[Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de], Opinion de M. L'évêque d'Autun sur les Banques et sur le rétablissement de l'ordre dans les Finances, prononcée à l'assemblée Nationale le vendredi 4 Décembre 1789, et imprimée par son ordre, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, ru du Foin-S-Jacques, n° 31, 1789, 29 p.

Cote BL : FR 508 (6)

Cote BHVP : 934327

Mots-clés : Comité des Finances ; Caisse d’Escompte ; Banque Nationale ; Banque de Secours ; Papier-monnaie ; Dette Publique.

 

[Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de], Rapport sur l’Instruction Publique, fait au nom du Comité de Constitution par M.Talleyrand-Périgord, ancien Évêque d’Autun, Administrateur du Département de Paris. À Paris, Des Imprimeries de Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale et de Dupont, duc de Nemours, Imprimeur de l’Académie des Sciences. M.DCC.XCI, 1791, 216 p.

Cote BHVP : 951685

Mots-clés : Institut National.

 

[Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de], Opinion de M. l’Évêque d’Autun sur la question des Biens Ecclésiastiques. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1789, 14 p.

Cote BHVP : 964065

Mots-clés : Biens Ecclésiastiques.

 

[Target, Guy, Jean-Baptiste], Rapport fait au nom du Comité de Constitution, par M. Target, le mardi 29 septembre 1789. À Versailles, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale. Avenue de Paris, n° 62, 1789, 8 p.

Cote BHVP : 951419

Mots-clés : Comité de Constitution ; Organisation du Corps Législatif ; Constitution ; Droits de l’Homme en Société ; Subsistances.

 

[Terasse, Pierre] Citoyen. La Liberté, Ode qui a obtenu ne mention honorable au jugement de l’Institut National. Baudouin, Imprimeur du Corps législatif et de l’Assemblée Nationale. Germinal an VII [1799], 5 p.

Cote BHVP : 954790

Mots-clés : Poème.

 

[Tessier, Henri-Alexandre], Institut National. Note relative à la tempête du 18 Brumaire an IX, par le citoyen Tessier. Bibliothèque de l’Institut National, s.l., 9 novembre 1800, 4 p.

Cote BHVP : 605308

Mots-clés : Météorologie.

 

[Texier, Olivier-Louis], Lettre d’un représentant du Peuple , Député de l’Indre et Loire, membre du Conseil des Cinq-Cents, au Citoyen Merlin, membre du Directoire exécutif. Germinal, an VII [1799]. À Paris, Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n° 662, 1799, 23 p.

Cote BHVP : 28049

Mots-clés : Attaques contre Merlin ; Destitutions ; Dénonciations.

 

[Thévenin, Antoine], Rapport fait au nom du Comité de Division par M. Thévenin, Député du Puy de Dôme. Sur l’interprétation de l’article V, du titre ICI du Décret du 12 juillet, concernant l’Organisation du clergé, demandée par le Directoire du Département de la Manche. Séance du jeudi soir, 14 novembre 1791. Imprimé par l’Assemblée Nationale. De l’Imprimerie Baudouin, de l’Assemblée Nationale, s.l., 1791, 8 p.

Cote BHVP : 963244

Mots-clés : Comité de Division ; Réunion de Paroisses ; Traitements des curés.

 

[Thoret, Jacques, député du Berry], Moyens de satisfaire aux besoins les plus pressans de l'État, et d'établir une Caisse Nationale, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, [1789], 42 p.

Cote BL : FR 508 (10)

Mots-clés : Dette ; Finances Publiques ; Papier monnaie ; Dîme ; Caisse nationale ;

 

[Thoret, Jacques, député du Berry], Continuation du projet qui a pour titre Moyens de satisfaire aux besoins les plus pressans de l'État, et d'établir une Caisse Nationale, À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, [1789], 26 p.

Cote BL : FR 508 (11)

Mots-clés : Finances publiques ; Assignats ; Projet de décret ; Caisse nationale.

