Décrets et Lois 1789-1795 : Collection Baudouin
Collectifs 1 ; 2 ; 3
Auteurs A ; B ; Be ; Bo ; C ; Cl ; Co ; Cr ; Da ; Du ; Dup ; E ; F ; G ; Go ; HIJ ; L ; Lal ; Le ; M ; NO ; PQ ; R ; Ré ; S ; Si ; T ; To ; V
[Sans titre : un député informe ses commettants qu’une résolution sur le droit d’entretien des routes à laquelle il s’est opposé a été rejetée par le conseil des Anciens], Baudouin, imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n° 662, 1 p.
Cote BL : FR 420 (26)
Mots-clés : Entretien des routes (taxe) ; Député ; Résolution.
Addition aux réflexions à l’amendement de généraliser l’impôt sur le sel, Baudouin, imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n° 662, an VII, 2 p.
Cote BL : FR 533 (29)
Mots-clés : Impôt général.
L'Administration centrale du département des Alpes-Maritimes au Conseil des Cinq-Cents, 27 messidor an VI, Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n° 662, 7 p.
Cote BL : FR 556(42)
Mots-clés : Impôts ; Justice.
Aperçu sur les intérêts des Colonies Françaises avec la République, autant que les circonstances actuelles permettent de les traiter, Baudouin, Imprimeur de l’Institut National, rue de Grenelle-Saint-Germain, n° 1131, 31 p.
Mots-clés : Armateur, député de la Convention pour les Indes orientales.
Cote BL : F 693 (8)
Mots-clés : Lois ; Toussaint-Louverture ; Émigration (listes) ; Cultivateurs ; Traite ; Colons ; Noirs.
Aperçu général des réductions sur la dépense publique présenté à l'Assemblée Nationale, au nom du comité des Finances, le 29 janvier 1790, À Paris, chez Baudouin, imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-St-Jacques, n° 31, 1790, 10 p.
Cote : BL, FR 548 (1)
Mots-clés : Budget ; Pensions ; Finances publiques ; Provinces ; Dépense publique.
Catalogue de livres de sciences et d'arts composant la bibliothèque de feu le citoyen Baignières, docteur en médecine, dont la vente se fera au plus offrant et dernier enchérisseur, les 17 et 18 messidor an 10, de matin et de relevée, en sa maison, rue des Champs-Élysées, n° 12, À Paris, chez Lamy, libraire, quai des Augustins n° 26, Blondel, commissaire-priseur, rue de Tournon, n° 1139, De l’imprimerie de Baudouin, rue de Grenelle, faubourg Saint-Germain, n° 1131, an X, 32 p.
Cote BL : FR 448 (29)
Mots-clés : Bibliothèque ; Athée ; Théiste.
Contribution patriotique faite par les gens de maison et domestiques de la ville de Paris, en l'étude de Me Dosfant, notaire et député de la même ville à l'Assemblée nationale, À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée nationale, rue St Honoré, Maio conventuelle des Capucins, n° 426, 8 p.
Cote BL : RF 531(3)
Mots-clés : Domestiques ; Contribution patriotiques ; Bien public.
Délibération des municipalités et citoyens du bailliage de Bennfeld dont l’annexe est ordonnée au Procès-verbal du 13 octobre 1789, À Versailles, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, Avenue de Paris, n° 62, 1789, 4 p.
Cote BL : FR 556 (52)
Mots-clés : Municipalité ; Décrets ; Alsace ; Privilège ; Impôt volontaire.
Encore un mot des artistes sur les patentes, De l’imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps Législatif, place du carrousel, n° 662, 4 p.
Cote BL : FR 537 (23)
Mots-clés : Patente (droit de) ; Artistes ; Attestation.
M. D… Z. Extrait d’un ouvrage intitulé Le Bonheur public, etc. imprimé à Londres en 1780, contenant : 1°. La liquidation de la dette Nationale, en faisant le bonheur de la Société ; 2°. Un plan d’administration sur les grains, afin d’éviter à jamais la disette présenté à l’Assemblée nationale en 1789, À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue Saint-Honoré, Maison conventuelle des Capuçins, n° 426, 1789, 57 p.
Cote BL : FR 466 (20)
Mots-clés : Successions ; Caisses publiques ; Bonheur public ; Loi invariable.
J.M.C. Américain, Sang-mêlé, Précis des gémissemens des sang-mêlés dans les colonies françaises, À Paris, chez Baudouin, imprimeur de l’Assemblée nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1789, 16 p.
Cote BL : FR 411(2)
Mots-clés : Sang-mêlé [ Catégorie qui comprend les mulâtres, quarterons, métis, tiercerons… : il s’agit des enfants nés d’un européen et d’une femme noire.] ; Esclaves ; Droits.
