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Sorbonne — Étude des Relations Privées Internationales

(SERPI —de 2010 à 2016 : DERPI—)

de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS)

Les Éditions Bruylant-Larcier publient Union européenne et migrations, un ouvrage collectif dirigé par Myriam Benlolo Carabot. Les contributeurs sont Ségolène Barbou des Places (École de Droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, IREDIES), Marie-Laure Basilien-Gainche (Université Jean Moulin Lyon 3), Myriam Benlolo Carabot (Université Paris Nanterre), Bastien Charaudeau Santomauro (SciencesPo-Paris), Régis Chemain (Université Paris Nanterre), Jean-Baptiste Farcy (Université Catholique de Louvain), Mauro Gatti (The Hague University of Applied Sciences), Eleftheria Neframi (Université du Luxembourg), Ismaël Omarjee (Université Paris Nanterre), Camille Papinot (Université Paris Nanterre), Agathe Piquet (Queen Mary University of London), Laurence Potvin-Solis (Université de Caen), Tania Racho (UNHCR), Gabriela Adriana Rusu (University of Sussex), Serge Slama (Université de Grenoble-Alpes), Araceli Turmo (Université de Nantes) et Marcel Zernikow (École de Droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, IRJS-SERPI).

Le 10 septembre 2020, au Centre Panthéon, en salle 216, Madame Yağmur Hortoğlu a soutenu la thèse de doctorat qu'elle a écrite au sein du Département «Sorbonne — Étude des Relations Privées Internationales» (SERPI) de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) : «La fraude et l’arbitrage international». Le jury, composé de Monsieur Fernández Arroyo, professeur à l'École de Droit de Sciences Po à Paris, président du jury, de Madame Marie-Élodie Ancel, Professeure à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas, rapporteure, de Monsieur Hugo Barbier, professeur à l'Université Aix-Marseille, rapporteur, de Monsieur Franco Ferrari, co-directeur de recherche, Professeur à l'École de Droit de l'Université de New York (NYU), directeur du Center for Transnational Litigation, Arbitration, and Commercial Law, de Monsieur Mathias Audit, codirecteur de recherche, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), codirecteur du SERPI, et de Monsieur David Chilstein, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), directeur du Département de recherche en Droit pénal de l'IRJS, lui a décerné le titre de docteure en droit, avec la mention très honorable, les félicitations du jury à l'unanimité.

Recrutements et mutations concernant le SERPI :

Le 17 juin 2020, Mme Clémentine Legendre, docteure du SERPI, a été élue maître de conférences à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Retrouvez rapidement les vidéos des conférences de la salle 102

Eva Lein, États tiers dans le contexte du DIP européen (2 mars 2020)

Hannah Buxbaum, Extraterritoriality in the Public and Private Enforcement of U.S. Regulatory Law (5 avril 2019)

Sylvain Bollée, Réflexions sur les pouvoirs des arbitres internationaux (20 février 2019)

Claudia Cavicchioli, La réaction au forum shopping (25 janvier 2019)

Symeon Symeonides, Private International Law: What's in a Name? (16 novembre 2018)

Le lundi 16 mars 2019 au Centre Panthéon, à 18:00 en salle 102 (Centre Panthéon, aile Cujas, 1er étage), le Professeur Marc-Philippe Weller, vice-recteur de l'Université de Heidelberg chargé des Affaires internationales, directeur de l'Institut de Droit comparé, de Droit international privée de Droit du commerce international, a présenté devant le Groupe de recherches de droit international privé (qui réunit le SERPI et le Centre de droit international privé et du commerce international de l'Université Panthéon-Assas Paris II) une communication ayant pour titre : «Le devoir de vigilance en France et en Allemagne : les affaires Tilenga et Kik».

Le SERPI a le plaisir de vous inviter à la conférence :

"Les droits des femmes dans tous leurs États"

Sous la présidence d'Ina Bremer-Proust

Yağmur Hortoğlu (La convention d'Istanbul sur la lutte et la prévention contre les violences faites aux femmes), Sara Kamoun (Violences sexuelles et droits humains en Tunisie), Gaëlle Bonnet et Hugues Gaston (Le droit international privé de la gestation pour autrui à l'épreuve des droits des femmes), Quentin Mollier (Les règles de conflit de lois à caractère sexiste), Marta-Louise Zamboni (Droits des femmes et champ d'application des règlements de l'Union européenne).

