Décrets et Lois 1789-1795 : Collection Baudouin

 

Anomymes ; Collectifs 1 ; 2 ; 3

Auteurs A ; B ; Be ; Bo ; C ; Cl ; Co ; Cr ; Da ; Du ; Dup ; E ; F ; G ; Go ; HIJ ; L ; Lal ; Le ; M ; NO ; PQ ; R ; Ré ; S ; Si ; T ; To ; V

[Abgrall, François], Observations du citoyen Abgrall. Élu en l’an VI au Conseil des Cinq-Cents, par l’Assemblée électorale du Finistère. Sur les causes de l’annulation de son élection. Fait pour être imprimé à Quimper, le 19 messidor, an VI de la République (7 juillet 1796). À Paris, Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, Place du Carrousel, n°662, 1797, 63 p.

Cote BHVP : 963506

Mots-clés : Invalidation élections de l’an VI ; Dénonciations ; Complot Royaliste ; Propagande Néo-Jacobine.

 

[Abolin, Germain-Théodore], Député de la Haute-Garonne au Conseil des Cinq-Cents. À ceux qui ne sont point méchants et qui cherchent impartialement la vérité. De l’imprimerie de Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, [1799], 7 p.

Cote BHVP : 28118

Mots-clés : Biens nationaux ; Remboursement ; Vente des Biens des Émigrés ; Loi du 28 ventôse an IV (18 mars 1796).

 

[Aboul ] Exposé justificatif de la conduite du régiment de Touraine, depuis le 19 mai jusqu’au 11juin 1790. Séance du 26 juin 1790. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1790, 8 p.

Cote BHVP : 964879

Mots-clés : Troubles Militaires ; Régiment de Touraine ; Mirabeau le Jeune.

Les Archives Parlementaires, Tome XVI, 1883, p 504, donnent le nom de « About, fusilier du régiment de Touraine se disant officier ».

 

[Achard de Bonvouloir, Jules-Alexandre], Motion de Achard de Bonvouloir, député du Cotentin, dans la séance du 28 septembre 1789, À Versailles, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, Avenue de Paris, n° 62, [1789], 8 p.

Cote : BL, FR 74 (7)

Mots-clés : Motion ; Opinion non prononcée ; Ordre du jour ; Finances (plan) ; Pouvoir exécutif ; Municipalités.

 

[Aiguillon, Armand-Désiré, duc d’], Motion de M. le duc d’Aiguillon à la séance du 4 août 1789. À Versailles, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, Avenue de Saint-Cloud, n°31, 1789, 4 p.

Cote BHVP : 951335

Mots-clés : Droits Féodaux ; Droits Seigneuriaux ; Rachat des Droits.

 

[Allarde, Pierre-Gilbert, baron d’], Motifs et précis de la motion de M. le Baron d’Allarde sur un nouveau régime des finances. À Versailles, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, Avenue de Paris, n° 62, 1789, 8 p.

Cote BHVP : 951771

Mots-clés : Necker ; Déficit ; Égalité des Contributions ; Comité d’Imposition ; Comités d’Agriculture, du Commerce, des Finances, des Adjudications ; Papier Monnaie.

 

[Allarde, Pierre-Gilbert, baron d’], Rapport sur la Caisse d’Escompte. Fait au nom du Comité des finances, par M. le Baron d’Allarde. Imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1789, 16 p.

Cote BHVP : 964300

Mots-clés : Biens du clergé ; Papier Monnaie ; Dîme ; Caisse d’Escompte ; Banque Nationale.

 

[Anson, Pierre- Hubert], Discours de M. Anson, secrétaire du Comité des Finances prononcé devant l’Assemblée Nationale, le 4 décembre 1789 et imprimé par ordre de cette Assemblée. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1789, 26 p.

Cote BHVP : 600010

Mots-clés : Comité des Finances ; Biens du Clergé ; Papier Monnaie ; Dîme ; Caisse d’Escompte ; Banque Nationale.

 

[Anson, Pierre-Hubert], Rapport sur les Assignats-Monnaie fait à l’Assemblée Nationale, au nom du Comité des Finances, par M. Anson, membre du Comité. Imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale, 9 avril 1790. À Paris chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1790, 44 p.

Cote BHVP : 601963

Cote BL : FR 472 (13)

Mots-clés : Comité des Finances ; Monnaie Métallique ; Caisse d’Escompte ; Banque Nationale ; Assignats-Monnaie ; Caisse de l’Extraordinaire ; Dîme ; Biens du Clergé ; Projet de décret.

 

[Aréna], Motion d'ordre faite par Aréna sur la situation de la Corse, Baudouin, imprimeur place du Carousel, n° 663, brumaire an VI, 6 p.

Cote BL : FR 333 (26)

Mots-clés : Paoli (général) ; Brigands ; Ordre public ; Complot du 18 fructidor an V ; Balagne er Liamone (départements)

 

[Arnault, Antoine-Vincent], Chant lyrique pour l’inauguration de la statue de l’Empereur à l’Institut, chez Baudouin, Imprimeur de l’Institut de France. Octobre 1807, 1807, 4 p.

Cote BHVP : 105202 (n° 8)

Mots-clés : Institut de France ; Empereur (Chant).

 

[Arnault, Antoine-Vincent], Institut National des Beaux Arts. Séance publique du 8 vendémiaire an 12 (1^er octobre 1803). Distribution des grands prix de peinture, sculpture, Architecture et de Composition musicale. Chez Baudouin, Imprimeur de l’Institut, 1803, 8 p.

Cote BHVP : 104801 (n° 7)

Mots-clés : Institut National des Beaux Arts ; Grands prix : Peinture, Sculpture, Architecture, Composition Musicale.

 

[Aubry-Dubochet, Pierre-François], Discours sur la liquidation de la dette publique, prononcée à l’Assemblée nationale, le 4 septembre 1790, par M. P.F. Aubry, député du baillage de Villers-Cotterets. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1790, 16 p.

Cote BHVP : 602747

Mots-clés : Comité de Liquidation ; Comité des Finances ; Vente des Biens nationaux ; Assignats ; Caisse d’amortissement ; Emprunt.

 

[Audibert Caille], Moyen simple sûr et facile pour libérer l’État. Soulager le Peuple et rendre la nation plus riche et plus puissante qu’elle n’a jamais été. Dédié au Roi et à la Nation par M. D’Audibert Caille, ancien consul de Paris près l’Empereur du Maroc .Soyez d’accord et nous serons heureux. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1789, 78 p.

Cote BHVP : 969051

Mots-clés : Dette publique ; Papier Monnaie ; Gabelle ; Ferme du Tabac ; Caisse Nationale ; Caisse de Secours ; Mont de Piété ; Bureau Général d’Administration de la Caisse Nationale de Crédit.

 

[Audouin, Pierre-Jean], Opinion de P.J Audouin, Sur le droit de former des Sociétés patriotiques, s’occupant de la politique. Séance du 6 thermidor (24 juillet 1794). À Paris, chez Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, Place du Carrousel, n°662, 1794, 4 p.

Cote BHVP : 31408 (n° 20)

Mots-clés : Constitution (article 362) ; Sociétés Patriotiques ; Sociétés Populaires ; Ordre Public.

 

Anomymes ; Collectifs 1 ; 2 ; 3

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