 

[Thouret, Jacques-Guillaume], Analyse des idées principales. Sur la connaissance des Droits de l’Homme en Société et sur les bases de la Constitution, par M. Thouret, Député de Rouen. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, et À Versailles, Avenue de Saint-Cloud n°69, 1789, 36 p., 1789, 14 p.

Cote BHVP : 956661

Mots-clés : Droits Naturels ; Gouvernement ; Pouvoirs Publics Assemblée Nationale : Pouvoir Législatif ; Roi ; Pouvoir Exécutif ; Assemblées Municipales ; Tribunaux de Justice.

 

[Thouret, Jacques-Guillaume], Projet de l’Organisation du Pouvoir judiciaire. Proposé à l’Assemblée Nationale par le Comité de Constitution. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1790, 38 p.

Cote BHVP : 961317

Mots-clés : Comité de Constitution ; Constitution Judiciaire ; Tribunaux de famille ; Cour de Révision ; Haute Cour Nationale ; Des Jurys ; Suppression des offices.

 

[Thouret, Jacques-Guillaume], Discours de M.Thouret à l’Assemblée Nationale. En ouvrant la discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire. Séance du 24 mars 1790. Imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1790, 22 p.

Cote BHVP : 956681

Mots-clés : Pouvoir Judiciaire ; Organisation.

 

[Thouret, Jacques-Guillaume], Rapport sur la Régence du Royaume au nom du Comité de Constitution. Séance du 23 mars 1791. Imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1791, 16 p.

Cote BHVP : 950678

Mots-clés : Comité de Constitution ; Régence du Royaume ; Conseil de Régence.

 

[Thouret, Jacques-Guillaume], Projet de décret, contenant Règlement pour la procédure de la justice de paix, proposé au nom du Comité de Constitution, par M. Thouret. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, s.d., 24 p.

Cote BHVP : 963503

Mots-clés : Comité de Constitution ; Justice de Paix.

 

[Thouret, Jacques-Guillaume], Projet de la Déclaration des droits de l’Homme en Société par M. Thouret, Député de Rouen. À Versailles, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale. Avenue de Paris, N° 62 ; 1789, 7 p.

Cote BHVP : 962068

Mots-clés : Droits de Propriété ; Droit d’Égalité Civile ; Source et objets des Pouvoirs publics.

 

[Thouret, Jacques-Guillaume], Discours de M. Thouret à l’Assemblée Nationale, sur le plan proposé d’aliéner les Biens ecclésiastiques aux Municipalités. Séance des Jacobins, 18 mars 1790. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1790, 11 p.

Cote BHVP : 963962

Mots-clés : Ventes des Biens ecclésiastiques et domaniaux ; Assignats ; Confiance publique ; Expropriation clergé.

 

[Thouret, Jacques-Guillaume], Motion de M. Thouret sur les propriétés de la Couronne, du Clergé et de tous les Corps et Établissements de mainmorte. Séance du 23 octobre 1789. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1789, 10 p.

Cote BHVP : 952822.

Mots-clés : Domaines ; Droit de l’État sur tous les Corps.

 

[Thouret, Jacques-Guillaume], Sixième discours de M. Thouret à l’Assemblée Nationale sur l’Organisation Judiciaire. Séance du 10 août 1790. Suite de la discussion sur la Législation de l’Accusateur public. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1789, 10 p.

Cote BHVP : 952822

Mots-clés : Organisation Judiciaire ; Accusateur Public ; Élection des Juges ; Indépendance de la Justice.

 

[Thouret, Jacques-Guillaume], Troisième discours de M. Thouret à l’Assemblée Nationale sur l’organisation du pouvoir judiciaire. Séance du 8 août 1790. Aperçu du projet de M. L’Abbé Sieyès. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1790, 24 p.

Cote BHVP : 956683

Mots-clés : Pouvoir Judiciaire ; Comité ; Projet de Sieyès ; Jury.