Jeudi 12 mars 2020 à 19h., dans l'amphithéâtre Bachelard en Sorbonne. Inscription obligatoire. La participation à cette formation est validée au titre de la formation continue des avocats (2h).

Le SERPI a le plaisir de vous inviter à la conférence de Mme Eva Lein (professeure à l’Université de Lausanne) sur le thème : « Les Etats tiers dans le contexte du DIP Européen ».

La conférence aura lieu le lundi 2 mars à 18h00, à la salle 102 du centre Panthéon.

Retrouvez l'intégralité de la conférence Opens external link in new window les États tiers dans le contexte du DIP Européen en vidéo.

Le 13 décembre 2019, en salle 216, au Centre Panthéon, Madame Amani Lakhdar a soutenu la thèse de doctorat qu'elle a écrite en régime de co-tutelle au sein de l'Université de Tunis El Manar et du Département «Sorbonne — Étude des Relations Privées Internationales» (SERPI) de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) : «L'adoption internationale : Étude comparative entre le droit français et le droit tunisien». Le jury, composé de Madame Souhayma Ben Achour, Professeure à l'Université de Tunis El Manar, présidente du jury, de Monsieur Sami Bostanji, Professeur à l'Université de Tunis El Manar, codirecteur de recherche, de Monsieur Étienne Pataut, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), Directeur de l'École Doctorale de Droit de la Sorbonne, codirecteur du SERPI, codirecteur de recherche, de Madame Petra Hammje, Professeure à l'Université de Nantes, rapporteure, de Monsieur Lotfi Chedly, Professeur à la Faculté des Sciences Juridiques Politiques et Sociales de Tunis, rapporteur, et de Monsieur Mathias Audit, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), codirecteur du SERPI, lui a décerné le titre de docteure en droit, avec la mention très honorable.

Le 9 décembre 2019, en salle 216, au Centre Panthéon, Madame Héloïse Meur a soutenu la thèse de doctorat qu'elle a écrite au sein du Département «Sorbonne — Étude des Relations Privées Internationales» (SERPI) de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) : «Les accords de distribution en droit international privé». Le jury, composé de Monsieur Sylvain Bollée, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), ancien codirecteur du SERPI, directeur du Département des Masters en Droit international, européen et comparé (ancienne UFR 07), de Madame Marie-Élodie Ancel, Professeure à l’Université Paris Est Créteil, rapporteure, de Monsieur Bernard Haftel, Professeur à l'Université Paris 13, rapporteur, de Monsieur Vincent Heuzé, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), ancien directeur du SERPI, et de Monsieur Christophe Seraglini, Professeur à l’Université Paris Sud, directeur de recherche, lui a décerné le grade de docteure en droit, avec la mention très honorable et les félicitations du jury.

Le 28 novembre 2019, en salle 208 du Centre Cujas, Monsieur Santiago Ramírez Reyes a soutenu la thèse de doctorat qu'il a écrite au sein du Département «Sorbonne — Étude des Relations Privées Internationales» (SERPI) de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) : «L’affinement des mécanismes liés à l’ordre public dans le choix de la loi applicable aux contrats internationaux. Regards franco-mexicains». Le jury, composé de Monsieur Bertrand Ancel, Professeur émérite de l'Université Paris II Panthéon-Assas, président du jury, de Monsieur Pascal de Vareilles-Sommières, directeur de recherche, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), de Madame Petra Hammje, Professeure à l'Université de Nantes, rapporteure, de Madame María Mercedes Albornoz (México), Professeure de la División de Estudios Jurídicos del Centro de Investigación y Docencia Económicas (CIDE, Ciudad de México), rapporteure, et de Monsieur Didier Boden, maître de conférences à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), lui a décerné le titre de docteur en droit, avec la mention très honorable et l'autorisation de publication.

