Décrets et Lois 1789-1795 : Collection Baudouin

 

 

Anomymes ; Collectifs 1 ; 2 ; 3

Auteurs A ; B ; Be ; Bo ; C ; Cl ; Co ; Cr ; Da ; Du ; Dup ; E ; F ; G ; Go ; HIJ ; L ; Lal ; Le ; M ; NO ; PQ ; R ; Ré ; S ; Si ; T ; To ; V

[Cocherel Nicolas-Robert, marquis de], Dernière réponse à M. de Cocherel, Député de Saint-Domingue, à Messieurs les Députés du Commerce. À Versailles, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n°31, 1789, 16 p.

Cote BHVP : 950199

Mots-clés : Comité des Six ; Famine ; Monopole ; Égalité des Droits.

 

[Collot-d’Herbois, Jean-Marie], Rapport fait à la Société des Amis de la Constitution, séante à Paris, aux Jacobins, rue Saint-Honoré, le 6 juillet 1791 par J-M Collot-d’Herbois pour trente carabiniers, victimes d’une grande injustice ordonnée par le général Bouillé, à la suite de l’affaire de Nanci. Signé Bouche président, Choderlos, Anthoine, Régnier Neveu, Secrétaire. De l’Imprimerie Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, s.l. 1791, 11 p.

Cote BHVP : 953924

Mots-clés : Comité militaire ; Affaire de Nancy.

 

[Colmar, M.], Analyse des recettes et des dépenses faites par le premier ministre des Finances, pendant l’année 1789, précédée de quelques observations sur son Discours, et son compte général rendu le 21 juillet 1790, présenté au comité des Finances, conformément à la décision de l’auguste Assemblée dudit mois de Juillet.

Par M. Colmar, Avocat, ancien Bailli de Limours, auteur des Principes d’un bon Gouvernement, et autres productions en économie politique et en économie rurale ; Volontaire de la Garde-Nationale du bataillon des Vétérans.

Imprimé par ordre du comité des Finances de l’Assemblée Nationale, À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31, septembre 1790, 15 p.

Cote BL : FR 548 (8)

Mots-clés : Finances publiques ; Assignats ; Dette ; Impôts ; Responsabilité ministérielle ; Comité des Finances.

 

[Combault J. ], citoyen, Au corps Législatif, Observation de la Société de Commerce de Chollet, Sur le rapport u Conseil des Cinq-Cents par le représentant Joubert-Bonnaire, Séance du 15 ventôse, Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, Place du Carrousel, n°662. [1795-1797], 3 p.

Cote BHVP : 968284

Mots-clés : Dette nationale ; Guerre civile ; Brigands ; Biens Nationaux.

 

[Condorcet, Marie-Jean-Antoine-Nicolas Caritat, marquis de], Nouvelles réflexions sur le projet de paiement de la dette exigible en papier forcé, par M.de Condorcet. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n°31, [1789-1790], 11 p.

Cote BHVP : 952311

Mots-clés : Banqueroute ; Biens du Clergé ; Papier-monnaie ; Spéculation ; Agioteurs.

 

[Condorcet, Marie-Jean-Antoine-Nicolas Caritat, marquis de], Discours prononcé à l’Assemblée Nationale par M. de Condorcet, Au nom de l’Académie des Sciences, à la séance du 12 juin 1790, À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n°31, 1790, 4 p.

Cote BHVP : 955092

Mots-clés : Académie des Sciences ; Huygens ; Unité de Longueur Naturelle et Invariable ; Droits de l’Homme ; Constitution.

 

[Condorcet, Marie-Jean-Antoine-Nicolas Caritat, marquis de], Réflexions sur ce qui a été fait et sur ce qui reste à faire, lues dans une Société d’Amis de la paix, À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n°31, 1789, 33 p.

Cote BHVP : 952948

Mots-clés : Peuple ; Sociétés populaires ; Déclaration des Droits de l’Homme ; Constitution ; Arrêtés du 4 Août.

 

[Condorcet, Marie-Jean-Antoine-Nicolas Caritat, marquis de], Sur la fixation de l’Impôt par M. de Condorcet. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n°31, 1789, 30 p.

Cote BHVP : 963910

Mots-clés : Impôts ; Dette ; Calcul de la Dette ; Emprunt ; Biens Nationaux ; Agiotage ; Caisse de Liquidation ; Caisse de l’Extraordinaire ; Rentes viagères.

 

[Condorcet, Marie-Jean-Antoine-Nicolas Caritat, marquis de], Nouvelles réflexions sur le projet de paiement de la dette exigible en Assignats, par M.de Condorcet. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n°31, 1790, 11 p.

Cote BHVP : 952307

Mots-clés : Dette exigible ; Banqueroute ; Biens du Clergé ; Papier-Monnaie ; Agioteurs.

 

[Condorcet, Marie-Jean-Antoine-Nicolas Caritat, marquis de], Sur la proposition d’acquitter la dette exigible en assignats par M. de Condorcet. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n°31, 1790, 38 p.

Cote BHVP : 952307

Mots-clés : Ministre des Finances ; Dette Exigible ; Agioteurs.

 

[Constantini, Antoine], Député extraordinaire à la Commune de Bonifacio en Corse. À la Société des Amis de la Constitution de Paris, le 6 octobre 1790. Sur cette question : l’Impôt foncier doit-il être payé en nature ou en argent ? Imprimé avec l’approbation de la Société. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n°31, 1790, 11 p

Cote BHVP : 957876

Mots-clés : Impôt Foncier : en Nature, en Argent ; Corse.

