Décrets et Lois 1789-1795 : Collection Baudouin

 

Anomymes ; Collectifs 1 ; 2 ; 3

Auteurs A ; B ; Be ; Bo ; C ; Cl ; Co ; Cr ; Da ; Du ; Dup ; E ; F ; G ; Go ; HIJ ; L ; Lal ; Le ; M ; NO ; PQ ; R ; Ré ; S ; Si ; T ; To ; V

[Dupont de Nemours, Pierre-Samuel], Rapport fait au nom du Comité des Finances, Sur les moyens de remplacer la Gabelle et de rétablir le niveau entre les recettes et les dépenses ordinaires de l’année 1790. Par M. Dupont, député de Nemours. Imprimé par ordre de l’Assemblée, À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1790, 86 p.

Cote BHVP : 960043

Cote BL : FR 532 (22)

Mots-clés : Comité des Finances ; Gabelle ; Caisse de l’Extraordinaire ; Projet de décret ; Postes ; Table des matières.

 

[Dupont de Nemours, Pierre-Samuel], Troisième Rapport. Fait au nom du Comité des Finances, par M. Du Pont , Député de Nemours, sur le remplacement de la Gabelle et des droits sur les cuirs, les Fers, les Huiles, les Savons, et les Amidons. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1790, 23 p.

Cote BHVP : 955383

Cote BL : FR 532 (25)

Mots-clés : Comités des Finances ; Décrets de mars 1790 ; Gabelle.

 

[Dupont de Nemours, Pierre-Samuel], De la périodicité des Assemblées Nationales, de la forme à suivre pour amener les propositions qui pourront y être faites à devenir les Loix et sur la sanction nécessaire pour que ces Loix soient obligatoires, par M.Du Pont, délégué du Baillage de Nemours, À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1789, 23 p.

Cote BHVP : 21944

Mots-clés : Société Politiques ; Assemblée Nationale Annuelle ; Vote et Sanction des Lois.

 

[Dupont de Nemours, Pierre-Samuel], Idées sur la Constitution politique la plus convenable à la Ville de Paris, formant seule un département. Par M. Du Pont, Député du baillage de Nemours, à l’Assemblée Nationale. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1790, 26 p.

Cote BHVP : 959228

Cote BL : FR 74 (20)

Mots-clés : Paris ; Département.

 

[Dupont de Nemours, Pierre-Samuel], Discours prononcé à l’Assemblée Nationale, par M. Du Pont, Sur l’État et les ressources des Finances, Imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale, À Versailles chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, Avenue de Paris, n° 62, 1789, 218 p. (dont 6 doubles pages de tableaux des Finances de la France de 1716 jusqu’en 1788).

Cote BHVP : 952783

Mots-clés : Premier Ministre des Finances ; Ministre du Commerce ; Impôts ; Caisse d’Escompte ou Banque Nationale ; Caisse Amortissement ; Création Fonds de Guerre ; Amélioration Élevage, Commerce, Cultures ; Vente Biens Fonds du clergé (Suppression des Ordres religieux).

 

[Dupont de Nemours, Pierre-Samuel], Discours prononcé à l’Assemblée Nationale par M. Du Pont, sur les banques en général, sur la Caisse d’Escompte, en particulier, Et sur le projet du premier ministre des Finances, relativement à cette dernière. Imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, novembre 1789. 1789, 40 p.

Cote BHVP : 960120

Mots-clés : Caisse d’Escompte ; Banque de Hollande ; Banque ou Banqueroute ; Emprunt ; Liberté du Commerce : Plan du Premier Ministre des Finances ; Biens Nationaux.

 

[Dupont de Nemours, Pierre-Samuel], Discours au roi, à l’occasion de sa Fête, prononcé le 24 août 1790, par M. Du Pont de Nemours, Président de l’Assemblée Nationale, avec la Réponse du Roi. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1790, 3 p.

Cote BHVP : 967492

Mots-clés : Fête du Roi 24 août.

 

[Dupont de Nemours, Pierre-Samuel], Principes et opinion de M. Du Pont, Député du Baillage de Nemours, sur la disposition que doit faire l’Assemblée Nationale des Biens Ecclésiastiques en général, et ce ceux des ordres religieux, en particulier. Décembre 1789. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1789, 20 p.

Cote BHVP : 963224

Mots-clés : Comité Ecclésiastique ; Ordres Religieux ; Clergé (Corporation) ; Suppression des Corporations.

 

[Duport, Adrien, Jean, François], Les Assignats par M. Duport, Député de Paris. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1790. 27 p.

Cote BHVP : 600437

Mots-clés : Assignats ; Comité Biens Nationaux (Création).

 

[Duport, Adrien, Jean, François], Motion pour l’établissement des Assemblées Provinciales, Proposée par M.Duport dans les Bureaux. À Paris chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1789, 15 p.

Cote BHVP : 935834 (n°1)

Mots-clés : Assemblées provinciales ; Comité [à établir] ; Constitution.

