Décrets et Lois 1789-1795 : Collection Baudouin

 

 

Anomymes ; Collectifs 1 ; 2 ; 3

Auteurs A ; B ; Be ; Bo ; C ; Cl ; Co ; Cr ; Da ; Du ; Dup ; E ; F ; G ; Go ; HIJ ; L ; Lal ; Le ; M ; NO ; PQ ; R ; Ré ; S ; Si ; T ; To ; V

[Boisgelin de Cucé, Jean de Dieu-Raymond], Opinion de Monsieur l’Archevêque d’Aix en Provence, sur la Suppression et le Remplacement de la Gabelle, Imprimée par ordre de l’Assemblée Nationale, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1789, 32 p.

Cote BHVP : 955445

Mots-clés : Gabelle ; Commerce du Sel.

 

[Boislandry, François-Louis Legrand de], Opinion de Louis Boislandry sur le Projet de Tarif du Comité d’Agriculture et de Commerce, À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, [1790], 33 p.

Cote BHVP : 959243

Mots-clés : Comité d’Imposition ; Comité d’Agriculture et du Commerce ; Liberté du Commerce , Écoles d’Agriculture.

 

[Boislandry, François-Louis Legrand de], Divers articles proposés pour entrer dans la déclaration des Droits par M. Boislandry. À Versailles, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, Avenue de Saint-Cloud, n°69, [1789], 11p.

Cote BHVP : 962638

Mots-clés : Déclaration des Droits ; Assemblée Nationale Extraordinaire.

 

[Bonaparte, Lucien], Procès verbal de la séance des Cinq-Cents. Tenue à Saint-Cloud, le 19 brumaire, an VIII (10 novembre 1799). Signé L. Bonaparte, Président. À Saint-Cloud, De l’Imprimerie Nationale, 1799, 58 p.

Cote BHVP : 12029, tome I, n° 23

Mots-Clés: Coup d’État du 18 brumaire ; Conseil des Anciens ; Conseil des Cinq-Cents ; Directoire Exécutif ; Trois Consuls ; Emprunt.

 

[Boris, Palhier, Mirule], Députés du département des Bases Alpes au Conseil des Cinq-Cents,. Quelques réflexions sur les opérations des Assemblées primaires tenues à Manosque, département des Basses Alpes, en germinal an VI, (Mars-Avril 1798), Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n° 662, ventôse an VII (février-mars 1799), [1799], 6 p.

Cote BHVP : 963879

Mots-clés : Coup d’État du 18 fructidor (4 septembre 1797 ; Assemblées Primaires ; Assemblées Scissionnaires.

 

[Bory de Saint-Vincent, J.B.G.M.], officier français, Essais sur les isles fortunées et l'antique Atlantide ou Précis des l'histoire générale de l'Archipel des Canaries, Paris, Baudouin, Imprimeur de l’Institut National, rue de Grenelle-Saint-Germain, n° 1131, s.d., 522 p.

Cote BL : 148 d. 17

Mots-clés : Cartes ; Géographie imaginaire ; Atlantide (île).

 

[Bosquillon, Jean-Jacques-Louis], Réflexions de J.J.L. Bosquillon, Député de l’Oise au Conseil des Anciens, contenant le résumé de son rapport fait au nom de la commission spéciale, composée des représentants du peuple : Musard, Faure et Bosquillon, le 17 thermidor [4 août 1797], sur la résolution du 18 prairial [6 juin 1798] relative à la ratification du contrat d’échange entre la Nation et la veuve Sémonin, lue en la séance du 7 fructidor [23 août 1798] dans laquelle a été prononcé l’ajournement indéfini. De l’Imprimerie Baudouin, place du Carrousel, n° 662, 1798, 12 p.

Cote BHVP : 966560

Mots-clés : Biens Nationaux ; Récompenses ; Modification loi du 5 brumaire an V (6 novembre 1796).

 

[Bouche, Charles-François], Des libéralités des Particuliers envers la Patrie et de l’organisation d’une Caisse Patriotique. Plan proposé à l’Assemblée Nationale par Charles Bouche, Avocat au Parlement et Député de la Sénéchaussée d’Aix, « La patrie est une divinité qui n’accepte des offrandes que pour les répandre » Abbé Coyer. Chez Baudouin Imprimeur, Avenue de Paris, n°62, 1789, 16 p.

Cote BHVP : 955149

Mots-clés : Caisse Patriotiques ; Crédit Public ; Comité (Dons) ; Ordre du Mérite Patriotique.

 

[Bouche, Charles-François], De la restitution du Comtat Venaissin, des Villes et États d’Avignon. Motion imprimée sous l’autorisation de l’Assemblée Nationale, par son décret du 21 novembre 1789. Par Charles- François Bouche, Avocat au Parlement, Député de la Sénéchaussée d’Aix et membre de l’Assemblée Nationale. À Paris, chez Baudouin Imprimeur, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1789, 40 p.

