[Rémond ], Un mot au citoyen Duplantier, sur son rapport concernant les créanciers des parents des émigrés. Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, Place du Carrousel, n° 662, (s.d ), 3 p.

Cote BHVP : 967293

Mots-clés : Émigrés ; Parents des émigrés ; Loi du 9 floréal an III (28 avril 1795) ; Injustice.

 

[Rewbell, Jean-François], À Monsieur Louvet, député de la Convention Nationale, par le département du Loiret], Lettre de M.Rebell, Député du Baillage de Colmar, à ses Commettans. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1789, 20 p. 

Cote BHVP : 27977

Mots-clés : Sanction Royale ; Veto suspensif ou absolu ; Permanence ou périodicité des Assemblées Nationales ; Bicamérisme ; Discours de Rewbell prononcé à Versailles, le 7 septembre 1789.

 

[Reynaud, comte de], Motion de M. le comte de Reynaud député de Saint-Domingue à la séance du 30 août suivie de Observations sur le commerce exclusif des farines dans les colonies, À Versailles, chez Baudouin, imprimeur de l’Assemblée Nationale, Avenue de Saint-Cloud, n° 69, [1789], 10 p.

Cote BL : FR 401 (21)

Mots-clés : Colonies ; Commerce ; Farine ; Projet de décret ; Monopole.

 

[Robert, Louise], Louise Robert à Monsieur Louvet, député à la Convention Nationale par le département du Loiret, De l’Imprimerie Baudouin, s.d., s.l., 4 p.

Cote BHVP : 962355

Cote BL : F 990 (12)

Mots-clés : Libelle ; Calomnie ; Femme.

 

[Robert-Varenne, Jean-Nicolas] Ancien Commissaire des Guerres, À ses concitoyens Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel. Pluviôse an VII (1799), 4, p.

Cote BHVP : 136404

Mots-clés : Commissaire des Guerres ; Destitution ; Incarcération à La Force ; Jury.

 

[Rocard] [Suites de pièces justificatives] n° VI. Compte rendu par le commandant de la place de Lons-le-Saunier, et par les chefs, officiers des troupes de lignes en garnison dans cette place, de la situation politique de cette commune postérieurement au 18 Fructidor, an V [4 septembre 1797], Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, Nivôse an 6, (1797-1798), 7 p.

Cote BHVP : 135415. Recueil de pièces.

Mots-clés : Doubs ; Ordre Public ; Conspirateurs ; Paix civile.

n° VII : Extrait du rapport fait aux représentants du peuple Bassal et Bernard, députés de la Convention Nationale dans les départements du Doubs, etc., et aux membres de la Commission administrative du Jura, par les citoyens Lauchet, membre de la susdite Commission, Génisset, secrétaire ; général, e, membre de la Société Populaire de Dole, chargés de mettre à exécution un arrêté des représentants Bassal et Bernard, à la date du 14 septembre courant (note 1 : Cet arrêté ne contenait que la destitution de quelques membres des autorités constituées et leur remplacement. Les Commissaires Lauchet, Genisset et Prodhous n’avaient d’autres missions que de faire exécuter cet arrêté : là se bornaient leurs pouvoirs, et cependant, ils incarcéreraient…ils… 19 septembre 1793

Mots-clés : Société Populaire de Dôle (Jura) ; Commission administrative du Jura ; Banquet civique ; Marat honoré ; Pétitions.

n° VIII : Extrait des registres de la commission départementale du Jura, déposés aux archives de l’administration centrale du même département. Séance du 27 septembre 1793, l’an 2 de la République française une et indivisible. Présens : les citoyens Boischo , président , Chabery, Gorin, Besson, Bousson, Lémare, Lauchet, Macherat, Buchot, procureur général syndic et Génisset, secrétaire général

Mots-clés : Commission Départementale ; Contributions publiques.

 

[Rouyer, Jean-Pascal], Député du département de l’Hérault. Membre du Conseil des Cinq-Cents, au citoyen***. Au sujet de Fréron. Paris. Imprimerie de Baudouin, Place du Carrousel, n°.662, (s ; d) 3 p.

Cote BHVP : 963185

Mots-clés : Mémoire Historique de M. Fréron ; Massacres à Toulon ; Loi du 20 fructidor (à modifier) .

 

[Russe], Le clergé tel qu’il doit être et qu’il sera par les soins de l’Assemblée Nationale par M. Russe, curé de Chavignon, diocèse de Soissons. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1789, 61 p.

Cote BHVP : 955457

Mots-clés Clergé ; Biens du Clergé ; Universités ; Maisons de Correction ; Pauvres ; Régénération de l’Empire Français.