Décrets et Lois 1789-1795 : Collection Baudouin
Anomymes ; 
Collectifs 1 ; 
2 ; 
3
Auteurs A ; 
B ; 
Be ; 
Bo ; 
C ; 
Cl ; 
Co ; 
Cr ; Da ; 
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Dup ; 
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G ; 
Go ; 
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L ; 
Lal ; 
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M ; 
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PQ ; 
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Ré ; 
S ; 
Si ; 
T ; 
To ; 
V
[Dabray, Joseph-Séraphin], Dabray, des Alpes Maritimes, membre du Corps législatif. À qui de Droit. «Rien n’est mieux que le Vrai…Le Vrai seul est aimable. ». Pluviôse an dix (Janvier-Février, 1802). Baudouin, imprimeur du Corps Législatif, rue de Grenelle Saint-Germain, n°1131. [1802], 20 p.
Cote BHVP : 968500
Mots-clés : Bureaux civils de la Marine ; Préfet.
[Dabray, Joseph-Séraphin], Dabray, en réponse aux deux mots provisoires du citoyen Gastaud. Paris le 3 frimaire, l’an VIII, (24 novembre 1799) de la République Française, Une et Indivisible. Signé Dabray. Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n°662, [1799], 4 p.
Cote BHVP : 868498
Mots-clés : Corruption ; Tribunal de Cassation ; Jury d’accusation.
[Daubermesnil, François-Antoine], Opinion prononcée au Conseil des Cinq-Cents, par Daubermesnil, sur le droit de Péage à percevoir sur les routes. Séance du 4 frimaire an V, De l’imprimerie de Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, [an 5], 16 p.
Cote BL : FR 420 (10)
Mots-clés : Péage (droit de) ; Impôt ; Angleterre ; Brabant ; Emprunt forcé.
[Dauchez, Jean-Baptiste-François], Opinion de Dauchez (d’Arras), Représentant du Peuple, membre du Conseil des Cinq-Cents, sur le projet présenté à la Commission des Finances, sur le paiement, à titre d’avance d’un 3ème cinquième de la contribution foncière. Prononcée à la séance du 5 messidor an V (23 juin 1797). À Paris, chez Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n°662, [1797], 4 p.
Cote BHVP : 965304
Mots-clés : Commission des Finances ; Biens Nationaux.
[Débats du Procès et Instruction par la Haute-Cour de Justice] contre Drouet, Babœuf et autres]. Recueillis par les sténographes (Igonel et Breton). À Paris, de l’Imprimerie Nationale, À Paris, chez Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel n° 662. Prix de l’abonnement pour 60 feuilles in 8°, petit caractère est de 10 francs pour les départements, franc de port, et de 8 francs pour Paris, 1797, 473 p. 1er volume.
Cote BHVP : 968838.
Recueil de 30 documents d’environ 15 p. Igolin et Breton sténographes.
Mots-clés : Haute-Cour de Justice ; Procès et Instruction ; Drouet ; Babœuf ; et autres. Débats de la séance du 2 ventôse, an 5 (20 février 1797), à la séance du 20 ventôse, an 5 (10 mars 1797).
[Débats du Procès instruit par la Haute Cour de Justice] contre Drouet, Babœuf et les autres ; Recueillis par les sténographes. 1ère séance du 2 ventôse, an 5 (20 février 1797) dernière séance le 20 ventôse, an 5 (10 mars 1797) 30 numéros de 8 à 20 p. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel n° 662, 1797.
Cote BHVP : 968838. Recueil de 30 pièces environ de 8 à 20 p. 2ème volume.
n° 1 : [Débats contre Drouet, Baboeuf et autres] recueillis par les sténographes. 1ère séance du 2 Ventôse an 5 (20 février 1797). Discours de l’accusateur national Veillars. Chez Baudouin, Imprimeur du corps législatif, 1797, 13 p.
Cote BHVP : 968838
Mots-clés : Haute Cour de Justice ; Procès Drouet, Babœuf et autres, Veillars (Accusateur national).
n° 2 : [Débats contre Drouet, Babœuf et autres] recueillis par les sténographes. Suite de la séance du 2 ventôse. Continuation du discours de l’accusateur national Veillars. À Paris, Imprimerie nationale, 1797, 16 p.
