortissants de pays tiers») seront M. Jean-Yves Carlier, Professeur à l'Université Catholique de Louvain, et Mme Ségolène Barbou des Places, Professeure à l'Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne).

Le vendredi 18 mars 2016 à 17:30 dans l'amphithéâtre de l'Institut de droit comparé de Paris (28 rue Saint-Guillaume, 75007), M. Louis d'Avout, Professeur à l'Université Panthéon-Assas, a présenté une communication intitulée «La reconnaissance dans le champ des conflits de lois» devant le Comité français de droit international privé. Créé en 1934, le Comité français de droit international privé est une association qui se propose d’«établir et de maintenir un contact permanent entre les jurisconsultes spécialisés en France dans l’étude du droit international privé» ou, pour reprendre les termes de celui qui en fut le fondateur et l’infatigable animateur, «de donner aux spécialistes de cette discipline l’occasion de se rencontrer, de prendre contact les uns avec les autres et de procéder à de fructueux échanges de vues sur les problèmes nombreux qui les préoccupent» (J.-P. Niboyet).

Le 14 mars 2016 dans les locaux de l’appartement décanal a eu lieu la dix-septième édition du Forum Lex organisé par l’association Lex des étudiants et anciens étudiants du Master 2 de Droit international privé et du commerce international de l'Ecole de Droit de la Sorbonne. Ce forum est une journée d'échanges et d'interactions visant à établir des relations privilégiées entre les membres de l’association et les professionnels. Les cabinets présents à cette édition étaient : Archipel, Betto Seraglini, Bops, Dentons, FTPA, Hogan Lovells, Latham & Watkins, Norton Rose Fullbright, Teynier Pic, White & Case. L’association peut être jointe à cette adresse : <lexassociation@gmail.com>.

Les éditions Eleven publient CISG and Latin America : Regional and Global Perspectives, un ouvrage collectif consacré à la Convention de Vienne de 1980 sur la vente internationale de marchandises, publié sous la direction d'Ingeborg Schwenzer (Université de Bâle), Cesar A. Guimarães Pereira (São Paulo) et Leandro Tripodi (Curitiba). Parmi les nombreux contributeurs on compte Didier Boden, maître de conférences à l'Ecole de Droit de la Sorbone (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et chercheur au SERPI, Alberto do Amaral Júnior (Universidade de São Paulo), Umberto Celli Júnior (Universidade de São Paulo) et Lígia Espolaor Veronese (Universidade de São Paulo), José Angelo Estrella Faria (UNIDROIT), Luciano Benetti Timm (São Paulo), Carolina Hess Almaleh (São Paulo), Sabrina Raabe de Sá (São Paulo), Edgardo Muñoz (Guadalajara), Sieg Eiselen (Johannesburg), Bianca Mueller (Wellington), Petra Butler (Victoria).

Le jeudi 25 février 2016, de 17:00 à 19:00 dans la salle des séminaires de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS, Centre Sainte-Barbe, 4, rue Valette, 75005), le séminaire doctoral du SERPI continue ses activités par une séance animée par Mademoiselle Héloïse Meur, étudiante en doctorat de l'Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et enseignante-chercheuse du SERPI, et Mme Martine Béhar-Touchais, Professeure à l'Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et co-directrice de l'IRJS. Le thème de la séance sera : «Contrats cadres et contrats de distribution dans le cadre de l'application des règlements de l'Union européenne».

Les éditions LGDJ-Lextenso publient, dans la collection Bibliothèque de droit privé, La distinction du droit public et du droit privé et le conflit de lois, la thèse de doctorat écrite au sein du SERPI (à l'époque : DERPI) par Clotilde Camus, qui analyse les implications des mutations de la distinction du droit public et du droit privé pour le droit international privé, et plus particulièrement pour le conflit de lois. En effet, dans la mesure où l'on enseigne traditionnellement que la méthode du conflit de lois prend pour point de départ la summa divisio, ses transformations influencent nécessairement le conflit de lois. Plus précisément, cette recherche est fondée sur le constat de la résistance de la distinction du droit public et du droit privé, en dépit des remises en cause récurrentes dont elle fait l'objet. Quand bien même son tracé et son rôle évoluent sans cesse, elle ne semble pas avoir perdu sa raison d'être, tant que subsiste la res publica.

Le mardi 16 février 2016 de 17:00 à 19:00 au Centre Sainte-Barbe, en salle des séminaires de l'IRJS, s'est tenue la sixième séance du séminaire annuel conjointement organisé par l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) et l'Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne (IREDIES) qui a pour thème : «Les frontières de l'Europe sociale». Les rapporteurs de cette sixième séance («La solidarité sociale européenne et ses limites») étaient M. Prodromos Mavridis (Commission européenne, DG Emploi et Affaires sociales) et M. Etienne Pataut, Professeur à l'Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et co-directeur du SERPI.

Du 23 janvier au 1er février 2016 M. Didier Boden, maître de conférences à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et enseignant-chercheur au SERPI, a donné le cours de droit international privé (2nd semestre) du diplôme de Master 1 en droit de l'Institut de droit des affaires internationales du Caire (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Université du Caire). Il a en outre donné une conférence d'actualité aux étudiants du Master 2 en droit des affaires internationales du même Institut, qui avait pour titre : Le nouveau règlement européen 2015/848 relatif aux procédures d’insolvabilité).

Le vendredi 22 janvier 2016 de 17:00 à 19:00 au Centre Sainte-Barbe, en salle des séminaires de l'IRJS, s'est tenue la cinquième séance du séminaire annuel conjointement organisé par l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) et l'Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne (IREDIES) qui a pour thème : «Les frontières de l'Europe sociale». Les rapporteurs de cette cinquième séance («Les droits sociaux fondamentaux : quelle force juridique») étaient Mme Diane Roman, Professeure à l'Université de Tours, et Mme Sophie Robin-Olivier, Professeure à l'Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne).

Le mercredi 20 janvier 2016, à 18:00 dans la salle des séminaires de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS, Centre Sainte-Barbe, 4, rue Valette, 75005), le séminaire doctoral du SERPI a continué ses activités par une séance animée par Monsieur Yoann Pré, étudiant en doctorat de l'Ecole de Droit de la Sorbonne et enseignant-chercheur du SERPI, et M. Benjamin Remy, Professeur à l'Université de Poitiers et ancien enseignant-chercheur du SERPI (à l'époque : DERPI). Le thème de la séance était : «Les répudiations : L'ordre public le relativisme des valeurs fondamentales».

Le 15 janvier 2016, le Département d'Etudes des Relations Privées Internationales (DERPI) de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS) a changé de nom, pour prendre celui de Sorbonne - Etude des Relations Privées Internationales (SERPI). Le nouvel acronyme rappelle la toute première dénomination du DERPI, qui avait en 1990 reçu de son fondateur, le Professeur Paul Lagarde, le nom de Centre d'Etude des Relations Privées Internationales (CERPI). C'est en 2010 que le CERPI était devenu un département de l'IRJS et qu'à cette occasion le nom de Département d'Etudes des Relations Privées Internationales (DERPI) lui avait été donné.

Du 1er janvier au 31 juillet 2016, le Département d'Etudes des Relations Privées Internationales (DERPI, désormais Sorbonne - Étude des Relations Privées Internationales, SERPI) de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS), accueille comme chercheuse invitée Madame Marion Brepohl, Professeure à l’Université Fédérale du Paraná (UFPR, Curitiba, Brésil), chercheuse au sein du Conselho Nacional de Desenvolvimento Científico e Tecnológico (CNPq). Ses travaux actuels portent sur le droit colonial allemand et l'État racial allemand.