Décrets et Lois 1789-1795 : Collection Baudouin

 

Anomymes ; Collectifs 1 ; 2 ; 3

Auteurs A ; B ; Be ; Bo ; C ; Cl ; Co ; Cr ; Da ; Du ; Dup ; E ; F ; G ; Go ; HIJ ; L ; Lal ; Le ; M ; NO ; PQ ; R ; Ré ; S ; Si ; T ; To ; V

 

[Baco de La Chapelle, René-Gaston], Colonies. « Barbarus hic ego sum, quia non intelligor illius » À Paris, de l’Imprimerie Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, Place du Carrousel, n° 662, 14 p.

Cote BHVP : 962626

Mots-clés : Comité Colonial ; Assemblée Centrale de Saint-Domingue (Assemblée de Saint-Marc) ; Émeutes à Port au Prince ; Décret du 16 pluviôse ( 4 février 1794) ; Émigrés ; Île de France (Réunion).

 

[Bailly, Jean-Sylvain], Discours au Roi, prononcé par M. Bailly, doyen de la Chambre de Commune, le 6 juin 1789. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n°31, 1789, 6 p.

Cote BHVP : 965978

Mots-clés : Validation (Députés États Généraux) ; Députés Absents ; Pouvoir Législatif.

 

[Bailly, Jean-Sylvain], Discours de M. Bailly, Maire de la Ville de Paris, à l’Assemblée Nationale, À Paris, chez Baudouin, rue du Foin-Saint-Jacques, n°31, 1789, 8 p.

Cote BHVP : 600020

Mots-clés : Ordre Public ; Justice ; Tribunal pour Députés et Comité.

 

[Bailly, Jean-Sylvain], Discours de la Commune de Paris à l’Assemblée Nationale, prononcé le 19 octobre 1789 par M. Bailly. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n°31, 1789, 4 p.

Cote BHVP : 959107

Mots-clés : Garde Nationale ; Assemblée Nationale ; Roi.

 

[Bancal des Issarts, Jean-Henri], Représentant du peuple, membre du Conseil des Cinq-Cents. Sur la question du serment de fidélité à la République et à la Constitution de l’an III, et de la haine à la royauté et à l’anarchie par les électeurs. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n° 662. Ventôse an V, [1797], 4 p.

Cote BHVP : 966773

Mots-clés : Constitution an 2I ; Corps Législatif ; Ordre Public ; Serments.

 

[Bancal des Issarts, Jean-Henri], Du nouvel Ordre Social Fondé sur la Religion, Par Jean-Henri Bancal, Représentant du Peuple et membre du Conseil de Cinq-Cents, Député au Corps Législatif par le Département du Puy de Dôme. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, Vendémiaire an V, [1796], 355 p.

Cote BHVP : 978769

Mots-clés : Constitution de l’an IV ; Droit ; Déclaration des Droits de l’Homme ; Prêtres ( gouvernement des).

 

[Barnave, Antoine-Pierre-Joseph-Marie], Rapport sur les affaires de Saint-Domingue. Fait à l’Assemblée Nationale, au nom du Comité des Colonies, les 11et 12 Octobre 1790, par M.Barnave, Imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale, 1790, À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31. 1790, 103 p.

Cote BHVP : 951286

Mots-clés : Comité des Colonies ; Conspiration Saint-Domingue ; Constitution de la Colonie de Saint-Domingue ; Décret du 20 août 1790 ; Autonomie.

 

[Barruel, Étienne], Observations sur l’Instruction Publique et particulièrement sur les Écoles centrales, par Étienne Barruel, Professeur des Écoles Centrales de Paris et l’un des examinateurs des élèves de l’École polytechnique. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur du Tribunat, du Corps Législatif et de l’Institut National, place du Carrousel, n°662 et Bernard, libraire, Quai des Augustins, n°37, Les frères Desenne, au Palais Égalité. Germinal, an VIII (1799-1800), [1800], 86 p.

Cote BHVP : 602712 (n° 5)

Mots-clés : Instruction publique (Plan Général) ; Commission de Savants ; Ministère de l’Instruction Publique ; Grand Jury d’Instruction Publique : Prix Nationaux ; Élèves de la Patrie ; Maison d’Éducation pour les Jeunes Demoiselles.

 

[Basterrèche, frères], Pétition au Conseil des Cinq-Cents, Chez Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, s.d., 10 p.

Cote BL : FR 394 (20)

Mots-clés : Corsaires ; Représentants en mission ; Conseil exécutif provisoire ; Terreur ; Comité de Salut Public ; Tribunal de cassation ; Arrêté ; Loi (promulgation).

 

[Basterrèche, frères], Notes des citoyens Basterrèche sur le pamphlet mensonger intitulé : Affaire maritime importante pour les citoyens Olivier et consorts, Chez Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, s.d., 4 p.

Cote BL : FR 394 (22)

Mots-clés : Pamphlet.

