[Hallé, Laplace Coulomb, Hüy, et Biot, Rapporteur], Institut National. Programme des prix. Annoncé à la séance du 17 messidor, an X (6 Juillet 1802 de la République Française. Rapport fait à la Classe des Sciences Mathématiques et Physiques de l’Institut National, Sur le prix fondé par le premier Consul, qui même au milieu des soins de la Guerre a fait prospérer les sciences au plus haut degré qu’elles puissent atteindre. Baudouin, Imprimeur de l’Institut. 26 prairial, an X (15 juin 1802). Baudouin, Imprimeur de l’Institut National. s.l. 1802, 7 p.

Cote BHVP : 106964 (n° 4)

Mots-clés : Prix lauréats Institut ; Bonaparte ; Concours ouvert à Europe ; Électricité.

 

[Harambure, Louis-François-Alexandre, baron d’], Motion faite par M. le Baron d'Harambure, premier député de la province de Touraine, à l'Assemblée nationale, le 27 août 1789, À Versailles, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, Avenue de St Cloud, n° 69, 1789, 4 p.

Cote BL : FR 556(18)

Mots-clés : Impôt volontaire ; Touraine (département).

 

[Harger], Citoyen. Débats et jugement de la Haute Cour de Justice. Suite de la séance du 28 germinal. Continuation du débat relatif à différents prévenus. Paris, Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n°662, [1797], 6 p.

Cote BHVP : 967146

Mots-clés : Justice ; Haute Cour de Justice ; Conspiration Babœuf.

 

[Harmand de la Meuse, Jean-Baptiste], Ancien député. Anecdotes relatives à quelques personnes et à plusieurs éléments remarquables de la Révolution, par Jean-Baptiste Harmand (de la Meuse) Député et ex préfet du Bas-Rhin. Baudouin, Imprimeur Libraire, rue du Cimetière Saint-André. Delaunay, Libraire au Palais Royal. Chaignieu, jeune, Imprimeur Libraire, Rue Saint-André des Arts, n°42. 1814, 140 p.

Cote BHVP : 9003

Mots-clés : Censure policière ; Dépouillement correspondance (Jacobins, Comités) ; Censure morale.

 

[Harmand de la Meuse, Jean-Baptiste], Opinion de J.B.Harmand (de la Meuse). Sur la résolution relative aux fugitifs des Haut et Bas Rhin. Pour faire suite au rapport relatif à cette résolution. Baudouin, imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n°662, [s.d.], 19 p.

Cote BHVP : 954986

Mots-clés : Émigrés ; Conseil des Anciens ; Violation de la Constitution ; Lois positives contre Droit Naturel.

 

[Hasard Abbé], Lettre de l’abbé Hasard, Directeur de l’École militaire de Nanterre à l’Assemblée Nationale. Séance du 14 septembre 1790. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1790, 2 p.

Cote BHVP : 960317

Mots-clés : École militaire de Nanterre ; Orphelins des Volontaires.

 

[Hernoux, Charles-Jean], Rapport fait à l’assemblée Nationale au nom du Comité du Commerce et de l’Agriculture, par M. Hernoux, Député de Dijon, sur le privilège de la Compagnie des Indes, le 18 mars 1790. Imprimé par ordre de l’Assemblée. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1790, 34 p.

Cote BHVP : 957992

Mots-clés : Comité du commerce et de l’Agriculture ; Compagnie des Indes ; Exclusif (Contraire aux Droits de l’Homme) ; Armateurs ; Concurrence (hollandaise et anglaise) ; Droit d’indult [1] ; Projet de décret.

Le texte de la BL [cote F 530 (2-3)] porte : « Accompagné de Pièces justificatives du Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du comité d'Agriculture et de Commerce ».

[1] p. 30 : « Ce droit de cinq pour cent des marchandises de l’Inde et de la Chine, et de trois pour cent de celles du crû des Isles-de-France et de Boubon d’après le prix des ventes à l’Orient, […]. »

 

[Heurtault de Lamerville, Jean-Marie], Avant propos de la discussion du projet de décret. Le dessèchement des marais du Royaume. Lu à l’Assemblée Nationale, au nom du Comité d’Agriculture et du Commerce, le 12 avril 1790 par M. Hertault de Lamerville, député du Berry. Imprimé par ordre de l’Assemblée. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1790, 34 p.

