Décrets et Lois 1789-1795 : Collection Baudouin
Anomymes ; 
Collectifs 1 ; 
2 ; 
3
Auteurs A ; 
B ; 
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Bo ; C ; 
Cl ; 
Co ; 
Cr ; 
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Du ; 
Dup ; 
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G ; 
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Ré ; 
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Si ; 
T ; 
To ; 
V
[Cabanis, Pierre-Jean-Georges], Opinion de Cabanis sur les réunions s’occupant d’objets politiques, chez Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, Place du Carrousel, n°662, [1795-1797], 16 p.
Cote BHVP : 951572
Mots-clés : Sociétés Politiques ; Ordre et Lois ; Zèle Patriotique ; République ; Journal des Républicains ; Régulateur de la Parole ; Droit de clôture.
[Cabanis, Pierre-Jean-Georges], Opinion de Cabanis sur l'impôt du sel à l'extraction, Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n° 662, an V, 12 p.
Cote BL : FR 533(26)
Mots-clés : Stratégie parlementaire ; Impôts indirects ; Impôt du sel ; Opinion non prononcée.
[Camus, Armand-Gaston], L’un des représentant du peuple, À ses collègues et concitoyens. De l’imprimerie Baudouin, place du Carrousel, n°662, À Paris le 4 ventôse an V (22 février 1797). [1797], 4 p.
Cote BHVP : 962518
Mots-clés : Calomnie ; Décret du 2 ventôse an V (20 février 1797).
[Cardonnel, Pierre-Salvi-Félix de], Opinion du citoyen Cardonnel député du Tarn, sur l’aliénation des presbytères, proposée par Jard-Panvillier, au nom de la commission dont il est le rapporteur, De l’imprimerie de Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, s.d., 14 p.
Cote BL : R 343 (37)
Mots-clés : Aliénation des presbytères ; Résolution ; Injustice ; Éducation nationale ; Lois non abrogées.
[Carrion-Nisas, Marie-Henri-François-Élisabeth], Opinion prononcée dans le Tribunat, par H.Carrion-Nisas, Sur le projet de loi relatif à l’Instruction publique. Baudouin, Imprimeur du Tribunat et du Corps Législatif, rue de Grenelle, faug. S. Germain, n°1131, [1801], 24 p.
Cote BHVP : 602704 (n° 6)
Mots-clés : Instruction Publique ; Imprimerie.
[Casaux, Charles, marquis de], Absurdité de l'impôt territorial et de plusieurs autres impôts démontrée par l’exposition des effets ou réactions des différentes espèces de Taxes sur tous les prix, tant du travail que de ses produits, soit dans l’Agriculture, soit dans l’Industrie, À Paris, chez Baudouin, imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1790, 62 p.
Cote BL : FR 489(18) et 520 (38)
Mots-clés : Impôts ; Luxe ; Capitation ; Taxes.
[Castellane, Boniface-Louis-André], Précis de l’opinion de M. de Castellane sur la rédaction des droits, écrits de mémoire après la séance du 1er Août 1789. À paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1789, 4 p.
Cote BHVP : 950671
Mots-clés : Déclaration des Droits de l’Homme ; Constitution.
[Castellane, Boniface-Louis-André], Opinion de M. le comte de Castellane, du 23, sur sa Motion de la veille, À Versailles, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, Avenue de Saint-Cloud, n° 69, [1789], 8 p.
Cote BL : FR 74 (14)
Mots-clés : Préjugé ; Infamie ; Bourreau ; Acteurs ; Opinions religieuses ; Droit naturel ; Inéligibilité ; Juifs (droits de citoyen).
[C.D.L], M. C.D.L., Questions sur l’État des Comédiens Français, À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1789, 15 p.
Cote BHVP : 963691
Mots-clés : Citoyenneté des Comédiens ; Ordonnance 1766.
[Cel, L’Héritier, Peyre], Institut National, Observation sur l’article du rapport du citoyen Daubermesnil, concernant les dépenses du matériel du Ministère de l’Intérieur pour l’ an VIII [1799-1800] projet qui propose de fixer les dépenses intérieures et travaux de l’institut 2,000 fr. Signé Cel, L’Hériritier, Peyre, Camus. Baudouin, Imprimeur de l’Institut National, s.l [1798-1799], 3 p.
Cote BHVP : 136129
Mots-clés : Institut National (Budget) ; Publications des Découvertes.