 

[Basterrèche, frères], Notes rapides présentées au Conseil des Anciens sur la résolution prise par le Conseil des Cinq Cents le 17 ventôse, dans l’affaire des citoyens Basterrèche (de Bayonne) et Olivier et consorts (du Havre), Chez Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, s.d., 16 p.

Cote BL : FR 394 (31)

Mots-clés : Loi.

 

[Baudin, Pierre-Charles-Louis], Déclaration de P-C-L. BAUDIN (des Ardennes), Député au Corps Législatif et membre du Conseil des Anciens. Sur les motifs d’après lesquels a été proposée et les circonstances dans lesquelles a été décrétée par la Convention Nationale, la loi d’amnistie du 4 brumaire de l’an IV (26 octobre 1795), dont il a été le rapporteur. Chez Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n°662, [1795], 10 p.

Cote BHVP : 953617

Mots-clés : Constitution an 2I ; Assemblées Primaires ; Comité de Législation ; Amnistie : loi du 4 brumaire an IV (26 octobre 1795) ; Conspiration royaliste (13 Vendémiaire) ; Émigrés.

 

[Baudin, Pierre-Charles-Louis], De la vérification des pouvoirs. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n° 662, 13 germinal, an V de la République (2 avril 1797), [1797], 8 p.

Cote BHVP : 964818

Mots-clés : Élections ; Validation ; Conseil des Cinq-Cents ; Conseil des Anciens ; Assemblées Électorales.

 

[Baudin, Pierre-Charles-Louis], Du maintien de la liberté des opinions religieuses et des cultes et du système de déportation générale ou nouvelles observations sur la révolution du 17 floréal de l’an IV (6 mai 1796), relative aux prêtres insermentés, et que le Conseil des Anciens, dans sa séance du 19 fructidor, a déclaré ne pouvoir adopter. Par P-C-L Baudin (des Ardennes). Député au Corps Législatif et membre du Conseil des Anciens. À Paris. Chez Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, 24 fructidor an IV de la République (10 septembre 1796), [1796], 42 p.

Cote BHVP : 967906.

Mots-clés : Amnistie 4 Brumaire an IV (26 octobre 1795) ; Émigrés ; Déportation ; Prêtres Insermentés ; Vendée ; Vandalisme ; Anarchie ; Liberté des cultes.

 

[Baudin, Pierre-Charles-Louis], Rapport fait à l’Institut National des Sciences et des Arts. Dans la séance générale du 5 frimaire, an VII (25 novembre 1798), par P-C-L Baudin ( des Ardennes). Au nom de la Commission composée des citoyens Laplace, Fourcroi, Cels, Naigeon, Fleurieu, Baudin, Camus, Monge et Vincent, chargée par l’Institut National d’examiner comment, au décès de ses membres, il doit leur rendre les derniers devoirs. Imprimé par arrêté de l’Institut National. Baudouin, Imprimeur de l’Institut National. 5 frimaire, an VII (25 novembre 1798). 1798, 15 p.

Cote BHVP : 131277

Mots-clés : Institut National des Sciences et des Arts ; Funérailles ; Commission des Fonds ; Article 369 de la Constitution.

 

[Baudouin], Opinion de M. Baudouin, Député du Baillage de Nemours, sur le Revenu public produit par la vente du tabac, Prononcé à l’Assemblée Nationale, le 24 avril 1790, À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1790, 34 p.

Cote BHVP : 964288

Mots-clés : Commerce du Tabac ; Compagnies de Fermiers ; Droit licence aux Débiteurs ; Contrebande ; Tabac américain. 

 

[Baudouin, François-Jean], Collection Générale des Décrets rendus par l’Assemblée Nationale et sanctionnés ou acceptés par le Roi, jusqu’au 12 juin 1790 inclusivement. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1790, 477 p.

Cote BHVP : 20388

Mots-clés : Articles de la Constitution ; Table alphabétique, thématique et chronologique des décrets sanctionnés ou acceptés.

 

[Baudouin, François-Jean], Collection Générale des Décrets rendus par l’assemblée Nationale. Avec la mention des sanctions et acceptations données par le Roi, Mois de septembre 1790. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1790, 211 p.

Cote BHVP : 969126

Mots-clés : Table alphabétique, thématique et chronologique des Décrets.

 

[Baudouin, François-Jean], Véritable Livre Rouge, fini d’imprimer, par ordre de l’Assemblée Nationale, le 8 Avril 1790. Contenant la liste des pensions et traitements secrets sur le trésor royal. Sur l’Imprimé de Paris, par M.Baudouin. À Marseille, De l’Imprimerie de F.Brebion, Imprimeur du Roi et de la Ville, 1790, 40 p.

Cote BHVP : 603030

Mots-clés : Comité des Pensions ; Livre Rouge. 

 

Anomymes ; Collectifs 1 ; 2 ; 3

Auteurs A ; B ; Be ; Bo ; C ; Cl ; Co ; Cr ; Da ; Du ; Dup ; E ; F ; G ; Go ; HIJ ; L ; Lal ; Le ; M ; NO ; PQ ; R ; Ré ; S ; Si ; T ; To ; V