Le 17 octobre 2019 en salle 1, au Centre Panthéon, Monsieur Marcel Zernikow a soutenu la thèse de doctorat qu'il a écrite au sein du Département «Sorbonne — Étude des Relations Privées Internationales» (SERPI) de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) : «Les règles de conflit de lois confrontées au Marché intérieur. Étude en droit international privé européen du travail». Le jury, composé de Madame Sylvaine Poillot-Peruzetto, Professeure des Facultés de Droit, conseillère en service extraordinaire à la Cour de cassation, présidente du jury, de Madame Sophie Robin Olivier, Professeure à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), de Monsieur Louis d'Avout, Professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas, rapporteur, de Madame Fabienne Jault Seseke, Professeure à l'Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines, rapporteure, et de Monsieur Étienne Pataut, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), directeur de recherche, lui a décerné le titre de docteur en droit, avec la mention très honorable.

Le 24 juin 2019, en Sorbonne, dans l'amphithéâtre Liard, Madame Clémentine Legendre a soutenu la thèse de doctorat qu'elle a écrite au sein du Département «Sorbonne — Étude des Relations Privées Internationales» (SERPI) de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) : «La coordination du Mouvement sportif international et des ordres juridiques étatiques et supra-étatiques». Le jury, composé de Monsieur Éric Loquin, Professeur émérite de l'Université de Bourgogne, ancien directeur du CREDIMI, président du jury, de Monsieur Sylvain Bollée, directeur de recherche, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), ancien codirecteur du SERPI, directeur du Département des Masters en Droit international, européen et comparé (ancienne UFR 07), de Monsieur Bernard Haftel, Professeur à l'Université Paris 13, de Monsieur Sébastien Besson, Professeur à Université de Neuchâtel, et de Monsieur Franck Latty, Professeur à l'Université de Paris Nanterre, lui a décerné le titre de docteure en droit, avec la mention très honorable, les félicitations du jury à l'unanimité, l'autorisation de publication et la proposition pour une subvention et pour un prix de thèse.

Le 13 juin 2019, le jury du premier concours d'agrégation des professeurs des Universités en droit privé et sciences criminelles a proclamé les résultats du concours de l'année 2018-2019. Étienne Farnoux, docteur en droit de l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), qui a écrit sa thèse au sein du SERPI, figure parmi les 26 lauréats. Cinq autres docteurs en droit de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) —Julien Laurent, Jérémy Houssier, Rémi Dalmau, Florent Masson, Grégoire Leray— ont été agrégés lors de la même session, plaçant l'IRJS au premier rang des viviers d'agrégés en droit privé de France. Étienne Farnoux était maître de conférences à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne).

Recrutements et mutations concernant le SERPI :

1.- Le 7 juin 2019, Mme Fanny Giansetto, docteure du SERPI, a été élue maître de conférences à l'Université Paris 13.

2.- Le 13 juin 2019, M. Étienne Farnoux, docteur du SERPI, maître de conférences à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), a réussi le premier concours d'agrégation des Professeurs de Droit privé et sciences criminelles. Il a porté son choix sur l'Université de Strasbourg.

3.- Le 20 juin 2019, M. Konstantinos Rokas, docteur du SERPI, a été nommé maître de conférences à l'Université de Nicosie.

4.- Le 26 juin 2019, Mme Djoleen Moya, docteure du SERPI, a été élue maître de conférences à l'Université Catholique de Lyon.

5.- Depuis le 1er octobre 2019, Mme Amélie Benoistel, docteure du SERPI, est maître de conférences associée à l'Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis.

Le 5 juin 2019, la 14ème édition du Concours d’Arbitrage International de Paris, qui s’est tenue dans les locaux de Sciences Po, a été remportée par l’équipe de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Celle-ci était composée de Julien Didry Barca, Guilhem Le Gars, Cyprien Mathié, Romane Certhoux, Pierre Zientara, et Victor Omnes, et elle était supervisée par le Professeur Sylvain Bollée, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), ancien codirecteur du SERPI, directeur du Département des Masters en Droit international, européen et comparé (ancienne UFR 07). Ce concours, qui réunissait 26 équipes, a débuté par une phase écrite éliminatoire au cours de laquelle les équipes ont rédigé deux mémoires. À l'issue de celle-ci, 8 équipes ont été sélectionnées pour la demi-finale, et enfin 4 pour l'épreuve finale de plaidoiries. Cette finale, ouverte au public, s'est déroulée devant un tribunal arbitral simulé réunissant des personnalités du monde de l’entreprise et de l’arbitrage : Pierre Tercier (Professeur émérite de l'Université de Fribourg, Président honoraire de la Cour internationale d’arbitrage de l’ICC), Tim Portwood (avocat associé, Bredin Prat), Diego de Lammerville (avocat associé, Clifford Chance), Édouard de Chavagnac (Group General Counsel, Carrefour) et Dany Cohen (Professeur permanent à l’École de Droit de Sciences Po).

