Décrets et Lois 1789-1795 : Collection Baudouin

 

Anomymes ; Collectifs 1 ; 2 ; 3

Auteurs A ; B ; Be ; Bo ; C ; Cl ; Co ; Cr ; Da ; Du ; Dup ; E ; F ; G ; Go ; HIJ ; L ; Lal ; Le ; M ; NO ; PQ ; R ; Ré ; S ; Si ; T ; To ; V

[Croll, Michel], Précis de la réclamation auprès du Corps Législatif par Croll et fils, de Lubek, propriétaires de la cargaison du navire suédois le Reinthier, Chez Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n° 662, s.d., 4 p.

Cote BL : FR 394 (31)

Mots-clés : Corsaires ; Neutre ; Conseil exécutif provisoire ; Comité de Salut Public ; Non bis in idem.

 

[Cunier, David-Charles-Henri], Observation présentées au Conseil des Cinq-Cents, par la séance du 23 fructidor an VI ( 9 septembre 1798) par Cunier, député du Bas-Rhin, Sur l’établissement d’un droit sur la fabrication et le débit du tabac, Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n°662, [1798], 6 p.

Cote BHVP : 952411

Mots-clés : Tabac ; Concurrence.

 

[Curt, Louis, Chevalier de], Motion de M. de Curt, député de la Guadeloupe, au nom des Colonies Réunies. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1789, 15 p.

Cote : BHVP 957989

Mots-clés : Comité des Colonies (Création) ; Comité de Commerce ; Comité de Constitution, d’Administration, de Jurisprudence ; Commerce et de Manufactures.

 

[Cussy, Gabriel de], Récit fait à l’Assemblée Nationale le 4 septembre 1790 par M. de Cussy, Député de Caen, De différentes actions courageuses de Michel Cabien, Sergent des Milices-Garde-Côtes d’Oistreham, Imprimé par Ordre de l’Assemblée Nationale, avec la réponse du Président. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1790, 6 p.

Cote BHVP : 964273

Mots-clés : Héroïsme ; Comité des Pensions ; Récompenses.

 

[Custine, Adam-Philippe, comte de, baron de Sarëck], Cinquième compte-rendu par le Comte de Custine à ses commettants de ses opinions dans les délibérations de l’Assemblée Nationale, du 27 octobre au 30 janvier 1790. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1790, 6 p.

Cote BHVP : 951467

Mots-clés : Comité de Constitution ; Comité de la Guerre ; Comité des Provinces de Lorraine et des Evêchés ; Éligibilité ; Impôts ; Biens du Clergé ; Biens de la Communauté ; Pensions ; Subsistances ; Division du Royaume ; Caisse d’Escompte ; Caisse Nationale ; Justice ; Chambre de Vacation de Rouen ; Serment des Milices et des Volontaires.

 

[Custine, Adam-Philippe, comte de, baron de Sarëck], L’Arrêté pris par l’Assemblée Nationale dans la nuit du 4 au 5 août 1789, avec quelques réflexions sur les suites que pourront avoir les divers articles qu’il renferme, par le Comte Custine, à ses commettants. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1789, 35 p.

Cote BHVP : 954928

Mots-clés : Droits Seigneuriaux (Abolition et Rachat) ; Dîmes ; Justice Gratuite ; Égalité des Contributions ; Caisse Nationale ; Commerce du Papier ; Caisse d’Escompte.

 

[Custine, Adam-Philippe, comte de, baron de Sarëck], Observation sur l’Administration et le Commerce de Colonies françaises, appliquées à Saint-Domingue, avec quelques observations sur l’administration de cette colonie, liées à un commentaire sur les tarifs, destiné à la protection du Commerce National. Par le Comte de Custine Député de l’Assemblée Nationale. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1790, 109 p.

Cote BHVP : 964291

Mots-clés : Saint-Domingue ; Nègres ; Liberté ; Récompense ; Vertu ; Plantations nouvelles ; Manufactures ; Commerce ; Milices des Colonies.

 

[Custine, Adam-Philippe, comte de, baron de Sarëck], Réflexions du Comte de Custine, Député à l’Assemblée Nationale. Sur la proposition du Ministre des Finances, de sanctionner comme Caisse Nationale, la Caisse d’Escompte appartenant à des Capitalistes. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31, 1789, 25 p.

Cote BHVP : 966324

Mots-clés : Caisse d’Escompte ; Guerre d’Amérique ; Vente Biens Ecclésiastiques ; Vente des Domaines ; Ministre des Finances ; Comité des Actionnaires.

 

Anomymes ; Collectifs 1 ; 2 ; 3

Auteurs A ; B ; Be ; Bo ; C ; Cl ; Co ; Cr ; Da ; Du ; Dup ; E ; F ; G ; Go ; HIJ ; L ; Lal ; Le ; M ; NO ; PQ ; R ; Ré ; S ; Si ; T ; To ; V