Cote BHVP : 955670

Mots-clés : Comité d’Agriculture et du Commerce ; Comité des Finances ; Assèchement des marais ; Mémoire de la Société royale (pour imprimer).

 

[Huguet, Théodore-François], Député de la Seine au Conseil des Anciens, Président de l’Assemblée primaire de la Section des Gardes Françaises lors de la séance du 10 vendémiaire, an IV (2 octobre 1795). à ses Collègues. Baudouin, imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n°662, 1795, 4 p.

Cote BHVP : 954546

Mots-clés : Acte Constitutionnel ; Danger Insurrection ; Assemblées Primaires ; Représentation Nationale.

 

[Institut National des Sciences. Société], Compte rendu présenté par l’Institut au Corps Législatif par l’Institut National, le 4e jour complémentaire de l’an VII (21 août 1799) ; Par l’Institut National des Sciences et des Arts. En exécution de l’article de la loi du 3 brumaire an IV( 25 octobre 1795), Sur l’Organisation de l’Instruction Publique, contenant l’aperçu du progrès des Sciences et l’analyse des divers travaux des diverses classes de l’Institut pendant la quatrième année de son établissement. . Imprimé par ordre des deux Conseils. Baudouin, Imprimeur du Corps législatif et de l’Institut National, place du Carrousel, n°662, 1799, 159 p.

Cote BHVP : 950699

Mots-clés : Sciences : Institut National des Sciences ; Institut du Caire ; Méridien ; Poids et mesures ; Classification des coquilles ; Congélation ; Littérature et Beaux Arts : Création et conservation de bibliothèques ; Morales et politiques : Liberté ; Arts ; Humanité ; Nature ; Morale.

 

[Institut National], Compte-rendu présenté au Corps Législatif par l’Institut National, le 2E jour complémentaire de l an VI (19 août 1798), par l’Institut National des Sciences et des Arts. En exécution de l’Art VI du titre II de la loi du 3 brumaire de l’an IV (25 octobre 1795) sur l’Organisation de l’Instruction publique, contenant l’aperçu du progrès des Sciences et l’analyse des diverses classes de l’Instruction pendant la 3e année de son établissement. Imprimé par ordre des deux Conseils. Baudouin, Imprimeur du Corps législatif et de l’Institut National, place du Carrousel, n°662, 1798, 202 p.

Cote BHVP : 950698

Mots-clés : Organisation de l’Instruction Publique ; Progrès des Sciences ; Religion de la Nature ; Écoles centrales ; République ; Despotisme ; Découvertes (Voyages).

 

[Jourdain, Yves-Claude], Opinion de Jourdain (d’Isle et Vilaine) Contre la résolution du 14 pluviôse, an VII (2 février 1799), portant établissement d’un impôt sur le sel. Séance du 4 ventôse, an VII(22février 1799). Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n°662, 1799, 10 p.

Cote BHVP : 965338

Mots-clés : Administration des Finances ; Déficit ; dilapidations ; Impôt sur le sel ; Contraire au Droit de Propriété ; Recouvrement trop dispendieux.

 

[Jouye des Roches, Pierre-Louis-François], Député de la province de la province du Maine. Motion sur la Gabelle par M.Jouye des Roches, Député de la Province du Maine. Cet impôt doit-il être supprimé et converti en prestations pécuniaires ? Doit-on simplement le modérer en faveur des Provinces où le prix excède 30 liv. le quintal ? À Versailles, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale. Avenue de Paris, n° 62, 1789, 26 p.

Cote BHVP : 955139

Cote BL : FR 532 (2)

Mots-clés : Gabelle ; Abolition de la loi ; Intérêt général ; Humanité ; Conversion en prestations pécuniaires.

 

[Juchereau de Saint-Denis, époux], Notions préliminaires, Baudouin, imprimeur du Tribunat et du Corps Législatif, place du Carrousel, n° 662, [an VI] 50 p.

Cote BL : FR 485 (13)

Mots-clés : Contrat ; Loi sur les transactions ; Jugement ; Papier monnaie.