Cote BHVP : 962216

Mots-clés : Comtat Venaissin, Avignon (Restitution) ; Juifs ; Privilèges Régnicoles.

 

[Bouche, Charles-François], citoyen français, membre du Tribunal de Cassation, Les Fastes de Marseille ou Histoire politique, civile, religieuse, commerciale et guerrière de cette ville depuis sa fondation jusqu’à nos jours, À Paris, de l’imprimerie de Baudouin, imprimeur de la Convention Nationale, l’an 1792 de l’ère vulgaire, et le premier de la République française, 8 p.

Cote BL : FR 448 (4)

Mots-clés : Prospectus ; Marseille (histoire de) ; Souscription ; Auteur.

 

[Bouillé, François-Claude, marquis de], Lettre de M. Bouillé à l’Assemblée Nationale, Nancy, le 2 septembre 1790, À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1790, 4 p.

Cote BHVP : 11453

Mots-clés : Insurrection (à Nancy (Août 1790) ; Régiment de Châteauvieux.

 

[Boulay de la Meurthe, Antoine, Jacques, Claude, Joseph], De la Révolution Française comparée à celle de l’Angleterre ou Lettre aux représentants du peuple par Boulay de la Meurthe, sur la différence de ces deux Révolutions. Pour servir de suite à l’ouvrage publié par le Représentant sur celle de l’Angleterre par B.J. Salaville , À Paris, chez Baudouin Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n°662, 1799, 44 p.

Cote BHVP : 602495 (n° 3)

Mots-clés : Révolution anglaise.

 

[Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de], Premier rapport fait au nom du Comité Militaire à l’Assemblée Nationale par M. le Marquis de Bouthillier, le 19 novembre 1789. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°21, 1789, 19 p.

Cote BHVP : 969556

Mots-clés : Comité Militaire.

 

[Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de], Second rapport fait à l’Assemblée Nationale au nom du Comité Militaire, par M. le Marquis de Bouthillier, à la séance du 20 janvier 1790, À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1790,

Cote BHVP : 949628

Mots-clés : Comité Militaire.

 

[Broglie, Charles-Louis-Victor, Prince de], Extrait de la lettre du Maréchal de Broglie à M. le président de l’Assemblée Nationale, À Versailles, ce 16 juillet 1789, À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1789, 2 p.

Cote BHVP : 964669

Mots-clés : Retrait des Troupes de Paris.

 

[Brûlart de Genlis, Charles-Alexis-Pierre, marquis de Sillery], Projet d’Adresse au Roi, lu à L’Assemblée Nationale par le Marquis de Sillery, le 15 juillet 1789. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1789, 4 p.

Cote BHVP : 955006

Mots-clés : Retrait des Troupes de Paris ; Bastille (prise de).

 

[Brun de la Combes, Joseph-André, abbé], Lettre à Monsieur le Président de l’Assemblée Nationale. Sur les avantages politiques à retirer d’un premier Décret concernant les municipalités et les districts. À Versailles ce 17 août 1789. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1789, 8 p.

Cote BHVP : 963588

Mots-clés : Plan général Division du Royaume ; Départements (Plan général).

 

[Bureaux de Pusy, Jean-Xavier], Rapport sommaire de la nouvelle division du Royaume, Fait à l’Assemblée Nationale, au nom du Comité de Constitution, par M. Bureaux de Pusy, à la séance du vendredi 8 janvier 1790, Imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1790, 30 p.

Cote BHVP : 956526

Mots-clés : Comité de Constitution ; Division du Royaume ; Frontières ; Départements (Liste provisoire) ; Dépôt Tableaux (Archives Nationales et Archives Départementales).

 

[Buzot, Charlemagne], Au Conseil des Cinq-Cents. Les héritiers Buzot. Le Conseil est saisi par la Veuve Buzot, après avoir eu le courage de solliciter et d’obtenir le traitement annuel de 2000 francs qu’une loi lui accorde momentanément comme veuve, dans le rang des veuves des représentants persécutés. Signé Buzot Caffieri, héritier Buzot, Darmaing, homme de Loi. À Paris, chez Baudouin Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n°662, [1799], 2 p .

Cote BHVP : 964659

Mots-clés : Conseil des Cinq-Cents ; Veuves Représentants persécutés (Traitement) ; Héritage.

 

Anomymes ; Collectifs 1 ; 2 ; 3

Auteurs A ; B ; Be ; Bo ; C ; Cl ; Co ; Cr ; Da ; Du ; Dup ; E ; F ; G ; Go ; HIJ ; L ; Lal ; Le ; M ; NO ; PQ ; R ; Ré ; S ; Si ; T ; To ; V