[Siau], Discours prononcé à l’Assemblée Nationale par M.Siau, Médecin, Député de la Garde Nationale de Perpignan, dans la séance du 26 juin 1790. Baudouin, Imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, n° 662, 1790, 5 p.

Cote BHVP : 958811

Mots-clés : Officiers des Volontaires ; Désordre Fanatisme ; Loi des Suspects ; Patriotisme.

 

[Sieyès, Emmanuel-Joseph], Opinion de M. l’Abbé Sieyès, sur l’arrêté du 4 relatif aux Dîmes, prononcé le 20 août, à la séance du soir. À Versailles, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue de Saint-Cloud, n° 69, 1789, 48 p.

Cote BHVP : 969693

Mots-clés : Dîmes ecclésiastiques ; Comité de Rédaction ; Rachat (Arrêté du 4 août).

 

[Sieyès, Emmanuel-Joseph], Préliminaires de la Constitution. Reconnaissance et exposition raisonnée. Des Droits de l’Homme et du Citoyen. Les 20 et 21 juillet 1789 au Comité de Constitution par M. l’abbé Sieyès. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1789, 23 p.

Cote BHVP : 605331

Mots-clés : Comité de Constitution ; Droits de l’Homme ; Constitution.

 

[Sieyès, Emmanuel-Joseph], Réflexion sur l’opinion de M. Sieyès concernant les municipalités et le Veto par M. le Comte Stanislas de Clermont-Tonnerre. Versailles, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale. Avenue de Paris, n° 62, 1789, 11 p.

Cote BHVP : 954185

Mots-clés : Municipalités (organisation) ; Veto.

 

[Sieyès, Emmanuel-Joseph], Observations sommaires sur les Biens ecclésiastiques du 10 août 1789. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1789, 21 p.

Cote BHVP : 602250 (n° 9)

Mots-clés : Biens du clergé ; Église Service public ; France catholique.

 

[Sieyès, Emmanuel-Joseph], Opinion de M. l’abbé Sieyès sur l’arrêté du 4 relatif aux Dîmes, prononcée le 10 août, à la séance du soir. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1789, 21 p.

Cote BHVP : 602250 (n° 9 bis)

Mots-clés : Comité de Rédaction ; Dîme rachetable.

 

[Sieyès, Emmanuel-Joseph], Observations sommaires sur les Biens ecclésiastiques, 10 août 1789. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1789, 14 p.

Cote BHVP : 602250 (n° 10)

Même texte que le précèdent en très petits caractères.

 

[Sieyès, Emmanuel-Joseph], Déclaration des Droits de l’Homme en Société par l’abbé Sieyès. À Versailles, chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue de Saint-Cloud, n° 69, 1789, 14 p.

Cote BHVP : 17846 (n° 25)

Mots-clés : Droits de l’Homme ; Constitution.

 

[Sieyès, Emmanuel-Joseph], Rapport du nouveau Comité de Constitution. Fait à l’Assemblée nationale. le mardi 29 septembre 1789. Sur les bases de la représentation proportionnelle. À Paris, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1789, 14 p. Signé Thouret, abbé Sieyès, Target, l’évêque d’Autun, Démeunier, Rabaut de Saint-Étienne, Le Chapellier.

Cote BHVP : 952710

Mots-clés : Comité de Constitution ; Gouvernement représentatif ; Administration municipale et provinciale ; Projet Arrêté ; Citoyens actifs ; Membres élus non rééligibles.

 

[Sieyès, Emmanuel-Joseph], Quelques idées de Constitution, applicables à la ville de Paris en juillet 1789 par M. l’abbé Sieyès. À Versailles, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale. Avenue de Paris, n° 62 ; 1789, 39 p.

Cote BHVP : 966731

Mots-clés : Paris ; Province ; Impôts ; Milices.

 

[Sinéty, André-Louis], Mémoire pour la Franchise du Port de la Ville, et du Territoire de Marseille. Rédigé par M. de Sinéty, député de la Ville de Marseille, approuvé par la Députation, et par Mess. Les Députés Extraordinaires et Députés du Commerce de cette Ville. Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1790, 37 p.

Cote BHVP : 963285

Cote BL : FR 390 (21)

Mots-clés : Marseille ; Comité de Commerce ; Comité des Finances ; Ports Francs.

 

[Sinéty, André-Louis], Exposé des motifs qui paraissent devoir déterminer à réunir à la Déclaration des Droits de l’homme et celle des Devoirs du Citoyen. Par M.Sinety, Député. À Versailles, Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale. Avenue de Saint-Cloud, n° 69, 4 août 1789, 8 p.

Cote BHVP : 962066

Mots-clés : Droits de l’Homme ; Devoirs du Citoyen ; Constitution.

 

[Surade], La France ecclésiastique, telle qu’elle peut être avant quinze ans, par M. Surade. Député du Poitou. Chez Baudouin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n° 31, 1789, 24 p.

Cote BHVP : 963558

Mots-clés : Paroisses ; Diocèses ; Culte Publics ; Revenus (tableau).