[Vasse, baronne de], Mémoire à l'Assemblée nationale pour démontrer aux Français, les raisons qui doivent les déterminer à admettre les Juifs indistinctement aux droits de Citoyens, A Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée nationale, rue du Foin St. Jacques, n° 31, 1790, 9 p.

Cote BL : FR 170(23)

Mots-clés : Juifs ; Droit de citoyens ; Parlement anglais.

 

[Vaublanc], Discours de M. Vaublanc, Au nom de la députation de Seine et Marne. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, [1789], 4 p.

Cote BHVP : 968387

Mots-clés : Constitution ; Nation ; Lois ; Autorité Royale ; Administrateurs du Département.

 

[Vergès, Emmanuel], Discours prononcé à l’Assemblée Nationale par M. Vergès. Député de la Commune de Perpignan. Dans la séance du 26 juin 1790. Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1790, 3 p.

Cote BHVP : 958809

Mots-clés : Régiments ; Milices citoyennes ; Droits de l’Homme ; Mirabeau.

 

 

[Vernier, Théodore], Calculs de Dupont rectifiés par son collègue Vernier, Membre du Comité. À Paris, Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n° 662, 12 Ventôse, an V [2 mars 1797], [1797], 6 p.

Cote BHVP : 696613

Mots-clés : Comité des Finances ; Faux chiffres.

 

[Vernier, Théodore], Vernier Représentant du Peuple. Membre du Conseil des Anciens. A ses collègues, membres des deux Conseils. À Paris, Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n° 662, [1797], 16 p.

Cote BHVP : 967456

Mots-clés : Calomnie ; Dénonciations.

 

[Vernon, William-Henri], Discours prononcé par William-Henri Vernon. Au noms des Citoyens Unis de l’Amérique. Séance du 10 juillet 1790. Imprimée par ordre de l’Assemblée Nationale. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1790, 4 p.

Cote BHVP : 968617

Mots-clés : Fraternité avec Citoyens Américains ; Serment devant l’Autel de la Patrie.

 

[Viellard, René-Louis-Marie], Exposé fait par les Accusateurs Nationaux près la Haute Cour de Justice. Veillard prenant la parole dans la séance du 6 ventôse de l’an V [24 février 1797], au sujet des accusations portées tant contre le Représentant du Peuple, Drouet que contre Babœuf et autres. À Paris, Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n° 662, [1797], 80 p.

Cote BHVP : 950360

Mots-clés : Babœuf ; Drouet ; Conspiration ; Haute Cour de Justice ; Directoire Secret ; Procès.

 

[Viesville des Essars], Extrait de la motion faite par M. de Viesville des Essars, député du Vermandois, sur l’impôt du sel, À Versailles, chez Baudouin, imprimeur de l’Assemblée Nationale, Avenue de Saint-Cloud, n° 69, [1789], 4 p.

Cote BL : FR 532 (6)

Mots-clés : Impôt du sel ; Gabelle ; Impôt additionnel.

 

 

[Vimar, Nicolas], Opinion de Vimar, député du département de la Seine-Inférieure au Conseil des Anciens, sur la résolution du 27 thermidor an 6, relative aux aliénations de biens domaniaux faites par l’ancien gouvernement, Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n° 662, [an 6], 30 p.

Cote BL : FR 499 (22)

Mots-clés : Département (Seine-Inférieure) ; Biens domaniaux ; Aliénation ; Émigrés (confiscation des biens) ; Loi suspendue.

 

[Virieu, François-Henri, comte de], Opinion de M. le Comte de Virieu à l’Assemblée Nationale, dans la séance du 13 juillet 1789, sur la proposition de demander au Roi le rappel des ministres disgraciés. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1789, 8 p.

Cote BHVP : 964703

Mots-clés : Roi ; Ministres disgraciés.

 

[Voidel, Jean-Georges-Charles], Réflexion rapide sur la Sanction Royale, au 7e Bureau, dont il avait l’honneur d’être membre dans les derniers jours de juillet. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1789, 8 p.

Cote BHVP : 962412

Mots-clés : Sanction Royale ; Pouvoirs réels du Roi.

 

[Voidel, Jean-Georges-Charles], Rapport fait à l’Assemblée Nationale, au nom du Comité des recherches. De l’affaire de l’Abbé Perrotin, dit de Barmon et M.EGGS., par Charles Voidel, membre du Comité. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, [1789-1790], 23 p.

Cote BHVP : 950047

Mots-clés : Comité des Recherches.

 

[Voidel, Jean-Georges-Charles], Rapport fait à l’Assemblée Nationale, au nom du comité des Recherches, par Charles Voidel, membre de ce Comité. Sur l’accusation de prévarication portée au nom de la Commune de Haguenau, contre Claude-Antoine Régnier, membre du Comité des Rapports, dans ses rapports sur les affaires de cette Commune, faits à l’Assemblée Nationale le 30 octobre et le 2 décembre dernier. À la séance du samedi soir, 5 février 1791. Imprimé par ordre de l’Assemblée. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1791, 15 p.

Cote BHVP : 950956

Mots-clés : Comité des Rapports ; Désordres ; Désobéissance.

 

[Voidel, Jean-Georges-Charles], Opinion de M. Voidel membre de l’Assemblée Nationale, sur la Sanction Royale. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1789, 7 p.

Cote BHVP : 961702

Mots-clés : Sanction Royale ; Déclaration des Droits de l’Homme ; Constitution ; Séparation des pouvoirs.

 

[Volney, Constantin-François de Chassebeuf de Boisgirais], Motion de M. de Volney, député d’Anjou. Séance du 18 septembre 1789, À Versailles, chez Baudouin, imprimeur de l’Assemblée Nationale, Avenue de Saint-Cloud, n° 69, [1789], 4 p.

Cote BL : FR 74 (16)

Mots-clés : Assemblée nationale ; Ordre du jour ; Incidents.