Décrets et Lois 1789-1795 : Collection Baudouin

Auteurs A ; B ; Be ; Bo ; C ; Cl ; Co ; Cr ; Da ; Du ; Dup ; E ; F ; G ; Go ; HIJ ; L ; Lal ; Le ; M ; NO ; PQ ; R ; Ré ; S ; Si ; T ; To ; V

[Echassériaud, aîné, Joseph, baron], Des intérêts des Puissances, par Echassériaux aîné. Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n°662, s.l, s.d, [], 7 p.

Cote BHVP : 967766

Mots-clés : Congrès de Rastadt ; Négociations.

[Électeurs de Paris] Délibération de l’assemblée des Électeurs de paris. Du mercredi premier Juillet 1789.] À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, 1789, 3 p.

Cote BHVP : 900553

Mots-clés : Électeurs de la ville de Paris ; Roi ; Bonheur Public.

[Emond, secrétaire, Garesche, président,], Observation du département de la Charente Inférieure, sur la Pétition de quelques armateurs de Grand-Ville et Saint-Malo, à l’effet d’importation du sel étranger, adressée à la Convention. De l’Imprimerie de Baudouin, s.l, s.d ; [1793-1794], 7 p.

Cote BHVP : 30368 (n° 24)

Mots-clés : Pétition Armateurs ; Sel (importation).

[Emmery, Jean-Louis-Claude, Comte de Grozyeulx], Idées présentées au Comité Militaire, par M.Emmery, l’un des membres, le 26 juin 1790. Imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1790, 46 p.

Cote BHVP : 602803 (n° 16)

Mots-clés : Comité Militaire ; Armée (Organisation).

[Enguerrand], Partie recueillie dans Le Moniteur de l’opinion d’Enguerrand, émise dans la séance du premier germinal an 4, Pour la subrogation aux droits éventuels des émigrés sur les successions de leurs pères, mères et autres ascendants, Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n° 662, [an 4], 4 p.

Cote BL : FR 347 (32)

Mots-clés : Émigrés ; Succession ; Réconciliation.

[Enjubault, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix, de La Roche], Projet de Décret proposé à l’Assemblée Nationale, par le Comité des Domaines, au rapport de M.Enjubault de La Rche, membre de ce Comité. Imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1790, 27 p.

Cote BHVP : 962804

Cote BL : FR 491 (24)

Mots-clés : Comité des Domaines ; Droit Public ; Droit Privé ; Aliénation ; Apanage ; Projet de décret ; Domaine de la Couronne.

[Estourmel, Louis-Marie, Marquis d’], Opinion de M. le Marquis d’Estoumel, Député du Cambrésis, sur la question de savoir si la Nation doit déléguer au Roi le Droit de Guerre et de Paix. Prononcée dans la séance du 22 mai 1790. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1790, 7 p.

Cote BHVP : 963386

Mots-clés : Constitution ; Nation ; Droit guerre et paix au Roi.

[Estourmel, Louis-Marie, Marquis d’], Opinion de M. le Marquis d’Estourmel, Député du Cambrésis, pour la séance du 14 avril 1790, pour la capitulation du Cambrésis. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1790, 31 p.

Cote BHVP : 964802

Mots-clés : Comité des Dîmes ; Biens Ecclésiastiques ; Capitulation Cambrai, Cambrésis (17 Avril 1677).

[Eymar Jean-Marie, d’], Opinion de M.D’Eymar, Député de Forcalquier, dans la Chambre de la noblesse. Le 13 juin 1789. À Versailles chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, Avenue de Saint-Cloud, n° 69, 1789, 4 p.

Cote BHVP : 956301

Mots-clés : États généraux (Chambre de la Noblesse) ; Noblesse Française.

Anomymes ; Collectifs 1 ; 2 ; 3

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