Lettre d’un petit propriétaire de campagne à un membre de l’Assemblée Nationale, À Paris, chez Baudouin, imprimeur de l’Assemblée nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, s.d.
Cote BL : FR 521 (7)
Mots-clés : Papier-monnaie ; Impôt (généralité) ; Assemblée de district ; Contrats.
Maximes générales du gouvernement par M. D***, À Versailles, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, Avenue de Saint-Cloud, n° 69, [1789], 4 p.
Cote BL : FR 74 (18)
Mots-clés : Droit naturel ; Pouvoir Exécutif ; Pouvoir Législatif ; Pouvoir Judiciaire.
Mémoire à l'Assemblée nationale sur les Offices des Receveurs des Consignations et Commissaires aux Saisies réelles, À Paris, de l’Imprimerie Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, 1791, 7 p.
Cote BL : FR 572(14)
Mots-Clés : Offices ; Code civil ; Décrets.
Moyens simples et infaillibles de sauver la chose publique par un député de l’Assemblée Nationale, 25 août 1790. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1790, 7 p.
Cote BHVP : 961516
Mots-clés : Banqueroute ; Comité des Finances ; Comité d’Aliénation des Biens nationaux ; Comité d’Imposition ; Comité de l’Assemblée.
Note sur le compte rendu au Directoire exécutif par le ministre de l'intérieur, faisant partie des rapports des ministres, adressés par le Directoire exécutif au Conseil des Cinq-Cents, le 7 thermidor an 7, rapports imprimés et distribuées aux membres des deux Conseils,
Cote BHVP : 988645
Cote BL : FR 990 (13)
Mots-clés : Brigands ; Département (Creuse) ; Prêtre ; Colonne mobile.
Observations, Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n° 662, an V, 2 p.
Cote BL : FR 533(15)
Mots-clés : Gabelle ; Impôt du sel.
Observations suivies d'un mémoire précédemment opposé au projet si souvent reproduit d'un impôt sur le sel, à percevoir près des marais salans, Mémoire retiré de l’impression, lorsqu’en l’an 7 le Conseil des Anciens, rejetant la résolution sur cet impôt, le rendit superflu, Baudouin, Imprimeur du Tribunat et du Corps Législatif, rue de Grenelle-Germain, n° 1131, an IX, 22 p.
Cote BL : FR 533(38)
Mots-clés : Stratégie parlementaire ; Impôt du sel ; Gabelle ; Receveur.
Observations sur les receveurs des consignations, De l’imprimerie de Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, s.d., 8 p.
Cote BL : FR 572(18)
Mots-clés : Stratégie parlementaire ; Loi d’exécution ; Finances personnel.
Observations sur quelques articles du projet de décret du comité des Finances par un membre de l'Assemblée Nationale, À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, [1790], 4 p.
Cote BL : FR 472 (21)
Mots-clés : Assignats ; Projet de décret ; Caisse d’escompte ; Comité Féodal ; Caisse de l’extraordinaire ; Biens ecclésiastiques et domaniaux.
Question importante pour une classe nombreuse de citoyens et pour le corps législatif qui veut être conséquent et juste, De l’imprimerie de Baudouin, Place du Carrousel, n° 662, s.d., 4 p.
Cote BL : FR 496 (42)
Mots-clés : Domaines nationaux ; Restitution ; Confiscation ; Loi explicative ; Loi non abrogée.
Réflexions sur l'amendement proposé de généraliser l'impôt sur le sel, en y assujettissant indistinctement tous ceux qui se consomment dans l'intérieur de la République, Baudouin, imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n° 662, an VII, 4 p.
Cote BL : FR 533(28)
Mots-clés : Impôt indirect ; Impôt partiel ; Privilèges ; Impôt du sel.
Sérieux et dernier examen pour le salut de la chose publique, À Paris, chez Baudouin, imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1790, 36 p.
Avec cette précision sur la page de titre : « Se vend au Palais-Royal chez Desenne, n° 1 et 23 ; Duvaux, n° 181 ; Weberd, Marchand de nouveautés sous les boutiques en bois, n° 31 »
Cote BL : FR 473 (16)
Voir la notice : Gouget-Deslandres, Maurice.
Le Triomphe de la République ou le camp de Grand-Pré, divertissement lyrique en un acte, À Paris, Chez Baudouin, cour des Capuçins-Saint-Honoré, n° 426 ; Chez Desenne, au Palais de l’Égalité ; Bailly, barrière des Sergens, rue Saint-Honoré, Imprimerie nationale, [1793], 24 p.
Cote BL : F 454 (14)
Mots-clés : Théâtre (pièce de) ; République ; Soldats de Châteauvieux.