 

[Duport, Adrien, Jean, François], Projet d’une déclaration des Droits et des Principes Fondamentaux du gouvernement, par M. Duport, À Versailles, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, Avenue de Saint-Cloud, N° 69 , [1789] 7 p.

Cote BHVP : 957961

Mots-clés : Constitution ; Déclaration des Droits et des Principes.

 

[Duport, Adrien, Jean, François], Moyens d’exécution pour les jurés Au Criminel et au Civil. Rédigés en articles par M. Duport, Député de Paris. Imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, [1790], 34 p.

Cote BHVP : 958509

Mots-clés : Jurés au Civil et au Criminel ; Statut des Jurés.

 

[Duport, Adrien, Jean, François], Principes Fondamentaux de la Police et de la Justice. Présentés au nom du Comité de Constitution, par M. Duport. Imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, [1790], 15 p.

Cote BHVP : 958507

Mots-clés : Comité de Constitution ; Comité de Jurisprudence ; Droits Naturels et Civils ; Habeas Corpus.

 

[Girey-Dupré, Jean-Marie], Opinion sur l’impôt des gabelles et son remplacement par. M. Dupré, député de Carcassonne, À Paris, chez Baudouin, imprimeur de l’Assemblée nationale, rue du Foin St-Jacques, n° 31, 1789, 12 p.

Cotes BHVP : 961956 

Cote BL : FR 532 (4)

Mots-clés : Gabelle ; Impôt sur les fenêtres ; Luxe ; Impôt (généralités).

 

[Duquesnoy, Adrien-Cyprien], Opinion sur la division du Royaume, lue à la séance du 5 octobre 1789. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale. Rue Saint-Honoré, Maison Conventuelle des Capucins. 1789, 12 p.

Cote BHVP : 935834

Mots-clés : Division du Royaume ; Comité pour la Division du Royaume (demande création).

 

[Duquesnoy, Adrien-Cyprien], Opinion de M.Duquesnoy sur les projets de Déclaration de Droits. À Versailles, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale. Avenue de Saint-Cloud, N°, 69. [1789], 7 p.

Cote BHVP : 958693

Mots-clés : Comité de Constitution ; Déclaration de Droits.

 

[Duquesnoy, Adrien-Cyprien], Motion de M. Duquesnoy à la séance du 14 août 1789, À Versailles, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, Avenue de Saint-Cloud, n° 69, [1789], 8 p.

Cote BL : FR 74 (21)

Mots-clés : Constitution ; Comité de Constitution ; Électeurs ; Éligibilité ; Assemblée nationale.

 

[Durand de Maillane, Pierre-Toussaint], Opinion de M. Durand de Maillane sur la Constitution du Royaume, À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, [1789], 34 p.

Cote BL : FR 74 (22)

Mots-clés : Opinion non prononcée ; Déclaration des Droits ; Constitution ; Parlement d’Aix ; Justice seigneuriales (abolition) ; Rachat des droits féodaux.

[Dusaulx Jean-Joseph], Réclamation faite au Conseil des Anciens, par J. Dusault, le 5 floréal an V (24 avril 1797). De l’Imprimerie de Baudouin Place du Carrousel, n°662. [1797], 7 p.

Cote BHVP : 960935

Mots-clés ; Loterie Nationale.

 

[Dussaulx Jean-Joseph], Discours prononcé par J. Dusault, à l’administration municipale du premier arrondissement du canton de Paris, le 10 fructidor an V (27 Août 1797), à l’occasion de la fête de la Vieillesse, célébrée en vertu de la loi du 3 brumaire, an IV (25 octobre 1795). À paris, De l’Imprimerie de Baudouin Place du Carrousel, n°662. [1797], 7 p.

Cote BHVP : 966264

Mots-clés : Loi du 3 brumaire an IV (25 octobre 1795) ; Fête de la Vieillesse.

 

[Dussaulx, Jean-Joseph], Réclamation faite au Conseil des Anciens par J. Dussault, le 5 floréal an V (24 avril 1797). À Versailles chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, Avenue de Paris, n° 62, 1797, 4 p.

Cote BHVP : 960935

Mots-clés : Loterie ; Constitution.

 

[Duveyrier, Honoré-Nicolas-Marie], Discours prononcé par M.Duveyrier. Séance extraordinaire du 9 nivôse, an 14. (30 décembre 1805). Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif et du Tribunat, s.l. 1805, 15 p.

Cote BHVP : 956522

Mots-clés : Napoléon ; Monument à l’Empereur (victoires militaires).

 

Anomymes ; Collectifs 1 ; 2 ; 3

Auteurs A ; B ; Be ; Bo ; C ; Cl ; Co ; Cr ; Da ; Du ; Dup ; E ; F ; G ; Go ; HIJ ; L ; Lal ; Le ; M ; NO ; PQ ; R ; Ré ; S ; Si ; T ; To ; V