On souscrit chez Baudouin, Imprimeur du corps législatif, place du Caroussel, n° 662. Prix de l’abonnement pour 60 feuilles in 8°, petit caractère, est de 10 francs pour les départements, franc de port, et de 8 francs pour Paris. 1797, 16 p.
Cote : BHVP 968838
Mots-clés : Idem.
n° 3 : [Débats contre Drouet, Babœuf et autres]. Suite de la séance du 2 ventôse. Continuation du discours de l’accusateur national Veillars. À Paris, de l’Imprimerie nationale, 1797, 16 p.
Cote : BHVP 968838.
Mots-clés : Idem.
n° 4 : [Débats contre Drouet, Babœuf et autres]. Suite de la séance du 2 ventôse, Continuation du discours du prévenu Babœuf. À Paris, de l’Imprimerie nationale, 1797, 16 p.
Cote BHVP : 968838
Mots-clés : Idem.
n° 5 : [Débats contre Drouet, Babœuf et autres]. Suite de la séance du 3 ventôse. Continuation du discours du prévenu Babœuf. Séance du 3 et du 4 ventôse. De l’Imprimerie nationale, 1797, 16 p.
Cote BHVP : 968838
Mots-clés : Idem.
n° 6 : [Débats contre Drouet, Babœuf et autres] ; Suite de la séance du 6 ventôse. Continuation de l’exposé fait par le citoyen Veillart, au nom des accusateurs nationaux. Chez Baudouin, Imprimeur du corps législatif, 1797, 15 p .
Cote BHVP : 968838
Mots-clés : Idem.
Débats et Procès instruit par le Conseil de Guerre Permanent de la XVIIème Division Militaire, séant à l’ancienne Maison Commune de Paris, contre les prévenus Brottier, Berthelot-La Villeroy, Dunan, Poly et autres. Suite de la séance du 4 germinal, an V. Recueillis par les sténographes. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel n° 662, 1797, Ière partie, 428 p.
Cote BHVP : 604632
Mots-clés : Haute Cour de Justice ; Contre Révolutionnaires ; Approvisionnement de Paris.
Déclaration des droits. Extraits du Cahier du Tiers État du Baillage de Nemours. Partie seconde. Chapitre Ier. De l’Imprimerie de Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1789, 8 p.
Cote BHVP : 958318
Mots-clés : Déclaration (30 articles) ; Droits naturels et sociaux ; Droit aux secours ; Libertés ; Travail égal salaire ; Propriété (héritage); Justice; Ordre Public; Lois ; Électeurs (Propriétaires de revenus).
[Decombrousse, Benoît-Michel], La Marche triomphante de la Liberté. Épitre à un ami, par B.M.B. Decombrousse, Paris, Baudouin, Imprimeur du Corps législatif et de l’Institut National, s.l. Ventôse an VII. [février-mars 1799], 1799, 17 p.
Cote BHVP : 603074
Mots-clés : 14 Juillet ; Liberté ; Égalité.
[Delavigne, Jacques], Supplément du Mémoire pour le citoyen Jean, contre le citoyen Auber. Signé Delavigne, défenseur de Jean. Ferrand, Avoué. Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, et du Tribunat, rue de Grenelle-Saint-Germain, n°1131, s.d. 16 p.
Cote BHVP : 136331
Mots-clés : Contrefaçons : Œuvres d’art ; Gravures.
[Demoor, Antoine-Philibert], Opinion de Demoor (des Deux Nethes) contre l’impôt sur le sel et l’établissement de tout nouveau subside pour l’an VII. Séance du 17 pluviôse, an VII (5 février 1799). Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n°662, [1799], 4 p.
Cote BHVP : 965305
Mots-clés : Impôt sur le sel ; Commission des Contributions et des Finances (déficit an VII).
[Denis, Jean-Baptiste], Au roi et à Nos seigneurs de l’Assemblée nationale. Mémoire particulier des plaintes et doléances que présente le sieur Jean-Baptiste Denis, Maître menuisier, à Soisi-sous-Enghien, Électeur de Prévôté et Vicomte de Paris, hors les murs. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, [1789] , 8 p.