Le Pax Moot est un concours de plaidoiries en droit international privé européen, en anglais, organisé par l’Institut Asser (La Haye). L'édition de 2019 du Pax Moot a opposé, les 24 et 25 mai, onze des meilleures Universités de droit d'Europe (huit pays étant représentés). L'équipe de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, composée de Jasmin Ji, d'Eva Schick, d'Eva-Maria Potzy et de Teresa Moeller, a passé le general round et est arrivée en demi-finale. Elle a obtenu le prix des «Best written pleadings», en raison de la qualité exceptionnelle de ses recherches et de son travail. Le cas abordait plusieurs aspects complexes des effets en Pologne d’une «union civile» de droit canadien conclue entre deux femmes.

En juin 2019, le Comité français de Droit international privé accordera son Prix de thèse pour l'année 2018. Le prix vise à récompenser une recherche originale contribuant au «perfectionnement scientifique et pratique du droit international privé». Le prix est d’un montant de 1500€. La candidature n’est prise en considération que si la thèse est accompagnée de deux recommandations d’universitaires enseignant en France ou à l’étranger. Les candidatures doivent être envoyées avant le 31 janvier 2019. Pour l'envoi des thèses, les candidats doivent contacter, préalablement et par voie électronique, les Professeures Marie-Elodie Ancel (marie-elodie.ancel@u-pec.fr) et Sabine Corneloup (sabine.corneloup@u-paris2.fr), Secrétaires générales du Comité français de Droit international privé.

Le mercredi 19 décembre 2018 de 17:00 à 19:00 dans les locaux de l'IRJS (Centre Sainte-Barbe, 5 rue Valette, 2ème étage), une séance du séminaire doctoral du SERPI sera consacrée au thème suivant : La compétence exclusive en matière de propriété intellectuelle. La séance sera animée par Mme Nikoleta Georgakoudi, doctorante à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, SERPI, IRJS) et Monsieur Tristan Azzi, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, DReDIS, SERPI, IRJS).

Le 18 décembre 2018 de 17:00 à 19:00 dans les locaux de l'IRJS (Centre Sainte-Barbe, 5 rue Valette, 2ème étage), la prochaine séance du séminaire annuel de Droit social que le Département de Recherche en Droit Social (DRDS) et le département «Sorbonne - Étude des Relations Privées Internationales» (SERPI) de l'IRJS consacrent à La territorialité du droit social. Cette séance, qui portera sur la territorialité du droit de la représentation collective, sera animée par Olaf Deinert, professeur à la Georg-August-Universität Göttingen, et Monsieur Alexandre David, conseiller référendaire à la chambre sociale de la Cour de cassation.

Le 4 décembre 2018, dans le Grand amphithéâtre de la Sorbonne, ont été remis les prix de thèse de la Chancellerie des Universités de Paris. Parmi les 17 prix de Droit et Sciences politiques, 10 ont été attribués à des docteurs de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, dont 8 à des docteurs de l'IRJS (par ordre alphabétique) :

1. Bérénice Bauduin, prix André Isoré, «La constitutionnalisation du droit du travail : étude d'une dynamique contemporaine» (IRJS, département de Droit social, dir. Pierre Rodière).

2. Mélodie Breto-Grangeat, prix Agurirre-Basualdo, «La cause des femmes au Yémen. Contribution à l'analyse intersectionnelle des rapports de domination» (CESSP, dir. Delphine Dulong).

3. Etienne Farnoux, prix André Isoré, «Les considérations substantielles dans le règlement de la compétence internationale des juridictions: réflexions autour de la matière délictuelle» (IRJS, SERPI, dir. Sylvain Bollée).

4. Clément François, prix Ripert, «L'acte juridique irrégulier efficace : contribution à la théorie de l'acte juridique» (IRJS, département de Droit privé, dir. Thierry Revet).

