Décrets et Lois 1789-1795 : Collection Baudouin

 

 

Anomymes ; Collectifs 1 ; 2 ; 3

Auteurs A ; B ; Be ; Bo ; C ; Cl ; Co ; Cr ; Da ; Du ; Dup ; E ; F ; G ; Go ; HIJ ; L ; Lal ; Le ; M ; NO ; PQ ; R ; Ré ; S ; Si ; T ; To ; V

[Dubois de Crancé, Edmond-Louis-Alexis], Examen du Mémoire du Ministre des Finances. Lu à l’Assemblée Nationale, le 6 mars 1790, par M. Dubois de Crancé, Député de Vitry le François. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1790, 10 p.

Cote BHVP : 961456

Mots-clés : Ministre des Finances ; Impôts ; Biens du Clergé ; Contribution Patriotique.

 

[Dubois de Crancé, Edmond-Louis-Alexis], Lettre de M. Dubois de Crancé, député des Ardennes, À ses Commettants ou Compte-rendu des travaux des dangers et des obstacles de l’Assemblée Nationale, Depuis l’ouverture des États généraux au 27 avril 1789 jusqu’au 1^er août 1790. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1790, 35 p.

Cote BHVP : 969190

Cote BL : F 989 (17)

Mots-clés : Comité Ecclésiastique ; Comité des dîmes ; Comité des Jacobins ; Comité Ecclésiastique ; Contre-Révolution ; Partis à l’Assemblée : Francs Aristocrates, Impartiaux Blancs, Franc Parti Populaire, Les Enragés ; Guerre ; Finances.

 

[Dubois de Crancé, Edmond-Louis-Alexis], Second rapport du Comité Militaire, par M. Dubois de Crancé, Secrétaire de l’Assemblée Nationale. Imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale, du 28 novembre 1789. Sur l’établissement des Milices Nationales et le recrutement de l’Armée. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1789, 20 p.

Cote BHVP : 5714

Mots-clés : Comité Militaire ; Ministère de la Guerre ; Recrutement (Armée Nationale) ; Milices Nationales ; Milices Provinciales ; Gardes Nationales.

 

[Dubois de Crancé, Edmond-Louis-Alexis], Vues patriotiques d’un laboureur ou Mémoire

1° : Sur les moyens d’égaliser les charges publiques.

2° : Sur les rapports du commerce avec l’agriculture et la capitation industrielle.

3° : Sur la conversion de la dîme.

4° : Sur l’amélioration de l’agriculture.

5° : Sur l’amélioration des bestiaux.

6° : Un projet d’extinction de la dette publique.

Par M.Dubois de Crancé de Balhum, Député de l’Assemblée Nationale. Mémoire sur les moyens d’égaliser l’Impôt dans tout le Royaume, Par M.D. de C de Balhum, Député de l’Assemblée Nationale et Membre du Comité des Finances. À Paris chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1790, 74 p.

Cote BHVP : 953652

Mots-clés : Comité des Finances ; Ministère des Finances ; Industrie ; Agriculture ; Liberté des Échanges.

 

[Dubois du Bais, Louis-Thibault], Proclamation du peuple. Par Dubois Dubais, Commissaire du gouvernement près les 4 nouveaux départements. Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n°662, [1799] , 4 p.

Cote BHVP : 967496

Mots-clés : Représentants du Peuple ; 4 Nouveaux Départements (Commissaire) ; Liberté.

 

[Dubois du Bais, Louis-Thibault], Extrait d’un rapport fait par le Représentant du Peuple Dubois Du Bais, membre du Conseil des Cinq-Cents, contenant les vrais principes sur les Assemblées mères et scissionnaires, à l’occasion des opérations des Assemblées mères et scissionnaires du département de Seine-et-Oise, an VI, séance du 14 floréal (3 mai 1798). À Paris, de l’Imprimerie de Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n°662, [1798], 4 p.

Cote BHVP : 965969

Mots-clés : Constitution ; Assemblées Mères ; Assemblées Scissionnaires ; Sanction.

 

[Dubuisson, Paul-Ulrich], Restauration de l’Agriculture en France et moyens de prévenir la disette. Par un cultivateur, député de l’Assemblée Nationale. À Paris chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, 1790, 69 p.

Cote BHVP : 957373

Mots-clés : Disette ; Agriculture (Amélioration).

Dufay, [Louis-Pierre], député de Saint-Domingue, Opinion sur le titre III de la résolution soumise au Conseil des Anciens, concernant l'organisation de la Constitution dans les Colonies, Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n° 662, 12 p.

Cote BL : FR 400 (23)

Mots-clés : Citoyens ; Noirs ; Étrangers ; Traite ; Loi interprétative ; Mineurs ; Esclavage (abolition de, décret du 16 pluviôse an II) ; Exercice des droits ; Déclaration des Droits (1789) ; Guerre ; Constitution (art. 9) ; Colon ; Résidence ; Français d’adoption.

 

[Duguet, André], Représentant du Peuple à ses concitoyens. Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n° 662, 22 nivôse, an VI. (11 janvier 1798), [1798], 8 p.

Cote BHVP : 961119

Cote BL : F 990 (14)

Mots-clés : Ordre de Malte ; Émigration ; Garde Nationale ; Calomnie.

 

[Dulac, Charles-Grégoire], Ancien Volontaire National, Au corps Législatif. Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n° 662, s.d. [1796], 4 p.

Cote BHVP : 951204

Cote BL : FR 496 (42)

Mots-clés : Armée Soubrany ; Spoliation ; Propriétés Nationales ; Héritage.

 

[Dulau, Armand-Joseph], Aux citoyens Préfet et membres du Conseil de Préfecture du département de Seine et Marne. Baudouin, Imprimeur du Corps législatif et du Tribunat, place du Carrousel, n°662, s.d. 6 p.

Cote BHVP : 135628

Mots-clés : Séquestre Biens des Émigrés ; Audience des Criées.

 

[Dumont, André], Dialogue entre André Dupont et un de ses collègues. De l’Imprimerie de Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n°662, [1797], 4 p.

Cote BHVP : 954253

Mots-clés : Justice ; Accusations Mensongères ; Incarcération Arbitraire.

 

Anomymes ; Collectifs 1 ; 2 ; 3

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