[Cel, L’Héritier, Peyre], Institut National, Observation sur l’article du rapport du citoyen Daubermesnil, concernant les dépenses du matériel du Ministère de l’Intérieur pour l’ an VIII [1799-1800] projet qui propose de fixer les dépenses intérieures et travaux de l’institut 2,000 fr. Signé Cel, L’Hériritier, Peyre, Camus. Baudouin, Imprimeur de l’Institut National, s.l [1798-1799], 3 p.
Cote BHVP : 136129
Mots-clés : Ministère de l’Intérieur ; Budget Institut National (Budget an VIII).
[Challan, Antoine-Didier-Jean-Baptiste], Discours prononcé par M.Challan sur l’inauguration des drapeaux donnés au Tribunat par Sa Majesté l’Empereur et Roi. Séance extraordinaire du 9 nivôse an 14 (30 décembre 1805). Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif et du Tribunat ; s.l. [1805] 11 p.
Cote BHVP : 9007
Mots-clés : Drapeaux ; Enseignes ; Parades.
[Challan, Antoine-Didier-Jean-Baptiste], Opinion de Challan sur les diverses propositions faites relativement à la manière de recevoir et de rendre compte des pétitions adressées au Tribunat. Baudouin, Imprimeur du Tribunat et du Corps Législatif, place du Carrousel, n° 662, s.d, 11 p.
Cote BHVP : 965637
Mots-clés : Droit de Pétitions ; Adresses ; Félicitations.
[Chalmel, Jean-Louis], Dix septième lettre de Caton, traduite de l’Anglais de Thomas Gordon par J-L Chalmel, du département de l’Indre-et-Loire, membre du Conseil des Cinq-Cents. À Paris, Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n° 662, s.d. 10 p.
Cote BHVP : 967193
Mots-clés : Traduction ; Terreur.
Traduction d’un pastiche de Caton provenant d’un recueil de cent trente-huit lettres rédigées par Thomas Gordon et publiées sous le titre original : Cato’s Letters or Essays on Liberty Civil and Religious and Other Important Subjects. Diatribe contre les Jacobins et la Terreur.
[Champion, Jérôme-Marie], Rapport fat par M. l’Archevêque de Bordeaux. Au nom du Comité choisi par l’Assemblée Nationale pour rédiger le projet de Constitution, dans la séance du 27 juillet 1789. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1789, 12 p.
Cote BHVP : 969642
Mots-clés : Comité de Constitution ; Déclaration des Droits.
[Chanorier,] citoyen, Mémoire lu à l’Institut National des Sociétés et Arts , le 26 floréal an VII (15 mai 1799) sur un drap bleu teint en laine et fabriqué avec les toisons du troupeau de pure race d’Espagne, établi à Croissy-sur-Seine, département de Seine-et-Oise, en 1786. Par le citoyen Chanorier, membre associé. Baudouin, Imprimeur de l’Institut National, Thermidor, an VII (19 Juillet-17 août 1799) [1799], 7 p.
Cote BHVP : 135885
Mots-clés : Micromètre de Richer.
[Charrel, P.F.], Réflexions sur le nouveau projet de résolution relatif au paiement des obligations causées par vente d’immeubles (Nota. J’ai lu ce projet dans les journaux), Baudouin, imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n° 662, [ an VI], 8 p.
Cote BHVP : 965633
Cote BL : FR 485 (31)
Mots-clés : Action en lésions ; Ventes ; Dégradations ; Cession ; Abandon ; Aliénation ; Immeuble.
[Chatry-Lafosse, Pierre-Jacques-Samuel, Chevalier de], Représentant du peuple, membre du Conseil des Anciens. À ses collègues des deux Conseils. Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n°662, [1796], 15 p.
Cote BHVP : 964200
Cote BL : FR 390 (12 )
Mots-clés : Bureau du Commerce Maritime ; Comité de Salut Public.
[Chottard], Opinion de Chottard sur l'impôt sur le Sel, proposé par la commission des Finances, Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n° 662, prairial an VI, 15 p.
Cote BL : FR 533(15)
Mots-clés : Opinion non prononcée ; Stratégie parlementaire ; Impôt indirect ; Impôt du sel ; Guerre civile ; Question préalable.
Anomymes ; 
Collectifs 1 ; 
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Auteurs A ; 
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