5. Paul Gaiardo, prix André Isoré, «Contribution à l'étude critique et comparative des théories du contrat : droits américains et français» (IRJS, département de Droit privé, dir. Muriel Fabre-Magnan).

6. Marilyn Guez, prix André Isoré, «L'extinction du jugement civil, contribution à l'étude des effets de l'acte juridictionnel» (IRJS, Sorbonne Justice et Procès, dir. Loïc Cadiet).

7. Mathias Houssin, prix André Isoré, «La subordination de créance : analyse de la subordination à l'épreuve de la procédure collective» (IRJS, Sorbonne Affaires Finances, dir. François-Xavier Lucas).

8. Emmanuel Joannard-Lardant, prix Louis Forest-Picard, «L'établissement processuel de la preuve fiscale : essai de droit comparé interne» (IRJS, Sorbonne Fiscalité Finances Publiques, dir. Ludovic Ayrault).

9. Céline Ndongo, prix André Isoré, «Le nouveau visage de la prévention en droit OHADA» (IRJS, Sorbonne Affaires Finances, dir. François-Xavier Lucas).

10. Pascale Ricard, prix Mariani-Aguirre Basualdo en droit de la mer, «La conservation de la biodiversité dans les zones maritimes internationales» (IREDIES, dir. Evelyne Lagrange).

Le Laboratoire de sociologie juridique de l’Université Paris II Panthéon-Assas et le Département «Sorbonne — Etude des Relations Privées Internationales» (SERPI) de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS) de l’Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) ont l'honneur de vous convier à

une rencontre avec

M. Lucien François

Juge émérite de la Cour constitutionnelle de Belgique

et Professeur émérite de l’Université de Liège,

auteur du Problème de l’existence de Dieu et autres sources de conflits de valeurs, Bruxelles, Académie Royale de Belgique, 2017,

et du Cap des Tempêtes. Essai microscopique du droit, Bruxelles, LGDJ/Bruylant, 2012,

traducteur de Santi Romano, L’Ordre juridique, Paris, Dalloz, 2002,

le lundi 3 décembre 2018 de 17 h. à 19 h. 30

en salle 216 au Centre Panthéon

autour de deux thèmes de théorie du droit :

1.— Remarques sur l’utilisation de concepts relevant de la théorie du droit (Etat, légitimité, révolution) dans le débat relatif au séparatisme catalan.

2.— Réflexions sur les conditions d’une définition rigoureuse, à propos des problèmes de la notion de droit et de l’existence de Dieu.

En raison du nombre limité de places, les personnes intéressées sont priées de s'inscrire à l'une des deux adresses suivantes : <dianavillegass@gmail.com>, <DidierBoden.Sorbonne@gmail.com>.

Le 16 octobre 2018 de 17:00 à 19:00 dans les locaux de l'IRJS (Centre Sainte-Barbe, 5 rue Valette, 2ème étage), la deuxième séance du séminaire annuel de Droit social que le Département de Recherche en Droit Social (DRDS) et le département «Sorbonne - Étude des Relations Privées Internationales» (SERPI) de l'IRJS consacrent à La territorialité du droit social. Cette deuxième séance, qui portera sur les lieux de travail, sera animée par Pascal Lokiec, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, DRDS, IRJS) et Monsieur Luke Mason, maître de conférences à l'Université St Mary's de Londres (Twickenham).

Le lundi 15 octobre 2018 au Centre Panthéon, à 18:00 en salle 102 (Centre Panthéon, aile Cujas, 1er étage), le Professeur Symeon Symeonides, Doyen émérite de l'École de Droit de l'Université de Willamette (Oregon), et Professeur invité de l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), présentera devant le Groupe de recherches de droit international privé (qui réunit le SERPI et le Centre de droit international privé et du commerce international de l'Université Panthéon-Assas Paris II) une communication ayant pour titre : «Private International Law : What’s In A Name ?».

La réunion de rentrée du SERPI a eu lieu le mercredi 10 octobre 2018 de 18:00 à 19:30 dans les locaux de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne — André Tunc (Centre Sainte-Barbe, rue Valette, 2ème étage). Le bilan de l'année écoulée y a été dressé, le point y a été fait sur les travaux en cours, et les projets à réaliser tout au long de l'année à venir y ont été évoqués.