 

[Constantini, Antoine], Député extraordinaire à la Commune de Bonifacio en Corse. À la Société des Amis de la Constitution de Paris, le 6 octobre 1790. Sur les Impositions par un de ses membres et Imprimé avec l’approbation de la Société. À Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n°31, 1790, 24 p.

Cote BHVP : 958301

Mots-clés : Corse ; Impôts ; Constitution (art XIII).

 

[Corbun], Opinion de Corbun sur l'impôt prétendu indirect qu'on a proposé de percevoir sur les sels à l'extraction des salines et des marais salans, Baudouin, imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n° 662, 11 p.

Cote BL : FR 533 (12)

Mots-clés : Gabelle ; Motion ; Question préalable ; Impôt du sel.

 

[Cornudet des Chaumettes, Joseph, comte de], Opinion de Joseph Cornudet, membre du Conseil des Anciens, Relativement au système constitutionnel des élections. Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, Place du Carrousel, n°662, Floréal an VII [1799], 7 p.

Cote BHVP : 965833

Mots-clés : Constitution an 2I ; Droit Politique ; Droit Civil ; Scrutin Secret.

[Coupé de l’Oise, Jacques-Michel], De nos prairies marécageuses, de leurs foins et de la nourriture des chevaux de nos armées… par J-M-Coupé (de l’Oise), membre du Conseil des Cinq-Cents. À Paris, de l’Institut National, Prairial an III (Mai-Juin 1796), [1796], 10 p.

Cote BHVP : 601503 (n° 33)

Mots-clés : Marécages.

 

[Coupé de l’Oise, Jacques-Michel], Moyens pour la célérité de la moisson et la conservation des récoltes ; De la meilleure Battaison et du Perfectionnement de chaque culture en France, par J-M Coupé (de l’Oise). Imprimé en vertu du décret du 25 vendémiaire (16 octobre 1794). . À Paris, de l’Institut National, Prairial an 2I, (Mai-Juin 1795), [1795], 10 p.

Cote BHVP : 601503 (n° 34)

Mots-clés : Agriculture.

 

[Coupé de l’Oise, Jacques-Michel], Moyens aisés et sans frais d’obtenir les plus beaux poulets, par J-M Coupé (de l’Oise), Imprimé en vertu du décret du 25 vendémiaire (16 octobre 1794). À Paris, de l’Institut National, Messidor an 2I, (Juin-Juillet1795), [1795], 4 p.

Cote BHVP : 601653 (n° 35)

Mots-clés : Élevage ; Animaux.

 

[Coupé de l’Oise, Jacques-Michel], Nouveau fourrage propre à entretenir et augmenter l’abondance du lait et du beurre pendant l’arrière saison, par J-M Coupé (de l’Oise). Imprimé en vertu du décret du 25 vendémiaire (16 octobre 1794). . À Paris, de l’Institut National, Messidor an 2I, (Juin-Juillet 1795), [1795], 4 p.

Cote BHVP : 601653 (n° 36)

Mots-clés : Agriculture (amélioration).

 

[Coupé de l’Oise, Jacques-Michel], Rapport fait au nom du Comité d’Agriculture, pour étendre et rendre plus commune l’éducation du ver à soie par J-M Coupé (de l’Oise). Imprimé par ordre de la Convention Nationale. De l’Imprimerie Nationale, S.l, S.d. 24 p.

Cote BHVP : 601653 (n° 37).

Mots-clés : Comité d’Agriculture ; Ver à Soie ; Muséum Jardin des Plantes.

 

[Coupé de l’Oise, Jacques-Michel], Rapport fait au Comité d’Agriculture. Sur la Conservation et la multiplication des Abeilles, par M. J-M Coupé (de l’Oise).Imprimé par ordre de la Convention Nationale. De l’Imprimerie Nationale ; s.l. s.d, 19 p.

Cote BHVP : 601653 (n° 38)

Mots-clés : Comité d’Agriculture ; Abeilles.

 

[Coupé de l’Oise, Jacques-Michel], Collections de quelques rapports et de certains traités présentés au Corps Législatif, par M. J-M Coupé (de l’Oise). Membre du Conseil des Cinq-Cents, Imprimerie du Corps Législatif, place du Carrousel, n°662, s.d, 3 p.

Cote BHVP : 600371

Mots-clés : Conseil des Cinq-Cents ; Agriculture ; Commerce ; Manufactures ; Instruction de l’Agriculture ; Hôpitaux ; Lecture recommandée : Religion et Morale Vertu du Travail : Petit volume, Chez le Jardinier, rue Neuve-Saint-Étienne n° 6.

 

[Coupé de l’Oise, Jacques-Michel], Des Fêtes en politique et en morale par J-M Coupé (de l’Oise) Membre du Conseil des Cinq-Cents, De l’Imprimerie de Baudouin, place du Carrousel, n°662, s.d, 47 p.

Cote BHVP : 954030

Mots-clés : Conseil des Cinq-Cents ; Fêtes civiques ; Instruction Publique.

 

[Courtois, Edme-Bonventure], Pour la fête donnée aux généraux Bonaparte et Moreau, dans le Temple de la Victoire, Le 15 brumaire de l’an VIII (6 novembre 1799) de la République, chez Baudouin, Imprimeur du Corps Législatif, place du Carrousel, n°662, [1799] 6 p.

Cote : BHVP : 959232.

Mots-clés : Fêtes Civiques.

 

Anomymes ; Collectifs 1 ; 2 ; 3

Auteurs A ; B ; Be ; Bo ; C ; Cl ; Co ; Cr ; Da ; Du ; Dup ; E ; F ; G ; Go ; HIJ ; L ; Lal ; Le ; M ; NO ; PQ ; R ; Ré ; S ; Si ; T ; To ; V