Cote BHVP : 31538 (6)
Mots-clés : Justice ; Châtelet.
[Député de Caen], Réflexions sur les articles I et VI décrétés par l’Assemblée Nationale les 4, 6, 7, 8 et 11 août dernier, par un député du Bailliage de Caen, À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1789, 14 p.
Cote BL : FR 74 (2)
Mots-clés : Baillages ; Caen ; Droit de banalité ; Droits féodaux.
[Députés de Saint-Domingue], Réponse succincte des députés de Saint-Domingue au mémoire des commerçans des ports de mer distribué dans les Bureaux de l’Assemblée nationale, le 9 octobre 1789, À Versailles, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée nationale, Avenue de Paris, n° 62, 1789, 12 p.
Cote BL : FR 401 (26)
Mots-clés : Farine ; Commerce ; Comité d’Agriculture et de Commerce ; La Luzerne (M. de).
[Députés de Saint-Domingue], Précis remis par les Députés de Saint-Domingue aux six commissaires du Comité d’Agriculture et de Commerce, chargés de rendre compte à l’Assemblée Nationale de l’affaire relative à l’approvisionnement de cette isle, À Versailles, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, Avenue de Paris, n° 62, [1789], 4 p.
Cote BL : FR 401 (30)
Mots-clés : Farine ; Comité d’Agriculture et de Commerce ; Duchilleau (marquis de).
[Deseine, Louis-Pierre], Opinion sur les Musées où se trouvent retenus tous les objets d’art, qui sont la propriété des temples consacrés à la religion catholique, par Deseine, statutaire, membre de l’Ancienne Académie de Sculpture de Paris . Le bonheur le mieux fondé est celui qui naît dans la Félicité publique. Baudouin, Imprimeur de l’Institut National, rue de Grenelle- Saint-Germain, n°1131, floréal, an XI [1803], 65 p.
Cote BL : 1267.c.43
Cote BHVP : 11943 (tome 2 n° 11)
Mots-clés : Académie de Sculpture de Paris ; Œuvres d’Art Religieuses ; Dépôt des Petits Augustins.
[Desessartz, Jean-Louis], Des moyens de se prémunir contre les dangers de la petite vérole naturelle. Réponse an VI, Mémoire de l’Institut, Classes des Sciences, Mathématiques et Physiques, (Tome.II).La Société de médecine de Paris en a inséré un extrait dans son recueil périodique,( t.VI). Baudouin, Imprimeur de l’Institut, rue de Grenelle-Saint-Germain, n°1131. [1797- 1798]. 12 p.
Cote BHVP : 962005
Mots-clés : Société de Médecine ; Vaccin Anti-Variolique.
[Desmaret, Nicolas et alii], Rapport sur diverses inventions de Jean-Pierre Droz. Rapport fait à la classe des sciences de Mathématique et physiques de l’Institut National, sur diverses inventions de Jean-Pierre Droz, relatives à l’art du Monnayage. Baudouin, Imprimeur de l’Institut National, s.l, nivôse an XI [1802-1803], 59 p. 4 Planches.
Cote BHVP : 107357 (n° 5)
Mots-clés : Institut National, Classe des Sciences et Mathématiques ; Monnayage.
[Desplanques-Dumesnil, Jean-Thomas], Opinion de Desplanques sur les institutions républicaines, Baudouin, imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n° 662, 22 p.
Cote BL : FR 370 (43)
Mots-clés : Opinion non prononcée ; Projet de décret ; Rire ; Constitution ; Institution civile et morale ; République ; Gymnastique ; Peuple ; Famille ; Prison ; Cloches.
[Deymar ], Opinion de M. Deymar. Député de Forcalquier, sur le Mémoire de M. Necker, lu à l’Assemblée Nationale le 14 novembre 1789. Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1789, 11 p.
Cote BHVP : 955117
Mots-clés : Priorité au Premier Ministre des Finances ; Constitution.
Anomymes ; 
Collectifs 1 ; 
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Auteurs A ; 
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